Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
SIBELCO FRANCE
Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 20/04/2020
CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19 - ACCORD ENTREPRISE RELATIF MESURES DEROGATOIRES D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 23/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE 2021 - PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 25/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SIBELCO FRANCE 29/06/2022
Accord d'entreprise égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
SMAG
Accord d'entreprise SMAG 17/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SMAG 22/09/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SMAG 17/12/2024
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
SNC CARRIERE DE LA ROCHE ATARD
Accord d'entreprise SNC CARRIERE DE LA ROCHE ATARD 29/07/2024
Accord relatif aux forfaits annuels en jours et aux heures supplémentaires
ACCORD
SNC CARRIERE DES 4 ETALONS
Accord d'entreprise SNC CARRIERE DES 4 ETALONS 29/07/2024
Accord relatif aux forfaits annuels en jours et aux heures supplémentaires
ACCORD
SNC RECYCLAGE DE MATERIAUX DU NORD
Accord d'entreprise SNC RECYCLAGE DE MATERIAUX DU NORD 11/06/2019
ACCORD DE PROROGATION DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CE
ACCORD
SNEH MATERIAUX
Accord d'entreprise SNEH MATERIAUX 15/12/2022
Accord d'entreprise sur le travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise SNEH MATERIAUX 14/12/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle longue durée
ACCORD
SOC CARRIERES DE CLERE & DE TP
Accord d'entreprise SOC CARRIERES DE CLERE & DE TP 24/01/2025
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOC DES CARRIERES DE BANNOST-VILLEGAGN
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE BANNOST-VILLEGAGN 20/11/2018
CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SOC DES CARRIERES DE CABASSOU
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE CABASSOU 18/10/2019
NAO 2019
ACCORD
SOC DES CARRIERES DE VIGNATS
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 12/02/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 19/03/2019
Négociation Annuelle sur les Salaires
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 03/02/2020
procès verbal d'accord NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 23/02/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 22/11/2021
Accord d'entreprise relatif au versement d'un 13eme mois
AVENANT
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 21/02/2022
Procès Verbal d'Accord NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 21/09/2022
Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 13/12/2022
accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 14/02/2023
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DES CARRIERES DE VIGNATS 19/02/2025
PV accord NAO 2025
ACCORD
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