Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Accord d'entreprise LES CARRIERES JURASSIENNES 29/03/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LES GRAVIERS GARONNAIS 19/02/2020
Accord d'entreprise portant avenant à l'accord collectif du 18 avril 2017 relatif aux heures supplémentaires et instituant un compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise LES SABLIERES DE BRAM 11/12/2025
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES SABLIERES DE FONDS CANONVILLE 16/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LES SABLIERES DE FONDS CANONVILLE 03/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES SABLIERES DE FONDS CANONVILLE 14/11/2025
Protocole d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LIGERIENNE GRANULATS 22/10/2019
l'avenant, signé le 22/10/2019, à l'accord du 18 Avril 2017 relatif aux heures supplémentaires et au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise LITTORAL ENROBES 17/10/2022
ACCORD APLD LITTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX GRAND SUD 11/06/2024
Accord d'Harmonisation du statut collectif suite à la fusion de SC113 et CRB
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX GRAND SUD 27/02/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS 28/09/2017
Accord portant sur la prorogation des mandats des membres de la Délégation Unique du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS 07/12/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS 08/12/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée (COVID)
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS 08/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS (NAO 2018) 07/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS (NAO 2018) 07/12/2018
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS SAS (APLD) 17/11/2022
Un Accord d'Entreprise portant sur la Mise En Place de l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS SAS (Avt APLD 17.11.2022) 15/12/2023
Un Avenant à l'Accord d'Entreprise portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée signé le 17.11.2022
AVENANT

Accord d'entreprise MATERIAUX ROUTIERS FRANCILIENS SAS (CSE) 03/02/2023
Un Accord relatif à la Mise en Place et au Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI PYRENEES GRANULATS 07/02/2025
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 de MIDI PYRENEES GRANULATS (MPG)
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI PYRENEES GRANULATS 05/12/2025
Temps de travail et télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI PYRENEES GRANULATS 05/12/2025
Accord sur les congés payés et dons de jours au sein de la Société Midi Pyrennées Granulats
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI PYRENEES GRANULATS 19/12/2025
Accord de substitution relatif aux divers éléments de rémunérationet congés évènements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI PYRENEES GRANULATS 20/01/2026
Accord de substitution relatif au dialogue social et au foctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NEVEUX ET CIE 09/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD