Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
EQIOM GRANULATS
Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 20/03/2025
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de l’Unité Economique et Sociale (U.E.S) - Branche d’activités du Granulat
ACCORD
Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 20/03/2025
Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur au titre de l’année 2025 Branche d’activités du Granulat
ACCORD
Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 02/04/2025
AVENANT DE REVISION DE L’AVENANT 1 RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA BRANCHE D’ACTIVITES DU GRANULAT
AVENANT
Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 16/09/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN CONFORMITE DES « CATEGORIES OBJECTIVES » DE PERSONNEL DANS LE CADRE DES GARANTIES DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE Salariés cadres et assimilés Granulats(Régimes complémentaires de Frais de santé et de Prévoyance lourd
ACCORD
Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 16/03/2026
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2026 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de l’Unité Economique et Sociale (U.E.S) Branche d’activités du Granulat
ACCORD
Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 07/05/2026
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres élus du CSE de l’Unité Economique et Sociale (UES) de la branche d’activités du Granulat
ACCORD
ESBTP GRANULATS
Accord d'entreprise ESBTP GRANULATS 30/07/2019
ACCORD RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
EST GRANULATS
Accord d'entreprise EST GRANULATS 17/01/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise EST GRANULATS 23/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise EST GRANULATS 14/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise EST GRANULATS 14/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise EST GRANULATS 16/04/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
ETABLISSEMENTS BOCAHUT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOCAHUT 22/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOCAHUT 25/02/2021
NÉGOCIATION OBLIGATOIRE COLLECTIVE - NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOCAHUT 08/02/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 08 FEVRIER 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOCAHUT 24/11/2022
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOCAHUT 18/09/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOCAHUT 21/02/2024
PV Accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOCAHUT 20/11/2024
Accord sur l'augmentation exceptionnelle du bénéfice et des modalités de partage de la valeur en découlant
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BOCAHUT 18/02/2025
NAO 2025 Procès Verbal d'accord
ACCORD
ETABLISSEMENTS L.N MAURICE
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS L.N MAURICE 13/01/2026
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
ETABLISSEMENTS LAZARD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LAZARD 31/10/2019
accord de mise en place et de fonctionnement du cse
ACCORD
ETPC
Accord d'entreprise ETPC 01/12/2023
Protocole d'accord préelectoral en vue du renouvellement des IRP de la Société ETPC
ACCORD
FAIVRE RAMPANT CARRIERES F.R.C.
Accord d'entreprise FAIVRE RAMPANT CARRIERES F.R.C. 27/01/2021
Accord relatif au temps de travail
ACCORD
FRANCOIS PERRIN
Accord d'entreprise FRANCOIS PERRIN 12/11/2025
UN ACCORD RELATIF AUX DUREES DU TRAVAIL
ACCORD
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