Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
SOC DES CARRIERES DE VIGNATS
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 12/01/2026
Compte Epargne Temps
ACCORD
SOC DES CARRIERES DU HAUT DOUBS
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DU HAUT DOUBS 27/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
SOC DES ETS RESCANIERES
Accord d'entreprise SOC DES ETS RESCANIERES 28/06/2021
PROTOCOLE D ACCORD SUR L AMENAGEMENT ANNUEL DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES ETS RESCANIERES 27/09/2021
ACCORD SUR LES PRIMES ET INDEMNITES
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES ETS RESCANIERES 20/02/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES ETS RESCANIERES 20/02/2023
ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCIETE RESCANIERES POUR LE RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
SOC EUROP PRESTAT INDUSTR
Accord d'entreprise SOC EUROP PRESTAT INDUSTR 14/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EUROP PRESTAT INDUSTR 05/03/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EUROP PRESTAT INDUSTR 09/03/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
Accord d'entreprise SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT 10/07/2020
Accord d'entreprise relatif au contigent annuel d'heures supplementaires
ACCORD
SOCIETE DE MATERIAUX AGGLOMERES GRENOB
Accord d'entreprise SOCIETE DE MATERIAUX AGGLOMERES GRENOB 07/09/2018
ACCORD MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD
SOCIETE DE TERRASSEMENT MECANIQUE MAUR
Accord d'entreprise SOCIETE DE TERRASSEMENT MECANIQUE MAUR 26/07/2019
ACCORD DETERMINANT LE PERIMETRE DU CSE GROUPE GARRASSIN
ACCORD
SOCIETE DEPARTEMENTALE DE CARRIERES
Accord d'entreprise SOCIETE DEPARTEMENTALE DE CARRIERES 28/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DEPARTEMENTALE DE CARRIERES 28/09/2018
Accord collectif relatif à la mise en place du vote electronique lors des élections professionnelles
ACCORD
SOCIETE DES CARRIERES DE CHAILLOUE
Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE CHAILLOUE 28/11/2022
accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE CHAILLOUE 08/12/2022
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE CHAILLOUE 22/09/2022
Accord relatif à la mise en place et au fonction du comite social et economique dans l'entreprise Carrieres de Chailloue
ACCORD
SOCIETE DES CARRIERES DE HAUTE MARNE
Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE HAUTE MARNE 05/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE HAUTE MARNE 05/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST
Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST 30/06/2020
UN ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST 27/04/2018
Un accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST 13/12/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST 17/06/2019
L'Avenant n°2 à l'Accord relatif aux temps de travail exceptionnels et à la mise en place du travail dominical à titre exceptionnel
AVENANT
SOCIETE DES CARRIERES DE PEYREBRUNE
Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE PEYREBRUNE 27/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS
Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS 04/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
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