Accords d'entreprise : Messagerie, fret express

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (295 accords)

ARTOIS EXPRESS

Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS 16/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA SOCIETE ARTOIS EXPRESS DU GROUPE GEODIS
ACCORD

Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS 02/05/2018
PV ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS 13/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS 06/03/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS 19/03/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE et à son périmètre au sein de la Sté Artois Express
ACCORD

ATLANTIQUE EXPRESS

Accord d'entreprise ATLANTIQUE EXPRESS 08/03/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE EXPRESS 13/03/2019
UN ACCORD PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

BMVIROLLE

Accord d'entreprise BMVIROLLE 17/09/2018
accord d'entreprise dans la cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BMVIROLLE 14/12/2018
accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE au sein de la société BMVIROLLE
ACCORD

Accord d'entreprise BMVIROLLE 31/01/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BMVIROLLE 25/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET SUR L'INSERTION
ACCORD

Accord d'entreprise BMVIROLLE 18/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BMVIROLLE 08/04/2019
Accord d'entreprise relatif aux salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BMVIROLLE 28/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PR?VENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise BMVIROLLE 28/06/2019
Accord d'entreprsie relatif au fonctionnement des comités social et économiques d'établissement et du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise BMVIROLLE 28/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PR?VENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise BMVIROLLE 28/06/2019
Accord d'entreprsie relatif au fonctionnement des comités social et économiques d'établissement et du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise BMVIROLLE 28/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PR?VENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

BOUCHES DU RHONE EXPRESS

Accord d'entreprise BOUCHES DU RHONE EXPRESS 26/10/2017
Accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires - la durée du travail et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCHES DU RHONE EXPRESS 26/03/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITER PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

BOURGEY MONTREUIL RHONE ALPES

Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL RHONE ALPES 04/05/2018
Accord sur la prolongation des mandats des élus au sein de BM Rhône-Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL RHONE ALPES 04/05/2018
accord d'entreprise sur la prolongation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL RHONE ALPES 15/02/2019
Accord d'entreprise concernant la NAO 2018 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au t
ACCORD

BRETAGNE SERVICES LOGISTIQUES

Accord d'entreprise BRETAGNE SERVICES LOGISTIQUES 28/03/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE SERVICES LOGISTIQUES 31/05/2018
Un Accord relatif à des jours RTT utilisés à l'initiative du salarié pour absences imprévues
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE SERVICES LOGISTIQUES 28/11/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE SERVICES LOGISTIQUES 31/05/2018
Un Accord relatif à des jours RTT utilisés à l'initiative du salarié pour absences imprévues
ACCORD

CALBERSON ALSACE

Accord d'entreprise CALBERSON ALSACE 15/10/2018
Accord CSE Calberson Alsace
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON ALSACE 27/02/2019
NAO 2019 - Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

CALBERSON ARMORIQUE

Accord d'entreprise CALBERSON ARMORIQUE 23/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON ARMORIQUE 28/02/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON ARMORIQUE 23/02/2018
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON ARMORIQUE 14/05/2018
Protocole d'accord relatif aux salaires des conducteurs livreurs
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON ARMORIQUE 09/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

CALBERSON AUVERGNE

Accord d'entreprise CALBERSON AUVERGNE 03/04/2018
la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON AUVERGNE 03/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail et le partage de valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON AUVERGNE 28/05/2019
accord d'entreprise relatif aux condiitons et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité social et économique de la société Cal
ACCORD

CALBERSON BRETAGNE

Accord d'entreprise CALBERSON BRETAGNE 09/02/2018
un accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON BRETAGNE 12/02/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON BRETAGNE 12/07/2018
Un Accord relatif au nombre et périmétre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON BRETAGNE 14/02/2019
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

CALBERSON EURE ET LOIR

Accord d'entreprise CALBERSON EURE ET LOIR 10/11/2017
ACCORD RELATIF A L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON EURE ET LOIR 15/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

CALBERSON ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise CALBERSON ILE DE FRANCE 10/03/2018
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON ILE DE FRANCE 19/03/2018
ACCORD EN FACEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON ILE DE FRANCE 26/04/2018
Négociation Anneulle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON ILE DE FRANCE 19/03/2018
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON ILE DE FRANCE 07/02/2019
Accord relatif à la mise en place d'un système solidaire de don de congés entre salarié(e)s
ACCORD

