Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DE BRIACE 17/04/2018
Accord sur la réduction de la durée des mandats CE-DP-CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DE BRIACE 17/04/2018
un accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE DE GESTION DU LYCEE HORTICOLE PRIVE DE LYON PRESSIN 14/06/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALE LOCALE DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE 08/07/2022
Accord entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FAMILIALLE DE GESTION 12/12/2017
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FORMATION PROFESSIONNELLE PERMANENTE 31/05/2023
PROTOCOLE D'ACCORD COLLECTIF PARTIEL RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FORMATION PROFESSIONNELLE PERMANENTE 27/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTION ETS ASSOMPTION BONDY 13/05/2019
ACCORD COLLECTIF POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTION ETS ASSOMPTION BONDY 28/04/2025
PV NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTION ETS ASSOMPTION BONDY 16/06/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE L'ECOLE D'HORTICULTURE ET DE PAYSAGE 01/10/2019
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE ECOLE D'HORTICULTURE ET DE PAYSAGE 08/09/2020
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INSTITUT PROFESSIONEL LEMONNIER 07/11/2024
LES SALAIRES ANNUELS & LA DURÉE DU TRAVAIL – AU TITRE DE L’ANNÉE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INSTITUT PROFESSIONNEL LEMONNIER 10/10/2023
LES SALAIRES ET LA DUREE DU TRAVAIL - ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INSTITUTION SAINTE MARIE 17/12/2021
Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE DAME DE MAUBERT FONTAINE 22/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION RESPONSABLE DU LYCEE PRIVE DU GUIERS VAL D AINAN 29/08/2022
AcUN ACCORD RELATIF A L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ROANNAISE POUR L'APPRENTISSAGE - CFA DU ROANNAIS 03/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE REVISE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE ANGELE 12/02/2018
LA CONTRIBUTION DES ACTIVITES SOCIALES & CULTURELLES DU COMITE D'ENTREPRISE DE L'ASSOCIATION SAINTE ANGELE.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE ANGELE 08/03/2022
LE FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE ANGELE 21/09/2022
LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASTONFLY 13/07/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO FORMATION SAVOIE 06/10/2017
PROCES-VERBAL D'ACCORD AU TERME DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AUTO FORMATION SAVOIE 22/08/2018
PROCES VERBAL D ACCORD AU TERME DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Association Interconsulaire pour le Développement de l'Apprentissage des Métiers du Commerce et de l 09/07/2020
LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES DU CSE
ACCORD