Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (184 accords)

A2C GRANULAT

Accord d'entreprise A2C GRANULAT 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A2C GRANULAT 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

BALLASTIERES CANTRELLE SAS

Accord d'entreprise BALLASTIERES CANTRELLE SAS 26/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

BETONS GRANULATS SYLVESTRE

Accord d'entreprise BETONS GRANULATS SYLVESTRE 09/07/2019
Accord d'entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

CALCAIRES DE LA BRIE

Accord d'entreprise CALCAIRES DE LA BRIE 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CALCAIRES DE LA BRIE 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

CARRIERES & MATERIAUX DU GRAND OUEST

Accord d'entreprise CARRIERES & MATERIAUX DU GRAND OUEST 23/11/2018
Un Accord relatif à la Mise-en-Place et au Fonctionnement des Comités Sociaux & Economiques d'Etablissements, ainsi qu'au Comité Social & Economique Central au sein de la Société CMGO
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES & MATERIAUX DU GRAND OUEST 23/11/2018
Un Accord Salarial concernant la Société CARRIERES & MATERIAUX DU GRAND OUEST
ACCORD

CARRIERES BENOIT GAUTHIER

Accord d'entreprise CARRIERES BENOIT GAUTHIER 20/08/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

CARRIERES BOURGOGNE SUD

Accord d'entreprise CARRIERES BOURGOGNE SUD 18/12/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES BOURGOGNE SUD 21/03/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

CARRIERES DE BELLECOMBE

Accord d'entreprise CARRIERES DE BELLECOMBE 12/03/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'annualisation du temps de travail
ACCORD

CARRIERES DE LA VALLEE HEUREUSE

Accord d'entreprise CARRIERES DE LA VALLEE HEUREUSE 18/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

CARRIERES DE MONT SERRAT

Accord d'entreprise CARRIERES DE MONT SERRAT 21/04/2020
UN ACCORD CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS CONTEXTE COVID
ACCORD

CARRIERES DE THIVIERS

Accord d'entreprise CARRIERES DE THIVIERS 15/05/2019
Accord Collectif d'Entreprise relatif à la mise en place du Comité Social d'Entreprise
ACCORD

CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN

Accord d'entreprise CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN 07/09/2018
ACCORD MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES DU BASSIN RHONALPIN 31/08/2018
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

CARRIERES DU BOULONNAIS

Accord d'entreprise CARRIERES DU BOULONNAIS 02/05/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES DU BOULONNAIS 01/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES DU BOULONNAIS 06/04/2020
ACCORD DEROGATOIRE RELATIF AUX MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET JOURS/HEURES DE REPOS (RTT)
ACCORD

CARRIERES DU SUD OUEST

Accord d'entreprise CARRIERES DU SUD OUEST 29/03/2019
Accord d'harmonisation des primes et accessoires de salaire des Carrières du sud-ouest
ACCORD

CARRIERES ET MATERIAUX

Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX 27/10/2017
Accord annualisation, modulation, aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX 14/02/2018
Négociation annuelle obligatoire du 14 février 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX 01/06/2018
Avenant n°1 à l'accord sur l'annualisation, la modulation et l'aménagement du temps de travail du 27/10/2017
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX 10/10/2019
Protocole d'accord sur la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD

CARRIERES ET MATERIAUX DU GRAND OUEST

Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX DU GRAND OUEST 23/11/2017
un accord salarial dans le cadre de la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX DU GRAND OUEST 27/08/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime de 13ème mois
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX DU GRAND OUEST 17/09/2019
Accord d'harmonisation et de substitution portant sur le statut social des salariés des établissements issus de la société Lafarge Holcim Granulats Ouest du 17/09/2019
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES ET MATERIAUX DU GRAND OUEST 26/11/2019
Accord relatif à l'évolution des salaires
ACCORD

CARRIERES KLEBER MOREAU

Accord d'entreprise CARRIERES KLEBER MOREAU 11/12/2017
UN ACCORD D'ADAPTATION DES REGLES DE NEGOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES KLEBER MOREAU 19/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES KLEBER MOREAU 26/11/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE LORS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES KLEBER MOREAU 26/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES KLEBER MOREAU 26/11/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE LORS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES KLEBER MOREAU 26/11/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES KLEBER MOREAU 11/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES KLEBER MOREAU 24/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020, LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

CARRIERES MBTP

Accord d'entreprise CARRIERES MBTP 18/03/2019
ACCORD CONSTITUANT LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE LA SOCIETE CARRIERES MBTP
ACCORD

CEMEX GRANULATS

Accord d'entreprise CEMEX GRANULATS 13/12/2017
Un Accord sur la GPEC
ACCORD

CEMEX GRANULATS (NAO 2018)

Accord d'entreprise CEMEX GRANULATS (NAO 2018) 13/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

CEMEX GRANULATS (NAO 2019)

Accord d'entreprise CEMEX GRANULATS (NAO 2019) 25/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

CEMEX GRANULATS SUD OUEST

Accord d'entreprise CEMEX GRANULATS SUD OUEST 20/12/2017
UN ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

CHARIER CARRIERES & MATERIAUX

Accord d'entreprise CHARIER CARRIERES & MATERIAUX 29/03/2018
Un Accord Relatif à la Phase 3 des Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

CHAUX & CIMENTS DE SAINT HILAIRE

Accord d'entreprise CHAUX & CIMENTS DE SAINT HILAIRE 12/12/2018
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

CICO CARRIERE

Accord d'entreprise CICO CARRIERE 19/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE CICO
ACCORD

CMCA

Accord d'entreprise CMCA 29/03/2018
L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES OUVRIERS, ETAM ET CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CMCA 29/03/2018
Mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CMCA 29/03/2018
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES OUVRIERS ETAM ET CADRES
AVENANT

COMPTOIR DES CALCAIRES ET MATERIAUX

Accord d'entreprise COMPTOIR DES CALCAIRES ET MATERIAUX 27/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES CALCAIRES ET MATERIAUX 04/12/2018
Accord sur les rémunérations, les conditions de travail et l'égalité salariale entre les femmes et les hommes pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES CALCAIRES ET MATERIAUX 08/11/2019
Accord sur les rémunérations, les conditions de travail et l'égalité salariale entre les femmes et les hommes pour l'année 2020
ACCORD

COURANT SA

Accord d'entreprise COURANT SA 26/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COURANT SA 31/01/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

DRAGAGES DU PONT DE LESCAR

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 04/09/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 04/09/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 13/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 08/04/2020
Accord relatif aux congés payés des salariés de l'UES
ACCORD

ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CO

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CO 18/04/2019
protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019 pour la société ETPC
ACCORD

ENTREPRISE JALICOT

Accord d'entreprise ENTREPRISE JALICOT 07/09/2018
ACCORD MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE JALICOT 15/01/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE 2019 SUR LES SALAIRES - LE TEMPS DE TRAVAIL- LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE JALICOT 16/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD

EQIOM GRANULATS

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 15/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 23/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 02/08/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE EQIOM GRANULATS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 04/07/2018
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 14/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 14/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 27/11/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 27/11/2019
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 27/11/2019
Avenant n°2 à l'accord 7 décembre 2012 sur le régime de prévoyance complémentaire de remboursement de frais de santé pour le personnel cadre (articles 4 -4bis)
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 27/11/2019
Avenant n°2 à l'accord du 7 décembre 2012 sur le régime de prévoyance complémentaire de remboursement de frais de santé pour le personnel non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 02/06/2020
Avenant à l’accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 signé le 16 avril 2020
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 16/04/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

ESBTP GRANULATS

Accord d'entreprise ESBTP GRANULATS 30/07/2019
ACCORD RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

EST GRANULATS

Accord d'entreprise EST GRANULATS 17/01/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise EST GRANULATS 23/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EST GRANULATS 14/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EST GRANULATS 14/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

ETABLISSEMENTS BOCAHUT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOCAHUT 22/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

ETABLISSEMENTS LAZARD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LAZARD 31/10/2019
accord de mise en place et de fonctionnement du cse
ACCORD

GAIA

Accord d'entreprise GAIA 10/07/2019
ACCORD PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise GAIA 10/07/2019
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES OUVRIERS, ETAM ET CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise GAIA 10/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DOMINICAL A TITRE EXCEPTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise GAIA 23/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL AU SEIN DE LA SOCIETE GAIA
ACCORD

GIRARD ET FOSSEZ ET CIE

Accord d'entreprise GIRARD ET FOSSEZ ET CIE 24/04/2020
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

GRANULATS DE FRANCHE COMTE

Accord d'entreprise GRANULATS DE FRANCHE COMTE 07/12/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GRANULATS DE FRANCHE COMTE 25/03/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

GRANULATS PIGNET STREF - GPS

Accord d'entreprise GRANULATS PIGNET STREF - GPS 16/09/2019
ACCORD TRAVAIL DE NUIT DE LA SAS GRANULATS PIGNET STREF
ACCORD

GRAVIERE DE NIEDERHERGHEIM

Accord d'entreprise GRAVIERE DE NIEDERHERGHEIM 25/03/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION, LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'EMPLOI
ACCORD

GRAVIERES ET MATERIAUX RHENANS

Accord d'entreprise GRAVIERES ET MATERIAUX RHENANS 20/02/2018
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVIERES ET MATERIAUX RHENANS 22/01/2019
PROCES VERBAL ACCORD DE LA NAO
ACCORD

GRAVILLONORD SARL

Accord d'entreprise GRAVILLONORD SARL 04/12/2019
PROCES VERBAL NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

GROUPE DANIEL

Accord d'entreprise GROUPE DANIEL 10/10/2017
NAO 2017
ACCORD

GSM

Accord d'entreprise GSM 27/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GSM 27/03/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise GSM 05/06/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise GSM 29/05/2020
Avenant modificatif n° 1 à l'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique du 5 juin 2019
AVENANT

HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN

Accord d'entreprise HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN 28/03/2018
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN 20/02/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN 20/12/2018
Avenant N°3 portant révision de l'accord du 04/05/2016 relatif à l'organisation du temps de travail de Holcim Béton
AVENANT

Accord d'entreprise HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN 04/03/2019
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN 06/09/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN 16/01/2020
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE HBGHR
ACCORD

Accord d'entreprise HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN 04/03/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

IMERYS CERAMICS FRANCE

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 31/01/2020
ACCORD COLLECTIF Relatif aux conséquences sociales du projet de réorganisation de l'activité des sites Quartz de la société Imerys Ceramics France
ACCORD

IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC 01/01/2019
Accord collectif d'entreprise sur la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC 01/01/2019
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC 14/01/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC 01/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION
ACCORD

IMERYS REFRACTORY MINERALS GLOMEL

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS GLOMEL 20/12/2017
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT concernant LES EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS GLOMEL 10/01/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

LAFARGE GRANULATS FRANCE

Accord d'entreprise LAFARGE GRANULATS FRANCE 16/07/2018
Accord d’harmonisation des temps d’habillage et de déshabillage au sein de l’Unité Economique et Sociale (UES) LafargeHolcim Granulats
ACCORD

LAFARGEHOLCIM GRANULATS

Accord d'entreprise LAFARGEHOLCIM GRANULATS 01/03/2018
Accord sur la Négociation annuelle obligatoire 2018 de l'UES LafargeHolcim Granulats
ACCORD

LES CARRIERES DU FUT

Accord d'entreprise LES CARRIERES DU FUT 03/04/2019
accord de prévoyance
ACCORD

LES CARRIERES JURASSIENNES

Accord d'entreprise LES CARRIERES JURASSIENNES 29/03/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

LES SABLIERES DE FONDS CANONVILLE

Accord d'entreprise LES SABLIERES DE FONDS CANONVILLE 16/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

LIGERIENNE GRANULATS

Accord d'entreprise LIGERIENNE GRANULATS 22/10/2019
l'avenant, signé le 22/10/2019, à l'accord du 18 Avril 2017 relatif aux heures supplémentaires et au compte épargne temps
AVENANT

MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS 28/09/2017
Accord portant sur la prorogation des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS 07/12/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS (NAO 2018)

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS (NAO 2018) 07/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS (NAO 2018) 07/12/2018
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2019
ACCORD

NEVEUX ET CIE

Accord d'entreprise NEVEUX ET CIE 09/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

PERASSO

Accord d'entreprise PERASSO 22/11/2019
accord mise en place et fonction des cse etablissements et cse central
ACCORD

Accord d'entreprise PERASSO 22/11/2019
accord déterminant le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise PERASSO 27/11/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

PIGEON CARRIERES

Accord d'entreprise PIGEON CARRIERES 15/04/2020
UN ACCORD CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS CONTEXTE COVID 19
ACCORD

PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU 22/07/2019
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU 11/12/2019
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU 15/04/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CP ET JOURS DE REPOS DANS LE CONTEXTE D EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

PIGEON GRANULATS NORMANDIE

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS NORMANDIE 04/12/2017
Avenant 3 à l'accord de participation
AVENANT

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS NORMANDIE 24/04/2020
Accord relatif à la prise de congés payés et jours de repos dans le contexte d'épidémie de Covid-19
ACCORD

SABLIERE D ESPINASSOL GINIOUX FLAMARY

Accord d'entreprise SABLIERE D ESPINASSOL GINIOUX FLAMARY 06/12/2018
accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

SABLIERE DE LA SALANQUE

Accord d'entreprise SABLIERE DE LA SALANQUE 24/01/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

SABLIERE DE VRITZ

Accord d'entreprise SABLIERE DE VRITZ 27/05/2020
Accord sur l'adaptation du statut des salariés appartenant à la société Sablière de Vritz suite à leur intégration dans l'UES LafargeHolcim Granulats
ACCORD

SABLIERES DE SAINTE HELENE

Accord d'entreprise SABLIERES DE SAINTE HELENE 12/03/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'annualisation du temps de travail
ACCORD

SAS CARRIERES DE LA VALLEE HEUREUSE

SAS SAB

Accord d'entreprise SAS SAB 30/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES AVEC MODULATION
ACCORD

