Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
SOC DES CARRIERES DE BANNOST-VILLEGAGN
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE BANNOST-VILLEGAGN 20/11/2018
CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SOC DES CARRIERES DE CABASSOU
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE CABASSOU 18/10/2019
NAO 2019
ACCORD
SOC DES CARRIERES DE VIGNATS
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 12/02/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 19/03/2019
Négociation Annuelle sur les Salaires
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 03/02/2020
procès verbal d'accord NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 23/02/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 22/11/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'un 13eme mois
AVENANT
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 21/02/2022
Procès Verbal d'Accord NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 21/09/2022
Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 13/12/2022
accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 14/02/2023
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 19/02/2025
PV accord NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 12/01/2026
Compte Epargne Temps
ACCORD
SOC DES CARRIERES DU HAUT DOUBS
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DU HAUT DOUBS 27/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
SOC DES ETS RESCANIERES
Accord d'entreprise SOC DES ETS RESCANIERES 28/06/2021
PROTOCOLE D ACCORD SUR L AMENAGEMENT ANNUEL DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES ETS RESCANIERES 27/09/2021
ACCORD SUR LES PRIMES ET INDEMNITES
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES ETS RESCANIERES 20/02/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES ETS RESCANIERES 20/02/2023
ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCIETE RESCANIERES POUR LE RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
SOC EUROP PRESTAT INDUSTR
Accord d'entreprise SOC EUROP PRESTAT INDUSTR 14/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EUROP PRESTAT INDUSTR 05/03/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EUROP PRESTAT INDUSTR 09/03/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT
Accord d'entreprise SOC EXPLOIT ET DE TRPTS PERNOT 10/07/2020
Accord d'entreprise relatif au contigent annuel d'heures supplementaires
ACCORD
SOCIETE DE MATERIAUX AGGLOMERES GRENOB
Accord d'entreprise SOCIETE DE MATERIAUX AGGLOMERES GRENOB 07/09/2018
ACCORD MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD
SOCIETE DE MATERIAUX AGGLOMERES GRENOBLOIS - S.M.A.G
Accord d'entreprise SOCIETE DE MATERIAUX AGGLOMERES GRENOBLOIS - S.M.A.G 29/09/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
SOCIETE DE TERRASSEMENT MECANIQUE MAUR
Accord d'entreprise SOCIETE DE TERRASSEMENT MECANIQUE MAUR 26/07/2019
ACCORD DETERMINANT LE PERIMETRE DU CSE GROUPE GARRASSIN
ACCORD
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