Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Accord d'entreprise CONDENSIL 07/12/2020
ACCORD ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise COURANT SA 26/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COURANT SA 31/01/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COUROUX SAS 25/07/2025
Durée du travail et compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise DIOIS GRAVIER SAS 31/03/2022
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ET AUX MAJORATIONS D'HEURES SUPPLEMENTAIRES, ET A L'INSTAURATION D'UNE PRIME QUALITE/ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 04/09/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 04/09/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 13/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 08/04/2020
Accord relatif aux congés payés des salariés de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 12/09/2022
Egalité Femmes-Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 12/09/2022
Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 15/03/2023
Vote électronique dans le cadre des élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 15/03/2023
Détermination du nombre d'établissements au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 10/11/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 09/11/2023
Contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 09/11/2023
Délai de carence pour maladie
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 09/11/2023
Forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 16/11/2022
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 20/11/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 09/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DURANCE GRANULATS 14/09/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise DURANCE GRANULATS 07/09/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE DANS LA STE DURANCE GRANULATS
ACCORD

Accord d'entreprise DURANCE GRANULATS 08/12/2022
ACCORD DE MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DYCKERHOFF GRAVIERES ET SABLIERES SELTZ 28/01/2021
Accord collectif sur les dérogations aux durées maximales de travail, le travail de nuit et le contingent annuel d'heures supplémentaires conclu en application des articles L2232-21 et L2232-23 du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BOULOGNE 03/04/2020
ACCORD SUR LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD