Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Accord d'entreprise COMMERCIALISATION PIERRES ET AGREGATS TRAITES 24/10/2025
astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES CALCAIRES ET MATERIAUX 27/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES CALCAIRES ET MATERIAUX 04/12/2018
Accord sur les rémunérations, les conditions de travail et l'égalité salariale entre les femmes et les hommes pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES CALCAIRES ET MATERIAUX 08/11/2019
Accord sur les rémunérations, les conditions de travail et l'égalité salariale entre les femmes et les hommes pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES CALCAIRES ET MATERIAUX 31/10/2023
Accord relatif à la proogation des mandats des élus du comité social et économique de CCM
ACCORD

Accord d'entreprise CONDENSIL 07/12/2020
ACCORD ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise COURANT SA 26/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COURANT SA 31/01/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COUROUX SAS 25/07/2025
Durée du travail et compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise DIOIS GRAVIER SAS 31/03/2022
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ET AUX MAJORATIONS D'HEURES SUPPLEMENTAIRES, ET A L'INSTAURATION D'UNE PRIME QUALITE/ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 04/09/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 04/09/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 13/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 08/04/2020
Accord relatif aux congés payés des salariés de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 12/09/2022
Egalité Femmes-Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 12/09/2022
Mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 15/03/2023
Vote électronique dans le cadre des élections professionnelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 15/03/2023
Détermination du nombre d'établissements au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 10/11/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 09/11/2023
Contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 09/11/2023
Délai de carence pour maladie
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 09/11/2023
Forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 16/11/2022
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 20/11/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DRAGAGES DU PONT DE LESCAR 09/12/2025
NAO 2025
ACCORD