Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise BTP CFA AQUITAINE 27/03/2020
ACCORD DE MODIFICATION TEMPORAIRE DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 17 DECEMBRE 2015 PORTANT STATUT DU PERSONNEL DE BTP CFA AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AQUITAINE 27/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DU 27 MARS 2020 PORTANT SUR LA PRISE D’UNE SEMAINE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 14/05/2019
ACCORD COLLECTIF SUITE A LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 09/03/2023
ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION BTP CFA AUVERGNE-RHONE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 09/03/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au contrat de génération au sein de l'Association BTP CFA Auvergne Rhône-Alpes Mars 2023
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 02/03/2023
Négociation Collective Obligatoire (NCO) Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 05/05/2022
Négociation Collective Obligatoire (NCO) Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 09/03/2023
Avenant à l'accord d'entreprise Egalité Professionnelle Au Sein De l'Association BTP CFA Auvergne Rhône-Alpes Mars 2023
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 03/04/2025
Avenant de révision de l'Accord d'harmonisation de l'Association BTP CFA AuRA Accord d'entreprise 3 avril 2025
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 17/04/2025
Négociation Collective Obligatoire (NCO) Année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AUVERGNE RHONE ALPES 27/04/2026
Accord d’Entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025-2026 au sein de l’Association BTP CFA Auvergne Rhône-Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA AuRA 27/11/2025
Avenant n°1 de révision de l'Accord relatif au périmètre de mise en place et de fonctionnement du CSE au sein de l'Association BTP CFA Auvergne Rhône Alpes Accord d'Entreprise 13 novembre 2025
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE 18/12/2017
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE 26/09/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un comité social et économique au sein de l'association BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE 06/03/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA CENTRE VAL DE LOIRE 06/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA DES PAYS DE LA LOIRE 20/12/2018
Un Accord d'Entreprise portant sur la Rémunération, le Temps de Travail & le Partage de la Valeur Ajoutée 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA ILE DE FRANCE 07/07/2021
Accord d'entreprise de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA MIDI-PYRENEES 17/10/2017
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE ADDITIONNEL DU 17 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise BTP CFA NOUVELLE AQUITAINE 05/04/2022
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA NOUVELLE AQUITAINE 14/03/2023
Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA NOUVELLE AQUITAINE 16/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA NOUVELLE AQUITAINE 11/06/2024
Accord d'Entreprise portant sur la nouvelle organisation des instances de représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA NOUVELLE AQUITAINE 09/07/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BTP CFA NOUVELLE AQUITAINE 29/09/2025
ACCORD QVCT
ACCORD