Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Accord d'entreprise LITTORAL ENROBES 17/10/2022
ACCORD APLD LITTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX GRAND SUD 11/06/2024
Accord d'Harmonisation du statut collectif suite à la fusion de SC113 et CRB
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS 28/09/2017
Accord portant sur la prorogation des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS 07/12/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS 08/12/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée (COVID)
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS 08/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS (NAO 2018) 07/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS (NAO 2018) 07/12/2018
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS SAS (APLD) 17/11/2022
Un Accord d'Entreprise portant sur la Mise En Place de l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS SAS (Avt APLD 17.11.2022) 15/12/2023
Un Avenant à l'Accord d'Entreprise portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée signé le 17.11.2022
AVENANT

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS SAS (CSE) 03/02/2023
Un Accord relatif à la Mise en Place et au Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI PYRENEES GRANULATS 07/02/2025
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 de MIDI PYRENEES GRANULATS (MPG)
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI PYRENEES GRANULATS 05/12/2025
Temps de travail et télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI PYRENEES GRANULATS 05/12/2025
Accord sur les congés payés et dons de jours au sein de la Société Midi Pyrennées Granulats
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI PYRENEES GRANULATS 19/12/2025
Accord de substitution relatif aux divers éléments de rémunérationet congés évènements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI PYRENEES GRANULATS 20/01/2026
Accord de substitution relatif au dialogue social et au foctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NEVEUX ET CIE 09/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise NEXSTONE 18/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (pour l’année 2026)
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CARRIERE D'ARCEY 25/07/2025
Durée du travail et compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLES CARRIERES DU PIC ST LOUP 07/11/2022
ACCORD DE MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PERASSO 22/11/2019
accord déterminant le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise PERASSO 22/11/2019
accord mise en place et fonction des cse etablissements et cse central
ACCORD

Accord d'entreprise PERASSO 27/11/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PERASSO 25/11/2020
Protocole accord négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON CARRIERES 15/04/2020
UN ACCORD CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS CONTEXTE COVID 19
ACCORD