Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Accord d'entreprise UES MORONI 28/02/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES MORONI 28/02/2025
Un accord portant sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VAGLIO 30/01/2018
Accord sur la modulation et l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VAGLIO 17/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VAGLIO 29/07/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VAGLIO 05/05/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VAGLIO 20/08/2021
Accord collectif concernant les travaux exécutés le samedi 18 et le dimanche 19 septembre 2021 : Participation aux journée du patrimoine (57)
ACCORD

Accord d'entreprise VAGLIO 27/04/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VAGLIO 11/04/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VAGLIO 16/04/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VAGLIO 23/04/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE LOIRE GRANULATS 05/07/2023
Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise VCSP RESEAUX FRANCE 19/10/2022
Accord d’anticipation relatif à la détermination du statut collectif de la Société VCSP Réseaux France
ACCORD

Accord d'entreprise VCSP RESEAUX FRANCE 09/04/2024
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VCSP RESEAUX FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VCSP RESEAUX FRANCE 07/10/2024
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VCSP RESEAUX FRANCE 22/11/2024
ACCORD RELATIF À LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET À LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise VCSP RESEAUX FRANCE 12/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE VCSP RESEAUX FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VCSP RESEAUX FRANCE 11/12/2025
Négociation Annuelle Obligatoire VCSP RESEAUX FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VCSP Réseaux France 28/12/2023
Négociations Annuelles Obligatoires VCSP RESEAUX FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise YPREMA (PEPA 2020) 20/01/2020
Un Accord de Groupe Relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat Concernant l'Exercice 2020
ACCORD

Accord d'entreprise YPREMA GROUPE (PEPA 2021) 29/10/2021
Un Accord relatif au versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2021
ACCORD