Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Accord d'entreprise DYCKERHOFF GRAVIERES ET SABLIERES SELTZ 28/01/2021
Accord collectif sur les dérogations aux durées maximales de travail, le travail de nuit et le contingent annuel d'heures supplémentaires conclu en application des articles L2232-21 et L2232-23 du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BOULOGNE 03/04/2020
ACCORD SUR LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CO 18/04/2019
protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019 pour la société ETPC
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CO 04/08/2020
protocole d'accord NAO 2020 ETPC
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CONCASSAGE 21/05/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2021 POUR LA SOCIETE ETPC
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CONCASSAGE 31/05/2022
protocole d'accord de fin de conflit ETPC 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CONCASSAGE 31/07/2023
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CONCASSAGE 11/10/2024
Négociations Annuelles Obligatoires 2027
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE JALICOT 07/09/2018
ACCORD MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE JALICOT 15/01/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE 2019 SUR LES SALAIRES - LE TEMPS DE TRAVAIL- LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE JALICOT 16/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE JALICOT 26/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE JALICOT 15/09/2022
Accord mise en place et fonctionnement CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE JALICOT 15/09/2022
Accord adoption vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE JALICOT 25/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE JALICOT 17/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE JALICOT 17/12/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE DE L'ENTREPRISE JALICOT
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 15/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 23/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 02/08/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE EQIOM GRANULATS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 04/07/2018
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 14/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 14/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 27/11/2019
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 27/11/2019
Avenant n°2 à l'accord 7 décembre 2012 sur le régime de prévoyance complémentaire de remboursement de frais de santé pour le personnel cadre (articles 4 -4bis)
AVENANT