Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS LOIRE ANJOU 22/03/2024
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

PIGEON GRANULATS NORMANDIE

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS NORMANDIE 04/12/2017
Avenant 3 à l'accord de participation
AVENANT

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS NORMANDIE 24/04/2020
Accord relatif à la prise de congés payés et jours de repos dans le contexte d'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise PIGEON GRANULATS NORMANDIE 23/03/2026
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

PROVENCE GRANULATS

Accord d'entreprise PROVENCE GRANULATS 01/02/2022
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail de la société Provence Granulats
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE GRANULATS 22/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAM ET ECONOMIQUE
ACCORD

RECYCLAGE DE MATERIAUX DU NORD

Accord d'entreprise RECYCLAGE DE MATERIAUX DU NORD 09/12/2022
ACCORD ACTIVITE ¨PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

S O M A T

Accord d'entreprise S O M A T 24/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de la société Somat
ACCORD

SABLIERE D ESPINASSOL GINIOUX FLAMARY

Accord d'entreprise SABLIERE D ESPINASSOL GINIOUX FLAMARY 06/12/2018
accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

SABLIERE DE LA SALANQUE

Accord d'entreprise SABLIERE DE LA SALANQUE 24/01/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

SABLIERE DE VRITZ

Accord d'entreprise SABLIERE DE VRITZ 27/05/2020
Accord sur l'adaptation du statut des salariés appartenant à la société Sablière de Vritz suite à leur intégration dans l'UES LafargeHolcim Granulats
ACCORD

SABLIERE OESCH

Accord d'entreprise SABLIERE OESCH 07/06/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SABLIERES DE SAINTE HELENE

Accord d'entreprise SABLIERES DE SAINTE HELENE 12/03/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'annualisation du temps de travail
ACCORD

SABLIERES DES PYRENEES

Accord d'entreprise SABLIERES DES PYRENEES 08/11/2019
ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - A compter du 01/01/2020
ACCORD

Accord d'entreprise SABLIERES DES PYRENEES 29/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

SABLIERES DU BEYNON

Accord d'entreprise SABLIERES DU BEYNON 06/07/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif "Transitions collectives"-Gestion prévisionnelle SAB
ACCORD

SABLIERES MALET

Accord d'entreprise SABLIERES MALET 08/11/2019
ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SABLIERES MALET 27/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

SARL BOURJAC

Accord d'entreprise SARL BOURJAC 31/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ET MAJORATION D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET PRIME QUALITE
ACCORD

SARL ECB

Accord d'entreprise SARL ECB 11/02/2022
Accord collectif d'entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

SAS CARRIERES DE LA VALLEE HEUREUSE

SAS GOURRAUD

Accord d'entreprise SAS GOURRAUD 02/08/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET D’UN CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES PLUS IMPORTANT
ACCORD

SAS LAFAGE FRERES

Accord d'entreprise SAS LAFAGE FRERES 18/03/2021
Accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

SAS MAURI

Accord d'entreprise SAS MAURI 11/12/2025
Accord sur le temps de travail
ACCORD

SAS SAB

Accord d'entreprise SAS SAB 30/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES AVEC MODULATION
ACCORD

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