Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Accord d'entreprise GAIA 10/07/2019
ACCORD PORTANT SUR LE STATUT SOCIAL DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise GAIA 10/07/2019
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES OUVRIERS, ETAM ET CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise GAIA 10/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DOMINICAL A TITRE EXCEPTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise GAIA 23/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL AU SEIN DE LA SOCIETE GAIA
ACCORD

Accord d'entreprise GIRARD ET FOSSEZ ET CIE 24/04/2020
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise GRANULATS DE BASSE NORMANDIE 06/12/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un accord de travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise GRANULATS DE BASSE NORMANDIE 06/12/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise GRANULATS DE BASSE NORMANDIE 26/01/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GRANULATS DE FRANCHE COMTE 07/12/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GRANULATS DE FRANCHE COMTE 25/03/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GRANULATS PIGNET STREF - GPS 16/09/2019
ACCORD TRAVAIL DE NUIT DE LA SAS GRANULATS PIGNET STREF
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVIERE DE NIEDERHERGHEIM 25/03/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION, LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVIERE DE NIEDERHERGHEIM 09/12/2022
Accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée dans la société Gravière de Niederhergheim
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVIERE DE STATTMATTEN 31/08/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVIERE DES ELBEN 17/12/2020
Avenant a l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 28/04/2000
AVENANT

Accord d'entreprise GRAVIERE ET SABLIERE HUBELE 13/10/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVIERES D'ALSACE LORRAINE 10/01/2023
Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts de l'entreprise Gravières d'Alsace Lorraine
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVIERES ET MATERIAUX RHENANS 20/02/2018
Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVIERES ET MATERIAUX RHENANS 22/01/2019
PROCES VERBAL ACCORD DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVIERES ET MATERIAUX RHENANS 22/11/2022
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVILLONORD SARL 04/12/2019
PROCES VERBAL NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVILLONORD SARL 16/11/2020
PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVILLONORD SARL 07/12/2021
Accord relatif à la négociation obligatoire de 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVILLONORD SARL 07/12/2021
ACCORT RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE DE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GRAVILLONORD SARL 28/11/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE DE 2022
ACCORD