Accords d'entreprise : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 02/06/2020
Avenant à l’accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 signé le 16 avril 2020
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 16/04/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 29/04/2021
ACCORD D’ENTREPRISE NON AGREE EN FAVEUR DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 29/04/2021
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE EQIOM GRANULATS
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 23/07/2021
Avenant n° 1 à l’Accord sur le télétravail du 27 novembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 05/04/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire de l’année 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 21/06/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) CONSTITUEE PAR LES ENTITES JURIDIQUES DE LA BRANCHE DU GRANULAT
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 13/05/2022
ACCORD DE CONFIGURATION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ENTRE LES SOCIETES DE LA BRANCHE D ACTIVITE GRANULAT
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 13/05/2022
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE DE L’UES DE LA BRANCHE GRANULATS
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 08/09/2022
AVENANT 1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) CONSTITUEE PAR LES ENTITES JURIDIQUES DE LA BRANCHE DU GRANULAT
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 03/10/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A l'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA BRANCHE D'ACTIVITES DU GRANULAT
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 22/02/2023
Avenant n° 1 relatif au régime de prévoyance complémentaire du personnel non cadres(Incapacité-Invalidité-Décès)
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 22/02/2023
Avenant n° 1 relatif au régime de prévoyance complémentaire du personnel cadres (Incapacité-Invalidité-Décès)
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 02/10/2023
PREVOYANCE NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 02/10/2023
PREVOYANCE CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 13/11/2023
AVENANT 1 DE REVISION DE L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA BRANCHE D’ACTIVITES DU GRANULAT
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 01/03/2024
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de l’Unité Economique et Sociale (U.E.S) Branche d'activités Granulats
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 01/02/2023
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) au titre de l'année 2023 Branche d'activités du Granulat
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 14/06/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE EQIOM GRANULATS
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 14/06/2024
AVENANT 2 A L’ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA BRANCHE D’ACTIVITES DU GRANULAT
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 29/08/2024
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 7 DECEMBRE 2012 CONCERNANT LE REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE SALARIES NON-CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 29/08/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 7 DECEMBRE 2012 CONCERNANT LE REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE SALARIES CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 21/11/2024
AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA BRANCHE DU GRANULAT DU 03 OCTOBRE 2022 AVENANT MODIFIANT LE REGIME DE PRISE DES CONGES PAYES "ANNUALISATION DES CP"
AVENANT

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 20/03/2025
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de l’Unité Economique et Sociale (U.E.S) - Branche d’activités du Granulat
ACCORD

Accord d'entreprise EQIOM GRANULATS 20/03/2025
Accord relatif au versement de la prime de partage de la valeur au titre de l’année 2025 Branche d’activités du Granulat
ACCORD