Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
SABLIERES DE SAINTE HELENE
Accord d'entreprise SABLIERES DE SAINTE HELENE 12/03/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'annualisation du temps de travail
ACCORD
SABLIERES DES PYRENEES
Accord d'entreprise SABLIERES DES PYRENEES 08/11/2019
ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - A compter du 01/01/2020
ACCORD
Accord d'entreprise SABLIERES DES PYRENEES 29/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
SABLIERES DU BEYNON
Accord d'entreprise SABLIERES DU BEYNON 06/07/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif "Transitions collectives"-Gestion prévisionnelle SAB
ACCORD
SABLIERES MALET
Accord d'entreprise SABLIERES MALET 08/11/2019
ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SABLIERES MALET 27/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
SARL BOURJAC
Accord d'entreprise SARL BOURJAC 31/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ET MAJORATION D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET PRIME QUALITE
ACCORD
SARL ECB
Accord d'entreprise SARL ECB 11/02/2022
Accord collectif d'entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS CARRIERES DE LA VALLEE HEUREUSE
Accord d'entreprise SAS CARRIERES DE LA VALLEE HEUREUSE 21/01/2019
NAO
ACCORD
SAS GOURRAUD
Accord d'entreprise SAS GOURRAUD 02/08/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET D’UN CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES PLUS IMPORTANT
ACCORD
SAS LAFAGE FRERES
Accord d'entreprise SAS LAFAGE FRERES 18/03/2021
Accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS MAURI
Accord d'entreprise SAS MAURI 11/12/2025
Accord sur le temps de travail
ACCORD
SAS SAB
Accord d'entreprise SAS SAB 30/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES AVEC MODULATION
ACCORD
SAS SABLIERES DE GUYENNE
Accord d'entreprise SAS SABLIERES DE GUYENNE 13/11/2023
ACCORD REFERENDAIRE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SAS SABLIERES DU CENTRE
Accord d'entreprise SAS SABLIERES DU CENTRE 19/12/2023
PROJET D'ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAS SABLIERES MALET
Accord d'entreprise SAS SABLIERES MALET 18/10/2023
ACORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SAS SOCIETE DES CARRIERES DE PEYREBRUNE
Accord d'entreprise SAS SOCIETE DES CARRIERES DE PEYREBRUNE 18/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SBC GRANULAT
Accord d'entreprise SBC GRANULAT 19/12/2023
PROJET D'ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRE
ACCORD
SIBELCO FRANCE
Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 29/01/2019
ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 25/01/2019
ACCORD CONTRAT DE GENERATION ET MAINTIEN DES SENIORS EN ACTIVITES
ACCORD
Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 25/01/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 27/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIVE A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 15/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE 2019 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 25/01/2019
ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 02/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE 2020 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD
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