Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin
GIRARD ET FOSSEZ ET CIE
Accord d'entreprise GIRARD ET FOSSEZ ET CIE 24/04/2020
Accord relatif aux congés payés
ACCORD
GRANULATS DE BASSE NORMANDIE
Accord d'entreprise GRANULATS DE BASSE NORMANDIE 06/12/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un accord de travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise GRANULATS DE BASSE NORMANDIE 06/12/2022
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise GRANULATS DE BASSE NORMANDIE 26/01/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
GRANULATS DE FRANCHE COMTE
Accord d'entreprise GRANULATS DE FRANCHE COMTE 07/12/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise GRANULATS DE FRANCHE COMTE 25/03/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
GRANULATS PIGNET STREF - GPS
Accord d'entreprise GRANULATS PIGNET STREF - GPS 16/09/2019
ACCORD TRAVAIL DE NUIT DE LA SAS GRANULATS PIGNET STREF
ACCORD
GRAVIERE DE NIEDERHERGHEIM
Accord d'entreprise GRAVIERE DE NIEDERHERGHEIM 25/03/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION, LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'EMPLOI
ACCORD
Accord d'entreprise GRAVIERE DE NIEDERHERGHEIM 09/12/2022
Accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée dans la société Gravière de Niederhergheim
ACCORD
GRAVIERE DE STATTMATTEN
Accord d'entreprise GRAVIERE DE STATTMATTEN 31/08/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
GRAVIERE DES ELBEN
Accord d'entreprise GRAVIERE DES ELBEN 17/12/2020
Avenant a l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 28/04/2000
AVENANT
GRAVIERE ET SABLIERE HUBELE
Accord d'entreprise GRAVIERE ET SABLIERE HUBELE 13/10/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
GRAVIERES D'ALSACE LORRAINE
Accord d'entreprise GRAVIERES D'ALSACE LORRAINE 10/01/2023
Accord relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts de l'entreprise Gravières d'Alsace Lorraine
ACCORD
GRAVIERES ET MATERIAUX RHENANS
Accord d'entreprise GRAVIERES ET MATERIAUX RHENANS 20/02/2018
Accord relatif à la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise GRAVIERES ET MATERIAUX RHENANS 22/01/2019
PROCES VERBAL ACCORD DE LA NAO
ACCORD
Accord d'entreprise GRAVIERES ET MATERIAUX RHENANS 22/11/2022
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
GRAVILLONORD SARL
Accord d'entreprise GRAVILLONORD SARL 04/12/2019
PROCES VERBAL NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise GRAVILLONORD SARL 16/11/2020
PROCES VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise GRAVILLONORD SARL 07/12/2021
Accord relatif à la négociation obligatoire de 2021
ACCORD
Accord d'entreprise GRAVILLONORD SARL 07/12/2021
ACCORT RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE DE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise GRAVILLONORD SARL 28/11/2022
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE DE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise GRAVILLONORD SARL 19/11/2024
Accord relatif à la négociation obligatoire de 2024
ACCORD
GROUPE DANIEL
Accord d'entreprise GROUPE DANIEL 10/10/2017
NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE DANIEL 18/03/2021
Accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
GSM
Accord d'entreprise GSM 27/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
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