CARRIERES ET MATERIAUX

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 95550019400035

• Avenant 2 accord temps de travail (T05823001188)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX

• Avenant n°1 à l'accord sur l'annualisation, la modulation et l'aménagement du temps de travail du 27/10/2017 (T05818000100)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX

• Négociation annuelle obligatoire du 14 février 2018 (A05818000683)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX

• ACCORD CARRIERES ET MATERIAUX ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE (T05822001012)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX

• Protocole d'accord sur la mise en oeuvre du vote électronique (T05819000332)
  Début : 10/10/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX

• Protocole d'accord préélectoral pour l'élection des membres du CSE (T05819000331)
  Début : 11/10/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX

• ACCORD PROROGATION MANDATS DP ET MEMBRES DU CE CARRIERES ET MATERIAUX (T05819000305)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX

• Accord annualisation, modulation, aménagement du temps de travail (A05818000646)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX