Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Accord d'entreprise A2C GRANULAT 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise A2C GRANULAT 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise A2C GRANULAT 10/05/2022
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise A2C GRANULAT 27/03/2024
Accord sur la Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise A2C GRANULAT 26/09/2024
L'Avenant N°1 Accord collectif sur l'amenagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AGOARENA 09/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un repos compensateur de remplacement, d’un compte épargne temps et fixant le volume du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ANTROPE 15/11/2022
ACCORD ANTROPE A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise AUDE AGREGATS 11/12/2025
Acccord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BALLASTIERES CANTRELLE SAS 26/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BELFORT BETON 20/03/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BETONS GRANULATS SYLVESTRE 09/07/2019
Accord d'entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE 14/10/2021
AVENANT N°2 DE L’ACCORD COLLECTIF INSTITUANT REGIME OBLIGATOIRE FRAIS SANTE POUR L’ENSEMBLE DES SALARIES - ENTREPRISE BONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE
AVENANT

Accord d'entreprise BONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE 20/10/2022
AVENANT 3 ACCORD REGIME OBLIGATOIRE FRAIS SANTE COLLECTIF 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CALCAIRES DE LA BRIE 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CALCAIRES DE LA BRIE 22/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CALCAIRES DE LA BRIE 10/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CALCAIRES DE LA BRIE 26/09/2024
L'Avenant N°1 Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CARAYON LANGUEDOC 05/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERE DE LUCHE 06/12/2022
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERE DE ROUPERROUX 09/12/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERE DE ROUPERROUX 09/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERE DE SAINT BONNET 16/09/2022
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique de l'entreprise carrières du Bassin Rhônalpin
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERE ET VOIRIE 12/03/2021
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERE LEROUX PHILIPPE 20/10/2023
Accord d'anticipation valant relatif à la détermination du statut collectif des salariés transférés au sein de la Société CARRIERES LROUX PHILIPPE
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES & MATERIAUX DU GRAND OUEST 23/11/2018
Un Accord relatif à la Mise-en-Place et au Fonctionnement des Comités Sociaux & Economiques d'Etablissements, ainsi qu'au Comité Social & Economique Central au sein de la Société CMGO
ACCORD