Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 20/11/2018
Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 27/11/2020
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 23/03/2023
Accord collectif relatif à al négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajouté
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTITUTION STE MARIE 18/12/2019
procès verbal NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTITUTION STE MARIE 11/01/2021
procès verbal NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTITUTION STE MARIE 10/03/2022
Accord d'entreprise triennal en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS CO 05/07/2018
LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAITS EN JOURS SUR L'ANNEE.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS CO 12/03/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 08/10/2020
Un Avenant de révision Accord collectif portant révision d'un système de mutuelle collectif et obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 18/02/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 17/03/2022
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 19 mars 2022 au 18 mars 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 17/03/2022
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 16/02/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 16/02/2023
Un Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle dite Prime de Partage de la Valeur au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 16/02/2023
Accord portant sur le versement d'une prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 21/09/2023
UN AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE A COTISATIONS DEFINIES AU SEIN DE L’AIDAMCIE : MISE EN PLACE DU PERO (PLAN D’EPARGNE RETRAITE OBLIGATOIRE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 11/05/2022
UN AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAITS EN JOURS SUR L’ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 16/01/2025
Un Avenant de révision portant sur le régime de prevoyance incapacité invalidité décès complémentaire collectif et obligatoire pour les cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 06/03/2025
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 7 mars 2025 au 6 mars 2028
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 06/03/2025
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 20/03/2025
UN ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DITE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) AU TITRE DE L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 12/03/2026
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS COMM 19/03/2026
Un Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle dite Prime de Partage de la Valeur au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INTERCONS DEVEL APPRENT METIERS DU COMMERCE 07/03/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES GADELLES-OGEC LYCEE JEANNE D A 16/09/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD