Accords d'entreprise : Enseignement secondaire technique ou professionnel

Accord d'entreprise ALMÉA FORMATIONS INTERPRO 29/04/2025
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALMÉA FORMATIONS INTERPRO 01/07/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ALMÉA FORMATIONS INTERPRO 15/01/2026
Un avenant à l'accord portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels en date du 26/01/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ALMÉA FORMATIONS INTERPRO 09/01/2026
Un avenant à l'accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail en date du 31/03/2017
AVENANT

Accord d'entreprise APPRENTIS D'AUTEUIL OCEAN INDIEN 05/03/2025
égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations
ACCORD

Accord d'entreprise ARFASS BRETAGNE 22/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APPRENTISSAGE INDUSTRIEL 08/11/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APPRENTISSAGE INDUSTRIEL 17/10/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APPRENTISSAGE INDUSTRIEL 24/06/2019
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AT D'APPRENTISSAGE DE L'INDUSTRIE 15/04/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un cdd a objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CREATION ET GESTION CFA DU 82 20/12/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE RURAL AIN 30/08/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DROME ARDECHE FORMATION PROFESSION 20/12/2022
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle Hommes - Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DROME ARDECHE FORMATION PROFESSION 09/07/2024
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DROME ARDECHE FORMATION PROFESSION 01/08/2025
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE L''ADAFP
AVENANT

Accord d'entreprise ASS ENSEIG FOR PRF AGR BLAIN DERVAL 11/05/2022
Protocole d'accord relatif à l'organisation de la négociation de l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGN PROFESSIONNEL ET TECHNIQUE 18/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGN PROFESSIONNEL ET TECHNIQUE 29/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGN PROFESSIONNEL ET TECHNIQUE 23/04/2019
ACCORD NAO DU 23 AVRIL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGN PROFESSIONNEL ET TECHNIQUE 18/01/2019
ACCORD COLLECTIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGN PROFESSIONNEL ET TECHNIQUE 11/05/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGN PROFESSIONNEL ET TECHNIQUE 06/03/2025
Accord de méthode organisant le dialogue dans le cadre du projet de création d'un ensemble scolaire unique : Ensemble Scolaire Européen Notre-Dame
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGN PROFESSIONNEL ET TECHNIQUE 20/05/2025
Accord relatif aux départs volontaires au sein de l'ensemble scolaire européen Notre-Dame
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILIALE DE GESTION DU L.T.P JEANNE D'ARC 26/08/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FAMILIALE RURALE 28/07/2022
Accord collectif d'entreprise en matière de rémunération année 2022
ACCORD