CALBERSON LOIRET

Accord d'entreprise CALBERSON LOIRET 17/05/2018
Procés verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - Calberson Loiret -
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON LOIRET 03/05/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON LOIRET 25/04/2019
PV DE NAO CALBERSON LOIRET ETABLISSEMENT DE FOSSE 2019
ACCORD

CALBERSON LORRAINE

Accord d'entreprise CALBERSON LORRAINE 10/01/2018
Accord sur les salires et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON LORRAINE 10/01/2018
Avenant n°10 Prime de vacances
AVENANT

Accord d'entreprise CALBERSON LORRAINE 10/01/2018
Accord portant sur la pratique de la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels
ACCORD

CALBERSON MEDITERRANEE

Accord d'entreprise CALBERSON MEDITERRANEE 11/10/2017
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - LA DUREE DU TRAVAIL ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON MEDITERRANEE 12/10/2018
PROCES-VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - LA DUREE DU TRAVAIL ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON MEDITERRANEE 15/03/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON MEDITERRANEE 15/03/2019
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON MEDITERRANEE 26/04/2019
accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du comité social et economique au sein de la société calberson méditerranée
ACCORD

CALBERSON MOSELLE

Accord d'entreprise CALBERSON MOSELLE 07/03/2019
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

CALBERSON NORMANDIE

Accord d'entreprise CALBERSON NORMANDIE 10/01/2018
ACCORD RELATIF A L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON NORMANDIE 19/03/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON NORMANDIE 05/02/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE ET SON PERIMETRE
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON NORMANDIE 14/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON NORMANDIE 14/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

CALBERSON PARIS

Accord d'entreprise CALBERSON PARIS 16/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON PARIS 03/04/2018
DONS DE JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON PARIS 02/02/2018
PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DUP
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON PARIS 16/02/2018
AVENANT A L'ACCORD ARTT
AVENANT

CALBERSON PARIS EUROPE

Accord d'entreprise CALBERSON PARIS EUROPE 29/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES EFFECTIFS LA DUREE EFFECTIVE, L'EGALITE HOMMES/FEMMES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON PARIS EUROPE 28/01/2019
PROTOCOLE D’ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE, L’EGALITE HOMMES/FEMMES ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2019 CALBERSON PARIS EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON PARIS EUROPE 28/01/2019
PROTOCOLE D’ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE, L’EGALITE HOMMES/FEMMES ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2019 CALBERSON PARIS EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON PARIS EUROPE 28/01/2019
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AUX STATUTS SOCIAUX DE CALBERSON PARIS EUROPE
AVENANT

CALBERSON PICARDIE

Accord d'entreprise CALBERSON PICARDIE 23/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON PICARDIE 18/06/2018
Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la société Calberson Picardie
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON PICARDIE 18/06/2018
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel Calberson Picardie
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON PICARDIE 25/02/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et a la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON PICARDIE 25/02/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et a la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON PICARDIE 08/02/2019
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON PICARDIE 25/02/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et a la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON PICARDIE 24/06/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON PICARDIE 24/06/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

CALBERSON RHONE ALPES

Accord d'entreprise CALBERSON RHONE ALPES 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de la société CALB
ACCORD

CALBERSON ROUSSILLON

Accord d'entreprise CALBERSON ROUSSILLON 28/06/2019
négociation annuelle obligatoire sur les salaires et les conditions de travail
ACCORD

CALBERSON SEINE ET MARNE

Accord d'entreprise CALBERSON SEINE ET MARNE 27/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON SEINE ET MARNE 27/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DESMANDATS DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON SEINE ET MARNE 27/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON SEINE ET MARNE 30/01/2018
ACCORD RELATIF A LACNEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 23018
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON SEINE ET MARNE 21/06/2018
Mise en place du CSE et son périmètre
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON SEINE ET MARNE 11/03/2019
Négociation Annuelle Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON SEINE ET MARNE 11/03/2019
Négociation Annuelle Obligatoires 2019
ACCORD

CALBERSON SUD OUEST

Accord d'entreprise CALBERSON SUD OUEST 13/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON SUD OUEST 19/06/2019
accord relatif a l'égalité entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

CALBERSON YVELINES

Accord d'entreprise CALBERSON YVELINES 07/11/2017
ACCORD RELATIF A L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON YVELINES 14/02/2019
Accord Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CALBERSON YVELINES 05/08/2019
Accord relatif a mise en place du comité social et économique et a son périmètre au sein de la société Calberson Yvelines
ACCORD

CHRONOPOST

Accord d'entreprise CHRONOPOST 17/12/2018
Accord relatif à l'expérimentation du télétravail au sein de Chronopost
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 10/12/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 17/12/2018
Accord relatif à l'expérimentation du télétravail au sein de Chronopost
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 10/12/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 27/02/2019
Accord relatif à l'exercice du dialogue social au sein de Chronopost
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 27/02/2019
Accord relatif à la nouvelle représentation du personnel de Chronopost
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 27/02/2019
Accord relatif à la nouvelle représentation du personnel de Chronopost
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 27/02/2019
Accord relatif à l'exercice du dialogue social au sein de Chronopost
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 12/04/2019
Accord relatif au recours au proc?d? du vote électronique pour l'organisation des élections professionnelles au sein de Chronopost
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST 12/04/2019
Accord relatif au recours au proc?d? du vote électronique pour l'organisation des élections professionnelles au sein de Chronopost
ACCORD

CHRONOPOST (EMPLOI TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP 2017)

Accord d'entreprise CHRONOPOST (EMPLOI TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP 2017) 12/12/2017
EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

CHRONOPOST (Egalité Prof H-F - Accord 2017)

Accord d'entreprise CHRONOPOST (Egalité Prof H-F - Accord 2017) 20/11/2017
Un ACCORD d'ACCTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD

CHRONOPOST (Egalité Prof H-F - Accord Triennal 2018)

Accord d'entreprise CHRONOPOST (Egalité Prof H-F - Accord Triennal 2018) 04/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes au sein de Chronopost 2018/2020
ACCORD

CHRONOPOST (GPEC 2015-2019)

Accord d'entreprise CHRONOPOST (GPEC 2015-2019) 10/12/2018
Accord collectif portant prorogation du dispositif de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences dans le cadre des articles L.2242-2, L.2242-13 et L.2242-20 et suivants du Code du Tra
ACCORD

CHRONOPOST (NAO 2018)

Accord d'entreprise CHRONOPOST (NAO 2018) 09/04/2018
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2018
ACCORD

CHRONOPOST (NAO 2019)

Accord d'entreprise CHRONOPOST (NAO 2019) 09/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHRONOPOST (NAO 2019) 09/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2019
ACCORD

CIBLEX FRANCE

Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE 11/07/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DANS LA SOCIETE CIBLEX FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE 14/12/2018
avenant à l'accord d'entreprise d'harmonisation des primes en date du 4 juillet 2013
AVENANT

Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE 27/12/2018
accord collectif d'entreprise portant sur les régimes complémentaires de prévoyance et de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE 27/12/2018
accord collectif d'entreprise portant sur les régimes complémentaires de prévoyance et de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du dialogue social au sein de la société Ciblex France
ACCORD

Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la société Ciblex France
ACCORD

Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la société Ciblex France
ACCORD

Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du dialogue social au sein de la société Ciblex France
ACCORD

Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE 10/05/2019
Accord sur l'?volution du temps de travail dans la société Ciblex France
ACCORD

Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE 10/05/2019
Accord sur l'?volution du temps de travail dans la société Ciblex France
ACCORD

CIBLEX FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord 2018)

Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE (Egalité Prof H-F - Accord 2018) 16/04/2018
égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

CIBLEX FRANCE (NAO 2018)

Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE (NAO 2018) 14/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

CIBLEX FRANCE (NAO 2019)

Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE (NAO 2019) 10/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CIBLEX FRANCE (NAO 2019) 10/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR 26/04/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR 03/07/2018
Accord relatif à la prévention de la pénibilité et à l'amélioration des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR 15/10/2018
Accord sur le droit à la déconnexion au sein de l'UES CAT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR 15/10/2018
AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD GPEC DE L'UES CAT
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR 23/01/2019
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR 23/01/2019
ACCORD SUR LA MISE EN EOUVRE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE L'UES CAT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR 23/01/2019
ACCORD SUR LA MISE EN EOUVRE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE L'UES CAT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR 30/04/2019
Accord relatif aux comités sociaux et économiques de l'UES CAT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR 30/04/2019
Accord relatif aux comités sociaux et économiques de l'UES CAT 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR 23/07/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel aux comités sociaux et économiques de l'UES CAT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR 23/07/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel aux comités sociaux et économiques de l'UES CAT
ACCORD

COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR AVT 2

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR AVT 2 06/12/2017
AVENANT 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 13 JUILLET 1999
AVENANT

COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR ues

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPOR ues 08/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD Négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT

Accord d'entreprise COMPAGNIE D'AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT 21/05/2019
Avenant n°3- Régime du forfait jours au sein de l'UES CAT
AVENANT

DUSOLIER-CALBERSON

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 28/09/2017
un accord d'entreprise portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et à la Qualité de Vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 02/01/2018
un accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail -travail de week end, équipe de suppléance-
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 26/02/2018
le procès-verbal d'accord sur les salaires effectifs, la durée effective, l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée, dans le cadre de la négociation annuelle obligatoir
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 02/01/2018
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - TRAVAIL DE WEEK-END - EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 03/04/2018
l'accord sur l'aménagement du temps de travail - Travail de week-end - Equipe de suppléance -
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 04/03/2019
le procès-verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DUSOLIER-CALBERSON 04/03/2019
le procès-verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire pour 2019
ACCORD

EXPEDITORS INTERNATIONAL FRANCE

Accord d'entreprise EXPEDITORS INTERNATIONAL FRANCE 01/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

FEDEX EXPRESS FR

Accord d'entreprise FEDEX EXPRESS FR 12/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D ETABLISSEMENT, D UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL, DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET DE MOYENS ACCORDES A LEUR FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise FEDEX EXPRESS FR 12/10/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION EXCEPTIONNELLE DE LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDEX EXPRESS FR 10/10/2018
ACCORD PORTANT REVISION DE L ACCORD D ENTREPRISE EN DATE DU 5 JUILLET 2013 RELATIF AU VOTE ELECTRONIQU DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
AVENANT

Accord d'entreprise FEDEX EXPRESS FR 26/06/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE EN FAVEUR DE L EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP 2019-2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise FEDEX EXPRESS FR 26/06/2019
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE EN FAVEUR DE L EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP 2019-2020-2021
ACCORD

FLANDRE EXPRESS

Accord d'entreprise FLANDRE EXPRESS 12/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE L'ENTREPRISE FRANCE EXPRESS LILLE DU GROUPE GEODIS
ACCORD

Accord d'entreprise FLANDRE EXPRESS 26/03/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FLANDRE EXPRESS 07/03/2019
Accord collectif de n&gociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FLANDRE EXPRESS 29/04/2019
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FLANDRE EXPRESS 29/04/2019
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FLANDRE EXPRESS 24/06/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FLANDRE EXPRESS 24/06/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du Comité social et économique
ACCORD

GEODIS CALBERSON AQUITAINE

Accord d'entreprise GEODIS CALBERSON AQUITAINE 17/06/2019
accord relatif à la mise en place du CSE et à son périmètre au sein de Geodis Calberson Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise GEODIS CALBERSON AQUITAINE 28/06/2019
accord relatif à la subrogation
ACCORD

Accord d'entreprise GEODIS CALBERSON AQUITAINE 28/06/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

GEODIS EUROMATIC

Accord d'entreprise GEODIS EUROMATIC 18/04/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique de la société GEODIS EUROMATIC
ACCORD

Accord d'entreprise GEODIS EUROMATIC 18/04/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique de la société GEODIS EUROMATIC
ACCORD

GIRONDE EXPRESS

Accord d'entreprise GIRONDE EXPRESS 27/04/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION SUR LA PRATIQUE DE LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE POUR FRAIS PROFESSIONNELS ET D'UN REGIME DE RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES
ACCORD

Accord d'entreprise GIRONDE EXPRESS 06/03/2019
Accord relatif au regime d'astreinte
ACCORD

GIRONDE EXPRESS S A

Accord d'entreprise GIRONDE EXPRESS S A 14/05/2019
NAO 2019
ACCORD

KUEHNE + NAGEL SAS

Accord d'entreprise KUEHNE + NAGEL SAS 28/11/2018
Accord sur le fonctionnement des comités sociaux et économiques
ACCORD

