Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
ETABLISSEMENTS LAZARD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LAZARD 31/10/2019
accord de mise en place et de fonctionnement du cse
ACCORD
ETPC
Accord d'entreprise ETPC 01/12/2023
Protocole d'accord préelectoral en vue du renouvellement des IRP de la Société ETPC
ACCORD
FAIVRE RAMPANT CARRIERES F.R.C.
Accord d'entreprise FAIVRE RAMPANT CARRIERES F.R.C. 27/01/2021
Accord relatif au temps de travail
ACCORD
FRANCOIS PERRIN
Accord d'entreprise FRANCOIS PERRIN 12/11/2025
UN ACCORD RELATIF AUX DUREES DU TRAVAIL
ACCORD
GAIA
Accord d'entreprise GAIA 10/07/2019
ACCORD PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise GAIA 10/07/2019
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES OUVRIERS, ETAM ET CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise GAIA 10/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DOMINICAL A TITRE EXCEPTIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise GAIA 23/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL AU SEIN DE LA SOCIETE GAIA
ACCORD
GIRARD ET FOSSEZ ET CIE
Accord d'entreprise GIRARD ET FOSSEZ ET CIE 24/04/2020
Accord relatif aux congés payés
ACCORD
GRANULATS DE BASSE NORMANDIE
Accord d'entreprise GRANULATS DE BASSE NORMANDIE 06/12/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un accord de travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise GRANULATS DE BASSE NORMANDIE 06/12/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise GRANULATS DE BASSE NORMANDIE 26/01/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
GRANULATS DE FRANCHE COMTE
Accord d'entreprise GRANULATS DE FRANCHE COMTE 07/12/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise GRANULATS DE FRANCHE COMTE 25/03/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
GRANULATS PIGNET STREF - GPS
Accord d'entreprise GRANULATS PIGNET STREF - GPS 16/09/2019
ACCORD TRAVAIL DE NUIT DE LA SAS GRANULATS PIGNET STREF
ACCORD
GRAVIERE DE NIEDERHERGHEIM
Accord d'entreprise GRAVIERE DE NIEDERHERGHEIM 25/03/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION, LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'EMPLOI
ACCORD
Accord d'entreprise GRAVIERE DE NIEDERHERGHEIM 09/12/2022
Accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée dans la société Gravière de Niederhergheim
ACCORD
GRAVIERE DE STATTMATTEN
Accord d'entreprise GRAVIERE DE STATTMATTEN 31/08/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
GRAVIERE DES ELBEN
Accord d'entreprise GRAVIERE DES ELBEN 17/12/2020
Avenant a l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 28/04/2000
AVENANT
GRAVIERE ET SABLIERE HUBELE
Accord d'entreprise GRAVIERE ET SABLIERE HUBELE 13/10/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
GRAVIERES D'ALSACE LORRAINE
Accord d'entreprise GRAVIERES D'ALSACE LORRAINE 10/01/2023
Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts de l'entreprise Gravières d'Alsace Lorraine
ACCORD
GRAVIERES ET MATERIAUX RHENANS
Accord d'entreprise GRAVIERES ET MATERIAUX RHENANS 20/02/2018
Accord relatif à la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise GRAVIERES ET MATERIAUX RHENANS 22/01/2019
PROCES VERBAL ACCORD DE LA NAO
ACCORD
Accord d'entreprise GRAVIERES ET MATERIAUX RHENANS 22/11/2022
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
GRAVILLONORD SARL
Accord d'entreprise GRAVILLONORD SARL 04/12/2019
PROCES VERBAL NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
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