Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Accord d'entreprise SOCIETE REUNIONNAISE CONCASSAGE 17/11/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONGES PAYES DU 03 AVRIL 2020 SUITE A LA LOI n° 2020-734 DU 17 JUIN 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE REUNIONNAISE CONCASSAGE 28/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MODULATION ET L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE REUNIONNAISE CONCASSAGE 28/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIVE AUX MODALITÉS D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT ANNUEL JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE REUNIONNAISE CONCASSAGE 17/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 16/01/2018
ACCORD DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 26/02/2019
accord de négociation portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 18/12/2018
ACCORD DE NEGOCATION OBLIGATOIRE POUR L'ANNE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 05/04/2019
FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 20/12/2019
ACCORD DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 05/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME-FEMME 2024-2027
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 21/10/2024
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ROY 15/01/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCMA 02/04/2024
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STE DES CARRIERES DE VOUTRE 04/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE instituant un aménagement du temps de travail sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise STINKAL 19/12/2022
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 15/06/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 28/09/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET DE LA COMISSION SANTE SECURITE CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 28/06/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 30/08/2019
ACCCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 13/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 21/08/2020
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 28/06/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 27/07/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 25/05/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TERALTA GRANULAT BETON REUNION 12/07/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD