Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

SOCIETE LORRAINE D'AGREGATS

Accord d'entreprise SOCIETE LORRAINE D'AGREGATS 10/05/2023
Accord relatif à la promotion de la qualité de vie au travail et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES

Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES 18/12/2017
accord négociation salariale du 18/12/2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES 02/02/2018
AVENANT PERCO
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES 21/11/2018
Accord négociation salariale du 21/11/2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES 10/12/2019
NEGOCIATION SALARIALE ANNUELLE 10/12/2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES 15/12/2020
ACCORD NAO pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES 14/12/2021
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES 06/01/2023
ACCORD SUR LA MODULATION ET LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MERIDIONALE DE CARRIERES 14/12/2022
ACCORD NEGOCIATION SALARIALE 2023
ACCORD

SOCIETE PAUL MARGUET

Accord d'entreprise SOCIETE PAUL MARGUET 27/07/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD

SOCIETE REUNIONNAISE CONCASSAGE

Accord d'entreprise SOCIETE REUNIONNAISE CONCASSAGE 03/04/2020
AMENAGEMENT DES CONGES PAYES SUITE A L’ORDONNANCE 2020-323 du 25 mars 2020 - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE REUNIONNAISE CONCASSAGE 17/11/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONGES PAYES DU 03 AVRIL 2020 SUITE A LA LOI n° 2020-734 DU 17 JUIN 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE REUNIONNAISE CONCASSAGE 28/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MODULATION ET L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE REUNIONNAISE CONCASSAGE 28/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIVE AUX MODALITÉS D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT ANNUEL JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE REUNIONNAISE CONCASSAGE 17/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SOCIETE ROY

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 16/01/2018
ACCORD DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 26/02/2019
accord de négociation portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 18/12/2018
ACCORD DE NEGOCATION OBLIGATOIRE POUR L'ANNE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 05/04/2019
FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 20/12/2019
ACCORD DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 05/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME-FEMME 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 21/10/2024
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 15/01/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas