Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Accord d'entreprise PROVENCE GRANULATS 01/02/2022
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail de la société Provence Granulats
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE GRANULATS 22/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAM ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise RECYCLAGE DE MATERIAUX DU NORD 09/12/2022
ACCORD ACTIVITE ¨PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise S O M A T 24/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de la société Somat
ACCORD

Accord d'entreprise SABLIERE D ESPINASSOL GINIOUX FLAMARY 06/12/2018
accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SABLIERE DE LA SALANQUE 24/01/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SABLIERE DE VRITZ 27/05/2020
Accord sur l'adaptation du statut des salariés appartenant à la société Sablière de Vritz suite à leur intégration dans l'UES LafargeHolcim Granulats
ACCORD

Accord d'entreprise SABLIERE OESCH 07/06/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SABLIERES DE SAINTE HELENE 12/03/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SABLIERES DES PYRENEES 08/11/2019
ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - A compter du 01/01/2020
ACCORD

Accord d'entreprise SABLIERES DES PYRENEES 29/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SABLIERES DU BEYNON 06/07/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif "Transitions collectives"-Gestion prévisionnelle SAB
ACCORD

Accord d'entreprise SABLIERES MALET 08/11/2019
ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SABLIERES MALET 27/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL BOURJAC 31/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ET MAJORATION D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET PRIME QUALITE
ACCORD

Accord d'entreprise SARL ECB 11/02/2022
Accord collectif d'entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CARRIERES DE LA VALLEE HEUREUSE 21/01/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SAS GOURRAUD 02/08/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET D’UN CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES PLUS IMPORTANT
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LAFAGE FRERES 18/03/2021
Accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MAURI 11/12/2025
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SAB 30/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES AVEC MODULATION
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SABLIERES DE GUYENNE 13/11/2023
ACCORD REFERENDAIRE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SABLIERES DU CENTRE 19/12/2023
PROJET D'ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SABLIERES MALET 18/10/2023
ACORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SOCIETE DES CARRIERES DE PEYREBRUNE 18/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD