Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise POLARIS FORMATION 04/07/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise POLARIS FORMATION 08/10/2020
Accord d’entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique (version modifiée par l’avenant n°1 du 8 octobre 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise POLARIS FORMATION 22/06/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRVAIL, AU COMPTE EPARGNE TEMPS ET AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POLARIS FORMATION 09/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE FEMMES - HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise POLE DE FORMATION LA VILLE DAVY 01/07/2019
EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise POLE DE FORMATION LA VILLE DAVY 26/03/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PROMETA 28/11/2023
Avenant n°23 à l'accord du 01 mars 2001 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PROMETA 28/11/2023
Avenant n°1 au plan d'action du 15 janvier 2021 sur la QVT
AVENANT

Accord d'entreprise PROMETA 28/11/2023
Accord sur plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PROMETA 04/12/2025
25ème AVENANT (Pour l'année 2026) A L’ACCORD INITIAL DU 01er MARS 2001 SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LEURS MODALITES D’APPLICATION
AVENANT

Accord d'entreprise PROMETA - ASSOCIATION REGIONALE POUR LA PROMOTION DANS LA METALLURGIE 31/01/2025
Avenant n°1 à l’accord du 31 août 2020 relatif à l’utilisation des technologies de communication par les salaries exerçant des responsabilités syndicales et/ou représentatives (CSE) au sein de PROMETA
AVENANT

Accord d'entreprise PROMETA - ASSOCIATION REGIONALE POUR LA PROMOTION DANS LA METALLURGIE 31/01/2025
Avenant au Plan d'action du 15 janvier 2021 relatif à la Qualité de Vie au Travail
AVENANT

Accord d'entreprise PROMETA - ASSOCIATION REGIONALE POUR LA PROMOTION DANS LA METALLURGIE - POLE FORMATION UIMM / CFAI 22/10/2024
Accord annuel 2024 sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise PROMETA - ASSOCIATION REGIONALE POUR LA PROMOTION DANS LA METALLURGIE - POLE FORMATION UIMM / CFAI 22/10/2024
Avenant n°24 (année 2025) à l'accord du 01 mars 2001 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail et leurs modalités d'applications
AVENANT

Accord d'entreprise PROMETA / ASSOCIATION REGIONALE POUR LA PROMOTION DE LA METALLURGIE 14/05/2020
AVENANT 2020 A L’ACCORD SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PROMETA CFAI CENTRE VAL DE LOIRE 18/05/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE FORMATION 25/06/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE FORMATION 26/06/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Sociale et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise S.E.P.R. 10/12/2019
Accord collectif d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SARL ISSEC 08/11/2023
Accord Titres Restaurants
ACCORD

Accord d'entreprise SEPR 30/05/2018
accord de methode prealable negociation
ACCORD

Accord d'entreprise SEPR 10/12/2019
Accord collectif d'entreprise portant sur la gestion du temps de voyage international NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SEPR 18/12/2023
Avenant n° 1 - NAO 2023 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail occasionnel NAO 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SEPR 18/12/2023
Avenant n°3 - NAO 2023 Accord d'entreprise relatif à l'accompagnement de situations et projets individuels NAO 2018
AVENANT

Accord d'entreprise Sainte Marie 20/12/2018
Procès verbal NAO
ACCORD