LAMBERT ET VALETTE-ENTREPRISE DE TRANS

Accord d'entreprise LAMBERT ET VALETTE-ENTREPRISE DE TRANS 04/09/2018
Accord collectif sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

LAMBERT ET VALETTE-ENTREPRISE DE TRANSPORTS

Accord d'entreprise LAMBERT ET VALETTE-ENTREPRISE DE TRANSPORTS 03/07/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LAMBERT ET VALETTE-ENTREPRISE DE TRANSPORTS 03/07/2019
PROCES VERBAL DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

M R C I

Accord d'entreprise M R C I 27/11/2017
un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise M R C I 30/05/2018
Un accord relatif à la prorogation des mandats des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise M R C I 11/03/2019
avenant à l'accord NAO du 28/11/2018
AVENANT

Accord d'entreprise M R C I 18/04/2019
accord mise en place CSE
ACCORD

MG TRANSPORTS

Accord d'entreprise MG TRANSPORTS 06/02/2018
UN PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 MG TRANSPORTS
ACCORD

Accord d'entreprise MG TRANSPORTS 01/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 PROCES VERBAL D'ACCORD MG TRANSPORTS
ACCORD

MONDIAL RELAY

Accord d'entreprise MONDIAL RELAY 22/12/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE MONDIAL RELAY
ACCORD

Accord d'entreprise MONDIAL RELAY 22/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise MONDIAL RELAY 19/04/2018
protocole d'accord de methode
ACCORD

Accord d'entreprise MONDIAL RELAY 09/05/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MONDIAL RELAY 11/06/2018
accord relatif à la représentation du personnel et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise MONDIAL RELAY 03/07/2018
PV d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MONDIAL RELAY 17/10/2018
Protocole d'accord préélectoral - élection des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

MRCI

Accord d'entreprise MRCI 28/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

PERRENOT JURA

Accord d'entreprise PERRENOT JURA 08/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

RELAIS COLIS

Accord d'entreprise RELAIS COLIS 07/05/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS COLIS 07/05/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

RELAIS COLIS (NAO 2018)

Accord d'entreprise RELAIS COLIS (NAO 2018) 29/06/2018
Accord d'entrepise concu dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

RELAIS COLIS (NAO 2019)

Accord d'entreprise RELAIS COLIS (NAO 2019) 04/07/2019
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociaton annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS COLIS (NAO 2019) 04/07/2019
Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociaton annuelle obligatoire 2019
ACCORD

RELAIS COLIS -(Egalité Prof H-F - Accord 2019)

Accord d'entreprise RELAIS COLIS -(Egalité Prof H-F - Accord 2019) 08/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise RELAIS COLIS -(Egalité Prof H-F - Accord 2019) 08/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

RHONE DAUPHINE EXPRESS

Accord d'entreprise RHONE DAUPHINE EXPRESS 27/02/2018
NAO - SALAIRES, DUREE EFFECTIVE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

SA MONNIER BORSU SOTRADEL

Accord d'entreprise SA MONNIER BORSU SOTRADEL 02/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

SCHENKER FRANCE

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 14/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 14/11/2018
UN ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 14/03/2019
UN ACCORD PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 05/02/2019
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT DEFINISSANT LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE AU SEIN DE L'ETS D'ORLEANS, EN SON ACTIVITE LOGISTIQUE REALISEE SUR LA BASE AREIENNE MILITAIRE DE BRICY
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 02/07/2019
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 28/06/2019
UN ACCORD CADRE SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ET LES MODALITES D'ORGANISATION DE CES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 02/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES CSE D'ETABLISSEMENTS ET DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 02/07/2019
UN ACCORD SUR LA REPARTITION DES COMPETENCES EN MATIERE D'OEUVRES SOCIALES ENTRE LE CSE CENTRAL ET LES CSE D'ETABLISSEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 02/07/2019
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 28/06/2019
UN ACCORD CADRE SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ET LES MODALITES D'ORGANISATION DE CES NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SCHENKER FRANCE 02/07/2019
UN ACCORD SUR L'INSERTION DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET GESTION DES INAPTITUDES
ACCORD

SD CALBERSON

Accord d'entreprise SD CALBERSON 17/04/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SD CALBERSON 21/12/2017
Accord relatif à l'utilisation des outils numériques professionnels
ACCORD

SD CALBERSON (NAO 2019)

Accord d'entreprise SD CALBERSON (NAO 2019) 15/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SD CALBERSON (NAO 2019) 15/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

SEINE EXPRESS

Accord d'entreprise SEINE EXPRESS 03/05/2018
ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS
ACCORD

Accord d'entreprise SEINE EXPRESS 15/02/2018
PROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SEINE EXPRESS 29/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - PROCES VERBAL D'ACCORD - SEINE EXPRESS
ACCORD

Accord d'entreprise SEINE EXPRESS 22/11/2018
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L'HARMONISATION DES STATUTS SOCIAUX
AVENANT

Accord d'entreprise SEINE EXPRESS 24/01/2019
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A SON PERIMETRE
ACCORD

Accord d'entreprise SEINE EXPRESS 19/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SEINE EXPRESS 19/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SMTR CALBERSON

Accord d'entreprise SMTR CALBERSON 11/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

SOCIETE MANCELLE TRANSPORTS RAPIDES CA

Accord d'entreprise SOCIETE MANCELLE TRANSPORTS RAPIDES CA 03/04/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DU FRET

Accord d'entreprise SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DU FRET 28/12/2018
ACCORD ISSU DES NAO AU TITRE DE L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DU FRET 28/12/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DU FRET 28/12/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT DES SYNDICATS ET REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

SODEXI

Accord d'entreprise SODEXI 08/01/2018
Un accord issu des NAO au titre de l'année 2018
ACCORD

STE CALBERSON LOIRET

Accord d'entreprise STE CALBERSON LOIRET 25/04/2019
Accord relatif au don de jours de repos pour enfant ou parent proche gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise STE CALBERSON LOIRET 25/04/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STE CALBERSON LOIRET 25/04/2019
Accord portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

STEF LOGISTIQUE TIGERY

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE TIGERY 03/07/2018
ACCORD NAO TIGERY 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE TIGERY 13/06/2019
ACCORD REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL TIGERY 2019
ACCORD

STEF TRANSPORT DIJON

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT DIJON 29/03/2019
NAO 2019
ACCORD

STEF TRANSPORT METZ

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT METZ 30/11/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2018 STEF TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT METZ 30/11/2018
NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée année 2019 STEF Transport Metz
ACCORD

STEF TRANSPORT MULHOUSE

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT MULHOUSE 13/10/2017
Accord sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT MULHOUSE 19/01/2018
Avenant à l'accord du 01/10/2002 relatif à l'aménagement du temps de travail du personnel sédentaire
AVENANT

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT MULHOUSE 11/10/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT MULHOUSE 18/10/2018
Accord sur la prime 13ème mois - Avenant n°1
AVENANT

STEF TRANSPORT PARIS ATHIS

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT PARIS ATHIS 17/11/2017
Avenant à l'accord sur le temps de travail, sur le contingent d'heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT PARIS ATHIS 11/03/2019
ACCORD SUR LE CONTIGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT PARIS ATHIS 11/03/2019
ACCORD SUR LE CONTIGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT PARIS ATHIS 24/05/2019
Négociation annuelle sur les rémunérations, le temps de travail et la valeur ajoutée
ACCORD

STEF TRANSPORT PARIS PLESSIS BELLEVILLE

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT PARIS PLESSIS BELLEVILLE 16/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

STEF TRANSPORT ROUEN

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT ROUEN 08/03/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT ROUEN 16/05/2019
Avenant à l'accord Journée solidarité
AVENANT

STEF TRANSPORT STRASBOURG

Accord d'entreprise STEF TRANSPORT STRASBOURG 06/06/2018
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD

TAM TAM

Accord d'entreprise TAM TAM 22/11/2018
Accord annualisation du temps de travail des personnels sédentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TAM TAM 22/11/2018
Accord annualisation du temps de travail des personnels sédentaires
ACCORD

TNT EXPRESS INTERNATIONAL

Accord d'entreprise TNT EXPRESS INTERNATIONAL 06/02/2018
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

TNT EXPRESS NATIONAL

Accord d'entreprise TNT EXPRESS NATIONAL 06/02/2018
Avenant à l'accord compte épargne temps signé le 14 mars 2001
AVENANT