SIBELCO FRANCE

Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 29/01/2019
ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 25/01/2019
ACCORD CONTRAT DE GENERATION ET MAINTIEN DES SENIORS EN ACTIVITES
ACCORD

Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 25/01/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 27/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIVE A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 15/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE 2019 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 25/01/2019
ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD

SMAG

Accord d'entreprise SMAG 17/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

SNC RECYCLAGE DE MATERIAUX DU NORD

Accord d'entreprise SNC RECYCLAGE DE MATERIAUX DU NORD 11/06/2019
ACCORD DE PROROGATION DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CE
ACCORD

SOC DES CARRIERES DE BANNOST-VILLEGAGN

Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE BANNOST-VILLEGAGN 20/11/2018
CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SOC DES CARRIERES DE CABASSOU

SOC DES CARRIERES DE VIGNATS

Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 12/02/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 19/03/2019
Négociation Annuelle sur les Salaires
ACCORD

SOC DES CARRIERES DU HAUT DOUBS

Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DU HAUT DOUBS 27/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

SOC EUROP PRESTAT INDUSTR

Accord d'entreprise SOC EUROP PRESTAT INDUSTR 05/03/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EUROP PRESTAT INDUSTR 14/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT

Accord d'entreprise SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT 10/07/2020
Accord d'entreprise relatif au contigent annuel d'heures supplementaires
ACCORD

SOCIETE DE MATERIAUX AGGLOMERES GRENOB

Accord d'entreprise SOCIETE DE MATERIAUX AGGLOMERES GRENOB 07/09/2018
ACCORD MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

SOCIETE DE TERRASSEMENT MECANIQUE MAUR

Accord d'entreprise SOCIETE DE TERRASSEMENT MECANIQUE MAUR 26/07/2019
ACCORD DETERMINANT LE PERIMETRE DU CSE GROUPE GARRASSIN
ACCORD

SOCIETE DEPARTEMENTALE DE CARRIERES

Accord d'entreprise SOCIETE DEPARTEMENTALE DE CARRIERES 28/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DEPARTEMENTALE DE CARRIERES 28/09/2018
Accord collectif relatif à la mise en place du vote electronique lors des élections professionnelles
ACCORD

SOCIETE DES GRANULATS ET BETONS CORSES

Accord d'entreprise SOCIETE DES GRANULATS ET BETONS CORSES 02/05/2019
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 17 DECEMBRE 1999 SUR L'ORGANISATION, LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'EMPLOI DE LA SOCIETE SGBC
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES GRANULATS ET BETONS CORSES 18/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SGBC
ACCORD

SOCIETE LORRAINE D'AGREGATS

Accord d'entreprise SOCIETE LORRAINE D'AGREGATS 11/09/2018
Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts
ACCORD

SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES

Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES 18/12/2017
accord négociation salariale du 18/12/2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES 02/02/2018
AVENANT PERCO
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES 21/11/2018
Accord négociation salariale du 21/11/2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES 10/12/2019
NEGOCIATION SALARIALE ANNUELLE 10/12/2019
ACCORD

SOCIETE PAUL MARGUET

Accord d'entreprise SOCIETE PAUL MARGUET 27/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

SOCIETE REUNIONNAISE CONCASSAGE

Accord d'entreprise SOCIETE REUNIONNAISE CONCASSAGE 03/04/2020
AMENAGEMENT DES CONGES PAYES SUITE A L’ORDONNANCE 2020-323 du 25 mars 2020 - COVID
ACCORD

SOCIETE ROY

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 16/01/2018
ACCORD DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 26/02/2019
accord de négociation portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 18/12/2018
ACCORD DE NEGOCATION OBLIGATOIRE POUR L'ANNE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 05/04/2019
FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

TERALTA GRANULAT BETON REUNION

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 15/06/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 28/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET DE LA COMISSION SANTE SECURITE CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 28/06/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 30/08/2019
ACCCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 13/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

UES MORONI

Accord d'entreprise UES MORONI 07/02/2019
Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise UES MORONI 25/02/2019
Un avenant à l'accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat en date du 07/02/2019
AVENANT

Accord d'entreprise UES MORONI 25/02/2019
Un accord portant sur l'élection des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UES MORONI 19/02/2019
Un accord portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise UES MORONI 17/01/2020
Un avenant à l'accord portant sur les indemnités de repas et les primes de panier UNICEM en date du 18/05/2017
AVENANT

VAGLIO

Accord d'entreprise VAGLIO 30/01/2018
Accord sur la modulation et l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VAGLIO 17/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

YPREMA (PEPA 2020)

Accord d'entreprise YPREMA (PEPA 2020) 20/01/2020
Un Accord de Groupe Relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat Concernant l'Exercice 2020
ACCORD