CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 75313914600017

• Accord collectif relatif au vote électronique (T07319001591)
  Début : 11/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L UES A2G-CEFAS-SFEAS (T07322004732)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES

• Accord collectif relatif à la NAO 2022 (T07322004731)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/09/2023
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• Accord SUR la mise en place du télétravail au sein de l'UES A2G-CEFAS-SFEAS (T07321003656)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 (T07321003639)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2022
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 (T07319001634)
  Début : 22/10/2019 Fin : 22/10/2020
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• ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (A07317002666)
  Début : 21/10/2017 Fin : 21/10/2020
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• accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 (T07318000497)
  Début : 20/10/2018 Fin : 20/10/2019
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