TRANSPORTS BERNIS

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 01/10/2018
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 10/12/2018
Protocole d'accord relatif à l'ouverture et au d?roulement de la Négociation Obligatoire sur les salaires effectifs, la ,durée du travail et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 10/12/2018
Protocole d'accord relatif à l'ouverture et au d?roulement de la Négociation Obligatoire sur les salaires effectifs, la ,durée du travail et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 18/02/2019
ACCORD RELATIF AU TREIZIEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 18/02/2019
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX CHEQUES DEJEUNERS, A LA CONTRIBUTION AUX OEUVRES SOCIALES DU CE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 27/05/2019
Accord relatif à la structure de représentation sociale, au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise ne place du Comité Social et Economique de la société Transpor
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS BERNIS 26/02/2018
salaires primes et organisation du travail NAO
ACCORD

TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 05/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 18/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 18/12/2018
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS POUR CONJOINT OU ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 13/03/2019
ACCORD RELATIF AU TREIZIEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 13/03/2019
ACCORD RELATIF AU TREIZIEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 13/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 13/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 13/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS CHAVENEAU BERNIS 13/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

TRANSPORTS DUPONT BEDU

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 06/07/2018
accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 29/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 06/07/2018
accord d'entreprise NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 06/07/2018
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 04/05/2018
accord d'entreprise relatif au droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 10/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DUPONT BEDU 10/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

TSE EXPRESS MEDICAL

Accord d'entreprise TSE EXPRESS MEDICAL 30/05/2018
accord sur la politique de rémunération en 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TSE EXPRESS MEDICAL 30/05/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE TSE
ACCORD

UES SOBOTRAM SOBOROUTE SAONE ET LOIRE EXPRESS

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM SOBOROUTE SAONE ET LOIRE EXPRESS 30/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM SOBOROUTE SAONE ET LOIRE EXPRESS 01/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

UES SOBOTRAM SOBOROUTE SAONE ET LOIRE EXPRESS

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM SOBOROUTE SAONE ET LOIRE EXPRESS 22/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM SOBOROUTE SAONE ET LOIRE EXPRESS 30/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM SOBOROUTE SAONE ET LOIRE EXPRESS 20/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM SOBOROUTE SAONE ET LOIRE EXPRESS 07/12/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE du 24 décembre 2015 relatif aux objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes dans l'entreprise at aux mesures permettant de
AVENANT

UES SOBOTRAM - SOBOROUTE - 71 EXPRESS

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM - SOBOROUTE - 71 EXPRESS 22/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM - SOBOROUTE - 71 EXPRESS 22/09/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION
ACCORD

UES SOBOTRAM - SOBOROUTE - SAONE et LOIRE EXPRESS

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM - SOBOROUTE - SAONE et LOIRE EXPRESS 30/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

UES SOBOTRAM TRANSPORTS ET LOGISTIQUE

Accord d'entreprise UES SOBOTRAM TRANSPORTS ET LOGISTIQUE 21/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE au sein de l'UES SOBOTRAM TRANSPORTS ET LOGISTIQUE
ACCORD

UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 29/05/2019
AVENANT N° 1 - ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 18 AOUT 2017
AVENANT

Accord d'entreprise UNITED PARCEL SERVICE FRANCE SAS 29/05/2019
AVENANT N° 3 - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS DU 21 DECEMBRE 2011
AVENANT

VARILLON LOGISTIQUE

Accord d'entreprise VARILLON LOGISTIQUE 22/01/2019
L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL DU PERSONNEL DE GARDIENNAGE
ACCORD

Accord d'entreprise VARILLON LOGISTIQUE 22/01/2019
L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL DU PERSONNEL DE GARDIENNAGE
ACCORD

Accord d'entreprise VARILLON LOGISTIQUE 12/03/2019
LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

WALBAUM

Accord d'entreprise WALBAUM 22/03/2019
Un accord portant sur le nombre et le périmètre des établissements distincts pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise WALBAUM 18/02/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

ciblex

Accord d'entreprise ciblex 27/12/2018
accord relatif aux conséquences de la modification du régime de frais de santé dans la société Ciblex
ACCORD

Accord d'entreprise ciblex 27/12/2018
accord relatif aux conséquences de la modification du régime de frais de santé dans la société Ciblex
ACCORD