Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 05/05/2022
Négociation Collective Obligatoire (NCO) Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 09/03/2023
Avenant à l'accord d'entreprise Egalité Professionnelle Au Sein De l'Association BTP CFA Auvergne Rhône-Alpes Mars 2023
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 03/04/2025
Avenant de révision de l'Accord d'harmonisation de l'Association BTP CFA AuRA Accord d'entreprise 3 avril 2025
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 17/04/2025
Négociation Collective Obligatoire (NCO) Année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE 18/12/2017
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE 26/09/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un comité social et économique au sein de l'association BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE 06/03/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE 06/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA DES PAYS DE LA LOIRE 20/12/2018
Un Accord d'Entreprise portant sur la Rémunération, le Temps de Travail & le Partage de la Valeur Ajoutée 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA ILE DE FRANCE 07/07/2021
Accord d'entreprise de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA MIDI-PYRENEES 17/10/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE ADDITIONNEL DU 17 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA NOUVELLE AQUITAINE 05/04/2022
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA NOUVELLE AQUITAINE 14/03/2023
Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA NOUVELLE AQUITAINE 16/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA NOUVELLE AQUITAINE 11/06/2024
Accord d'Entreprise portant sur la nouvelle organisation des instances de représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA NOUVELLE AQUITAINE 09/07/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA NOUVELLE AQUITAINE 29/09/2025
ACCORD QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PACA 15/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA RÉMUNÉRATION, AU TEMPS DE TRAVAIL, AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE, A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, A L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 19/12/2017
un accord relatif à la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 29/05/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail BTP CFA Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 05/03/2019
Accord relatif à la nouvelle organisation des instances de représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 07/10/2019
Accord d'entreprise portant sur l'adoption du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 03/12/2019
Accord sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 23/03/2020
Accord de modification temporaire de l'accord d'entreprise du 6 octobre 2015 portant statut du personnel de BTP CFA Pays de la Loire
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA PAYS DE LA LOIRE 12/03/2021
Accord d'entreprise à durée déterminée sur la complémentaire santé BTP CFA Pays de la Loire
ACCORD