Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Accord d'entreprise MIDI PYRENEES GRANULATS 05/12/2025
Accord sur les congés payés et dons de jours au sein de la Société Midi Pyrennées Granulats
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI PYRENEES GRANULATS 19/12/2025
Accord de substitution relatif aux divers éléments de rémunérationet congés évènements familiaux
ACCORD

Accord d'entreprise MIDI PYRENEES GRANULATS 20/01/2026
Accord de substitution relatif au dialogue social et au foctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NEVEUX ET CIE 09/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise NEXSTONE 18/12/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (pour l’année 2026)
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE CARRIERE D'ARCEY 25/07/2025
Durée du travail et compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLES CARRIERES DU PIC ST LOUP 07/11/2022
ACCORD DE MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PERASSO 22/11/2019
accord déterminant le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise PERASSO 22/11/2019
accord mise en place et fonction des cse etablissements et cse central
ACCORD

Accord d'entreprise PERASSO 27/11/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PERASSO 25/11/2020
Protocole accord négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON CARRIERES 15/04/2020
UN ACCORD CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS CONTEXTE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON CARRIERES 17/01/2025
ACCORD Egalité F H 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON CARRIERES 21/05/2025
Un Accord Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON CARRIERES 11/04/2025
Un Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON CARRIERES 29/01/2026
UN ACCORD N.A.O RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON CARRIERES 16/01/2026
ACCORD DU 16 JANVIER 2026 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, ET A LA SUPPRESSION DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS CENTRE ILE DE FRANCE 26/10/2021
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS CENTRE ILE DE FRANCE 26/10/2021
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU 22/07/2019
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU 11/12/2019
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU 15/04/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CP ET JOURS DE REPOS DANS LE CONTEXTE D EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU 06/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU 06/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU 06/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL ADMINISTRATIF
ACCORD