Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel
ASS FAMILLE RURALE
Accord d'entreprise ASS FAMILLE RURALE 11/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
ASS FORMA ACTION SOCIALE ECURIE COURSE
Accord d'entreprise ASS FORMA ACTION SOCIALE ECURIE COURSE 02/07/2018
NEGOCIATIO N ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMA ACTION SOCIALE ECURIE COURSE 26/06/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ETABLISSEMENT DE VINCENNES/GROSBOIS
AVENANT
Accord d'entreprise ASS FORMA ACTION SOCIALE ECURIE COURSE 21/06/2019
accord d'entreprise portant sur le dialogue social, le droit syndical et le comité social et économique de l'AFASEC
ACCORD
ASS FORMA ACTION SOCIALE ECURIE COURSES
Accord d'entreprise ASS FORMA ACTION SOCIALE ECURIE COURSES 24/06/2021
Procès verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMA ACTION SOCIALE ECURIE COURSES 30/06/2023
PV ACCORD NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMA ACTION SOCIALE ECURIE COURSES 22/06/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMA ACTION SOCIALE ECURIE COURSES 29/12/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'AFASEC
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMA ACTION SOCIALE ECURIE COURSES 30/09/2024
AVENANT AU PROCES VERBAL D’ACCORD DE LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2024
AVENANT
Accord d'entreprise ASS FORMA ACTION SOCIALE ECURIE COURSES 08/07/2024
PROCES VERBAL ACCORD NAO 2024
ACCORD
ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 24/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 24/04/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 24/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 14/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 14/10/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 15/06/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 28/06/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 12/01/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ARTT DU 22/12/2000
AVENANT
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 31/05/2023
PROTOCOLE D'ACCORD COLLECTIF PARTIEL RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 28/06/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL Valorisation temps de Mobilité européenne pour les formateurs
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 28/06/2024
Protocole d'accord relatif à l'emploi des seniors
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 17/12/2024
Accord collectif relatif aux modalités de versement de la prime individuelle année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 02/12/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 06/11/2025
AVENANT À L’ACCORD D’ENTREPRISE conclu en date du 25 octobre 1975
AVENANT
Accord d'entreprise ASS FORMAT PROFESS PERMANENTE 06/11/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REMBOURSEMENTS DE FRAIS
ACCORD
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