CALBERSON AUVERGNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78806084600078

• accord d'entreprise relatif aux condiitons et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité social et économique de la société Cal (T06919007011)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CALBERSON AUVERGNE

• Accord relatif à la mise en place du comité social et économique et à son perimètre au sein de la société calberson auvergne (T06919007008)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CALBERSON AUVERGNE

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée (T06923025796)
  Début : 17/03/2023 Fin : 16/03/2024
  Accord d'entreprise CALBERSON AUVERGNE

• Accord relatif au télétravail (T06923026521)
  Début : 01/12/2022 Fin : 30/11/2023
  Accord d'entreprise CALBERSON AUVERGNE

• Accord relatif au télétravail (T06921018493)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2022
  Accord d'entreprise CALBERSON AUVERGNE

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée (T06921015099)
  Début : 09/03/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CALBERSON AUVERGNE

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 surles salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée (T06320002508)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CALBERSON AUVERGNE

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail et le partage de valeur ajoutée (T06919005613)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise CALBERSON AUVERGNE