Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Accord d'entreprise HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN 19/02/2025
Procès-verbal d’accord NAO du 19/02/2025
ACCORD

Accord d'entreprise HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN 11/02/2025
ACCORD DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME PREVOYANCE DU 27 SEPTEMBRE 2016 POUR LE PERSONNEL COMMUNEMENT APPELE « CADRE »
ACCORD

Accord d'entreprise HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN 11/02/2025
ACCORD DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME PREVOYANCE DU 27 SEPTEMBRE 2016 POUR LE PERSONNEL COMMUNEMENT APPELE « NON CADRE »
ACCORD

Accord d'entreprise HOLCIM BETON GRANULAT HT-RHIN 05/03/2024
Procès-verbal d’accord NAO du 05/03/2024
ACCORD

Accord d'entreprise HOLCIM GRANULATS NORD 29/06/2026
Accord d'intéressement-Holcim Belgique ( Division Nord France) - Exercice 2026
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS BEAUVOIR 03/03/2025
PROTOCILE D ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS BEAUVOIR 25/11/2025
NAO 2026 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'EGALITE RPOFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS BEAUVOIR 21/07/2025
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS BEAUVOIR 24/06/2026
AVENANT 2026 A L'ACCORD D'INTERESSEMENT 2025-2026-2027
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS BEAUVOIR 21/07/2026
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT DES EQUIPES DE SUPPLEANCES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 31/01/2020
ACCORD COLLECTIF Relatif aux conséquences sociales du projet de réorganisation de l'activité des sites Quartz de la société Imerys Ceramics France
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CLERAC 24/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION UNANIME DES MANDATS CSE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ IMERYS CLERAC
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CLERAC 19/10/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CLERAC 11/12/2023
ACCORD DE NAO 2023 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS LA DUREE EFFECTIVE ET L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CLERAC 01/02/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE IMERYS CLERAC
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CLERAC 20/12/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CLERAC 19/12/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2026 sur les salaires effectifs, le temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS GLOMEL 24/02/2023
ACCORD SD 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS GLOMEL 18/03/2024
ACCORD D ETABLISSEMENT CONCERNANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS GLOMEL 07/09/2023
Accord d’entreprise relatif au crédit d’heures des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS GLOMEL 16/12/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS GLOMEL 09/12/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC 01/01/2019
Accord collectif d'entreprise sur la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS REFRACTORY MINERALS CLERAC 01/01/2019
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise Imerys Ceramics France 08/12/2023
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DURÉE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD