Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Accord d'entreprise SOCIETE DEPARTEMENTALE DE CARRIERES 28/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DEPARTEMENTALE DE CARRIERES 28/09/2018
Accord collectif relatif à la mise en place du vote electronique lors des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE CHAILLOUE 28/11/2022
accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE CHAILLOUE 08/12/2022
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE CHAILLOUE 22/09/2022
Accord relatif à la mise en place et au fonction du comite social et economique dans l'entreprise Carrieres de Chailloue
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE HAUTE MARNE 05/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE HAUTE MARNE 05/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST 30/06/2020
UN ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST 27/04/2018
Un accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST 13/12/2018
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST 17/06/2019
L'Avenant n°2 à l'Accord relatif aux temps de travail exceptionnels et à la mise en place du travail dominical à titre exceptionnel
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE PEYREBRUNE 27/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DE VIGNATS 04/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DU JAUDY 23/02/2024
Accord travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES DU JAUDY 27/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES STREF 25/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la prime d'usage 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES STREF 25/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la prime d'usage 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CARRIERES STREF ET COMPAGNIE 25/03/2024
Accord d'entreprise relatif à la prime d'usage 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES GRANULATS ET BETONS CORSES 02/05/2019
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 17 DECEMBRE 1999 SUR L'ORGANISATION, LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'EMPLOI DE LA SOCIETE SGBC
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES GRANULATS ET BETONS CORSES 18/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SGBC
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES MATERIAUX CAENNAIS 12/12/2022
LE TRAVAIL DE NUIT - SMC
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LANGUEDOCIENNE D'AGREGATS 27/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail instaurant le forfait annuel en heures et augmentant le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LORRAINE D'AGREGATS 11/09/2018
Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LORRAINE D'AGREGATS 24/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 PROCES VERVALE D'ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LORRAINE D'AGREGATS 12/12/2022
Accord sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD