Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

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AESCRA EMLYON BUSINESS SCHOOL

Accord d'entreprise AESCRA EMLYON BUSINESS SCHOOL 17/12/2018
ACCORD RELATIF À L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

AGIFEN

Accord d'entreprise AGIFEN 11/03/2019
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

AIRBUS HELICOPTERS TRAINING SERVICES

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS TRAINING SERVICES 27/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE AHTS SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS TRAINING SERVICES 15/05/2019
Accord d'Entreprise AHTS sur les salaires 2019 Personnel Cadre et Non Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS TRAINING SERVICES 07/06/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

APRADIS

Accord d'entreprise APRADIS 12/10/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

ARTS IRTS HAUTS DE FRANCE

Accord d'entreprise ARTS IRTS HAUTS DE FRANCE 21/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS

Accord d'entreprise ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS 15/01/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN REGION DES PAYS DE LA LOIRE

Accord d'entreprise ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN REGION DES PAYS DE LA LOIRE 29/05/2019
Accord de prorogation des mandats des instances représentatitves du personnel de l'AG Cnam des Pays de la Loire en vue de la mise en place du CSE
ACCORD

ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN REGION PAYS DE LA LOIRE

Accord d'entreprise ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN REGION PAYS DE LA LOIRE 16/07/2019
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'AG CNAM PAYS DE LA LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN REGION PAYS DE LA LOIRE 16/07/2019
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DU CSE AU SEIN DE L'AG CNAM DES PAYS DE LA LOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN REGION PAYS DE LA LOIRE 16/07/2019
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L'AG CNAM PAYS DE LA LOIRE
ACCORD

ASS DEVELOPPEM SOCIAL & CULTUR INTERNA

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEM SOCIAL & CULTUR INTERNA 28/02/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE LA QVT ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEM SOCIAL & CULTUR INTERNA 17/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ASS ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL

Accord d'entreprise ASS ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL 19/03/2018
Accord relatif aux délais de consultation du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL 12/04/2018
Accord relatif aux délais de consultation du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL 30/01/2019
AVENANT N°1 à l'accord du 27 avril 2009 relatif au constat de l'existence d'une unité economique et sociale portant modification du périmètre de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise ASS ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL 07/03/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personne
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL 11/07/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL 18/07/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

ASS EUROPEAN BUSINESS SCHOOL

Accord d'entreprise ASS EUROPEAN BUSINESS SCHOOL 26/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS EUROPEAN BUSINESS SCHOOL 22/10/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS EUROPEAN BUSINESS SCHOOL 26/09/2019
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS EUROPEAN BUSINESS SCHOOL 27/09/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS EUROPEAN BUSINESS SCHOOL 26/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

ASS GESTION ECOLE CENTR ELECTRONIQ

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE CENTR ELECTRONIQ 06/10/2017
UN ACCORD RELTIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE CENTR ELECTRONIQ 09/10/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE CENTR ELECTRONIQ 01/10/2019
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE CENTR ELECTRONIQ 25/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE CENTR ELECTRONIQ 25/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GESTION ECOLE CENTR ELECTRONIQ 06/10/2017
UN ACCORD RELTIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

ASS GESTION INSTI LIBRE EDUCA PHYSI SU

Accord d'entreprise ASS GESTION INSTI LIBRE EDUCA PHYSI SU 03/10/2019
Accord d'entreprise modifié en date du 3 octobre 2019
ACCORD

ASS GROUPE ECOLE SUPERIEURE AGRICULTUR

Accord d'entreprise ASS GROUPE ECOLE SUPERIEURE AGRICULTUR 21/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

ASS INSTIT FORMAT PEDICU PODOL ERGO KI

Accord d'entreprise ASS INSTIT FORMAT PEDICU PODOL ERGO KI 21/03/2019
Un Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
ACCORD

ASS REGIONALE DES INSTITUTS DE FORMATI

Accord d'entreprise ASS REGIONALE DES INSTITUTS DE FORMATI 31/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

ASS TOURAINE EDUCATION CULTURE

Accord d'entreprise ASS TOURAINE EDUCATION CULTURE 04/06/2018
avenant révision axe 5 de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ASS TOURAINE EDUCATION CULTURE 25/06/2018
accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS TOURAINE EDUCATION CULTURE 23/05/2018
l'accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS TOURAINE EDUCATION CULTURE 11/12/2018
l''avenant de révision du point 3 de l'accord relatif au télétravail à l'ATEC
AVENANT

Accord d'entreprise ASS TOURAINE EDUCATION CULTURE 24/01/2020
l'accord relatif au télétravail à l'ATEC
ACCORD

ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTI

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTI 06/10/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO 2017)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTI 21/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE FORMATION ET DE RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE DE PARIS PARMENTI 02/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO 2019)
ACCORD

ASSOCIATION DE L'ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE 30/03/2020
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

ASSOCIATION DE RECHERCHE ET DE FORMATION

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE RECHERCHE ET DE FORMATION 09/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE RECHERCHE ET DE FORMATION 09/03/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE RECHERCHE ET DE FORMATION 09/03/2018
Annexe au document unique sur prévention de la pénibilité
ACCORD

ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTE 27/10/2017
UN ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTE 25/07/2018
Accord salarial 25 juillet 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTE 03/08/2018
Accord salarial 25 juillet 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTE 17/04/2019
Accord d'entreprise sur la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTE 24/06/2019
Accord d’entreprise relatif au dialogue social et à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l’AFPICL
ACCORD

ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 06/07/2018
Avenant n°6 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 29/12/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON 05/04/2019
Avenant n°1 de l'Accord sur l'adoption du vote électronique
AVENANT

ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL

Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 29/04/2019
accord de méthode relatif au changement de convention collective de branche applicable
ACCORD

ASSOCIATION GROUPE ESSEC

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 18/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 22/02/2018
UN ACCORD EN FAVEUR DES MOYENS MIS A DISPOSITION DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 14/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 14/06/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 14/06/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 26/03/2018
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap et des personnes touchées par une ALD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 04/02/2020
Avenant à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 20/02/2020
ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE L'EVOLUTION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 06/01/2020
PV Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 15/06/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA FORMATION (AIPF)

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA FORMATION (AIPF) 06/02/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA FORMATION (AIPF) 27/06/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 02/07/2019
accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 02/07/2019
accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 09/07/2019
accord collectif d'entreprise relatif au régime de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 09/07/2019
accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 20/02/2019
ACCORD DE METHODE RELATIF AU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE DE BRANCHE APPLICABLE
ACCORD

ASSOCIATION LEONARD DE VINCI

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 25/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 27/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 27/06/2018
Accord d'entreprise relatif au statut collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 27/06/2018
Accord d'entreprise relatif au télétravail flexible
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 27/06/2018
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail et aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 24/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 15/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PARTIE 2
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 25/01/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES SALAIRES NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 01/07/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le plan d'activités du corps enseignant permanent
AVENANT

ASSOCIATION REGIONALE DU TRAVAIL SOCIAL

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DU TRAVAIL SOCIAL 29/03/2018
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

ASSOCIATION TOURAINE EDUCATION CULTURE

Accord d'entreprise ASSOCIATION TOURAINE EDUCATION CULTURE 19/11/2018
accord relatif au télétravail à l'ATEC
ACCORD

AUDENCIA

Accord d'entreprise AUDENCIA 19/01/2018
un accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 08/02/2018
un avenant à l'accord du 28 février 2017 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise AUDENCIA 20/04/2018
Un Accord portant sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 28/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 28/02/2019
AVENANT DE RENOUVELLEMENT ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AUDENCIA 29/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 21/07/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NA0 2019
ACCORD

Association Régionale pour l'Institution de Formation en Travail Social

Accord d'entreprise Association Régionale pour l'Institution de Formation en Travail Social 16/12/2019
ACCORD collectif relatif à la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD

Association Saint-Yves

Accord d'entreprise Association Saint-Yves 06/12/2018
Avenant n°3-2018 à l'accord n°1-2016 relatif aux objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise Association Saint-Yves 23/03/2018
Procès-verbal de désaccord de négociation annuelle sur les salaires
ACCORD

C E SI

Accord d'entreprise C E SI 02/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT DE TRAVAIL INDETERMINE INTERMITTENT AU CESI
ACCORD

Accord d'entreprise C E SI 01/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L PROROGATION DES MANDATS PREALABLE A L'ELECTION PROFESSIONNELLE EN 2018 DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise C E SI 20/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'adoption du vote électronique pour les élections professionnelles 2018
AVENANT

Accord d'entreprise C E SI 20/12/2018
Avenant d'entreprise relatif à la prorogation des mandats préalable à l'élection professionnelle du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise C E SI 02/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT DE TRAVAIL INDETERMINE INTERMITTENT AU CESI
ACCORD

CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES

Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES 26/09/2017
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES 26/09/2019
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES 09/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

CENTRE ETUDES EUROPEEN RHONE ALPES

Accord d'entreprise CENTRE ETUDES EUROPEEN RHONE ALPES 14/09/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDES EUROPEEN RHONE ALPES 10/09/2019
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDES EUROPEEN RHONE ALPES 25/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

CENTRE NATIONAL DE LA DANSE

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA DANSE 19/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au CND
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA DANSE 26/09/2018
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA DANSE 28/01/2019
ACCORD CONCLUANT LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA DANSE 28/01/2019
Avenant de révision des dispositions en matière d'aménagement du temps de travail au CND
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA DANSE 28/01/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du Centre national de la danse
AVENANT

CESI

Accord d'entreprise CESI 06/03/2019
Avenant d'entreprise relatif à la prorogation des mandats préalable à l'élection professionnelle du Comité Social et Economique
AVENANT

CESI - AVT 2

Accord d'entreprise CESI - AVT 2 15/03/2019
Avenant n°2 à l'accord de l'Unité Economique et Sociale du 5 décembre 2001
AVENANT

COLLEGE INTERNATIONAL DE CANNES

Accord d'entreprise COLLEGE INTERNATIONAL DE CANNES 28/09/2018
accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Centre d'études et de formation Alpes Savoie

Accord d'entreprise Centre d'études et de formation Alpes Savoie 11/10/2018
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Centre de formation des enseignants de la danse et de la musique de normandie

Accord d'entreprise Centre de formation des enseignants de la danse et de la musique de normandie 11/03/2020
Accord d'entreprise relatif au temps partiel annualisés des formateurs
ACCORD

Accord d'entreprise Centre de formation des enseignants de la danse et de la musique de normandie 11/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE INTERMITTENT
ACCORD

EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 22/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 03/12/2018
PROTOCOLE D’ACCORD DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 06/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 27/11/2019
PROTOCOLE D’ACCORD DES Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 01/10/2019
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

ECAM STRASBOURG EUROPE

Accord d'entreprise ECAM STRASBOURG EUROPE 28/02/2019
Accord de méthode organisant la transition au sein de l'entreprise de la CCN EPNL vers la CCN EPI
ACCORD

ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 13/12/2017
Négociation annuelle pour la période du 01/09/2017 au 31/08/2018 - PV d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 17/04/2019
Avenant accord collectif relatif à la visibilité salariale
AVENANT

ECOLE DES ETABLIERES

Accord d'entreprise ECOLE DES ETABLIERES 10/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES ETABLIERES 04/06/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES ETABLIERES 27/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 19/12/2017
Accord sur la prorogation du mandat des délégués du personnel de la D.U.P.
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 23/03/2018
Accord 2018 en matière salariale
ACCORD

ECOLE HAUTES ETUDES COMMERCIALES NORD

Accord d'entreprise ECOLE HAUTES ETUDES COMMERCIALES NORD 28/03/2018
Accord de prorogation des mandats DP/CE/CCE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE HAUTES ETUDES COMMERCIALES NORD 20/04/2018
Avenant n°9 à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime de remboursement de frais médicaux du 22 décembre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE HAUTES ETUDES COMMERCIALES NORD 20/04/2018
Avenant n°10 à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime de remboursement de frais médicaux du 22/12/2005
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE HAUTES ETUDES COMMERCIALES NORD 05/10/2018
Accord d'entreprise NAO pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE HAUTES ETUDES COMMERCIALES NORD 14/01/2020
Accord de Classification des Emplois
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE HAUTES ETUDES COMMERCIALES NORD 29/04/2019
Accord relatif aux fonctionnements des CSE d'établissements et du CSE central
ACCORD

ECOLE INFIRMIERE ASSIST SOCIAL

Accord d'entreprise ECOLE INFIRMIERE ASSIST SOCIAL 28/08/2018
accord entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre femmes et hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE INFIRMIERE ASSIST SOCIAL 13/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE INFIRMIERE ASSIST SOCIAL 28/08/2018
accord sur l'organisation des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE INFIRMIERE ASSIST SOCIAL 16/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE INFIRMIERE ASSIST SOCIAL 13/05/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE INFIRMIERE ASSIST SOCIAL 13/05/2020
Accord instituant le versement d'une indemnisation complémentaire dans le cadre du dispositif dl'activité partielle
ACCORD

ECOLE INFIRMIERE ASSISTANTE SOCIALE

Accord d'entreprise ECOLE INFIRMIERE ASSISTANTE SOCIALE 04/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

ECOLE NATIONAL SUPRIEURE DES METIERS D

Accord d'entreprise ECOLE NATIONAL SUPRIEURE DES METIERS D 03/12/2018
ACCORD CADRE D ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD_CAD

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CREATION INDUSTRIELLE

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CREATION INDUSTRIELLE 25/06/2018
Temps partiel aménagé sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE 23/01/2018
ACCORD SUR LE TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE 24/06/2019
accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE 01/07/2019
accord sur le travail à distance
ACCORD

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE SECURITE SOCIALE 24/06/2019
Avenant n° 1 à l'accord sur le don de jours de repos entre agents
AVENANT

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS D

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS D 03/12/2018
Accord collectif sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS DE L'IMAGE ET DU SON

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS DE L'IMAGE ET DU SON 19/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET A L'ORGANISATION DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA FEMIS
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES METIERS DE L'IMAGE ET DU SON 03/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INDEMNITE DE DEPART EN RETRAITE
ACCORD

ECOLE SUP CHIMIE PHYS ELECTRONIQ LYON

Accord d'entreprise ECOLE SUP CHIMIE PHYS ELECTRONIQ LYON 04/02/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail occasionnel
ACCORD

ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 13/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 23/10/2018
Avenant accord n°2018-4 relatif à l'accord sur l'Organisation et l'Aménagement de la Réduction du temps de Travail du 17/12/99
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 21/12/2018
NAO sur les salaires et le temps de travail des permanents
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 19/12/2019
Accord d'entreprise N°2019-6 relatif au Régime Obligatoire de Prévoyance Collective
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 09/05/2019
Accord d'entreprise N°2019-4 relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 09/05/2019
Accord d'entreprise N°2019-3 relatif à la mise en place de représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 05/03/2019
Accord N°2019-2 de méthode relatif au changement de Convention Collective de branche applicable
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 21/04/2020
Accord sur la gestion sociale de la crise liée au COVID-19 et à ses impacts sur l'activité ESSCA
ACCORD

ECOLE SUPERIEUR CHIMIE ORGAN MINERALE

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEUR CHIMIE ORGAN MINERALE 12/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ECOLE SUPERIEURE D OPTOMETRIE

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE D OPTOMETRIE 14/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS JOURS
ACCORD_CAD

ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR 11/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE UES ESCE-CIECE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR 17/10/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR 09/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR 19/09/2019
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR 11/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE UES ESCE-CIECE
ACCORD

ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES INDU

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES INDU 31/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENTS DES CONGÉS PAYÉS, RTT-JNT et CET
ACCORD

ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUE

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUE 29/11/2019
Avenant accord transition
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUE 28/02/2020
Avenant 2 accord transition
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUE 24/04/2019
Accord de transition
ACCORD

ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 19/12/2019
2019-02 sur la classification, les congés, la durée et l'organisation du temps de travail et les usages en vigueur à l'ESEO
ACCORD

ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L'OUEST

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L'OUEST 19/02/2018
UN ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE N°2018-02
ACCORD

EDHEC BUSINESS SCHOOL

Accord d'entreprise EDHEC BUSINESS SCHOOL 11/10/2018
Accord relatif à la détermination des établissements distincts et à la mise en place des CSE d'établissement
ACCORD

EDHEC Business School

Accord d'entreprise EDHEC Business School 11/01/2019
Accord sur la gestion dynamique des ressources Humaines
ACCORD

EESC HEC PARIS

Accord d'entreprise EESC HEC PARIS 09/03/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE HEC PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise EESC HEC PARIS 09/03/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

EFREI PARIS

Accord d'entreprise EFREI PARIS 03/07/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EFREI PARIS 19/12/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN RÉGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MÉDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise EFREI PARIS 27/09/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise EFREI PARIS 18/12/2019
Avenant n°1 a l'accord collectif d'entreprise instituant un régime collectif de remboursement de frais médicaux du 17 décembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise EFREI PARIS 22/11/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'harmonisation des statuts du personnel
ACCORD

EIGSI école d' ingénieurs généralistes La Rochelle

Accord d'entreprise EIGSI école d' ingénieurs généralistes La Rochelle 15/01/2020
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

EISTI

Accord d'entreprise EISTI 25/05/2018
ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA CHARGE DES ENSEIGNANTS
ACCORD

ENSEMBLE SCOLAIRE STE MARIE GRAND LEBRUN

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE STE MARIE GRAND LEBRUN 22/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ESC DIJON-BOURGOGNE

Accord d'entreprise ESC DIJON-BOURGOGNE 22/10/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESC DIJON-BOURGOGNE 22/10/2018
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ESC DIJON-BOURGOGNE 16/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ESEO

Accord d'entreprise ESEO 13/05/2020
Accord 2020-01 sur l'égalité professionnelle femmes/hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESEO 29/06/2020
Accord n° 2020-03 sur l'organisation du temps de travail des enseignants à l'ESEO
ACCORD

ESIGELEC

Accord d'entreprise ESIGELEC 08/10/2019
Accord d'entrerprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ESIGELEC 10/12/2019
Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

ESPL-ECOLE SUPERIEURE DES PAYS DE LOIR

Accord d'entreprise ESPL-ECOLE SUPERIEURE DES PAYS DE LOIR 26/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMARTERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

ESPL-ECOLE SUPERIEURE DES PAYS DE LOIRE

Accord d'entreprise ESPL-ECOLE SUPERIEURE DES PAYS DE LOIRE 01/03/2019
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

ESTACA

Accord d'entreprise ESTACA 23/11/2017
ACCORD SUR L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 22/06/2018
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 27/06/2019
ACCORD RELATIF A LA RÉMUNÉRATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 27/06/2019
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITÉ DE VIE A L'ESTACA
ACCORD

ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 18/09/2018
Avenant N°1 à l'accord relatif à l'utilisation des outils numériques par les organisations syndicales et les instances représentatives du personnel, signé le 27 avril 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 06/12/2018
Accord Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 19/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail au sein de HEC Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 19/12/2018
Accord relatif au financement d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HEC Alumni
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 27/03/2019
Accord collectif portant statut du corps professoral permanent HEC Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 19/06/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 15/07/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'EESC HEC Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 21/11/2019
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des emplois au sein de HEC Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 21/11/2019
Accord relatif aux contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 12/11/2019
Avenant N°1 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de HEC Paris
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 18/12/2019
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 18/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 27/02/2020
Accord relatif au financement d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HEC Alumni
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 02/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 02/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 10/04/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE HEC PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 04/05/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 27/02/2020
Accord relatif au financement d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HEC Paris Le Château
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 16/06/2020
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
AVENANT

ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 15/05/2018
Accord sur la période de référence des congés
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 09/11/2018
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 05/12/2018
UN ACCORD DE METHODE FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 20/12/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 05/07/2019
UN ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 16/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 10/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 30/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 30/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 01/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 24/07/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/01/20 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

EXCELIA GROUP

Accord d'entreprise EXCELIA GROUP 06/05/2019
Don de jours de repos aux salariés permanents aidant un proche malade
ACCORD

FAIRE ESS

Accord d'entreprise FAIRE ESS 14/05/2018
Accord de mise en place CSE et des représentants de proximité
ACCORD

FONDATION EPF

Accord d'entreprise FONDATION EPF 22/12/2017
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise du 14/09/1998 instituant un système de garanties collectives en frais medicaux pour les personnes de l'EPF
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION EPF 12/12/2018
ACCORD SUR LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 11/12/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 22/12/2017
Avenant n°7 à l'accord d'entreprise du 14/09/1998 instituant un système de garanties collectives en prévoyance pour les personnels de l'EPF
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION EPF 27/11/2018
Accord sur les droits des salariés de l'EPF
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 29/01/2019
Accord sur les rémunérations pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 03/06/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 11/07/2019
accord relatif relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE EPF
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 07/04/2020
AVENANT n°1 A L'ACCORD RELATIF AU CET
AVENANT

FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES 16/07/2018
Accord sur les astreintes
ACCORD

FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE 22/02/2019
Accord sur le travail du dimanche à la bibliothèque
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE 18/03/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE 05/04/2019
Accord sur le travail du dimanche
ACCORD

FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 16/02/2018
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCE (GPEC)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 05/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour l'élection du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 14/10/2019
Accord relatif à la constitution du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 14/10/2019
Accord relatif à la constitution du Comité Social et Economique
ACCORD

FONDATION NATIONALEDES SCIENCES POLITIQUES

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALEDES SCIENCES POLITIQUES 05/10/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PROTECTION COMPLEMENTAIRE DE SANTE A CARACTERE COLLECTIF ET A ADHESION OBLIGATOIRE POUR L'ENSEMBLE DES PERSONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALEDES SCIENCES POLITIQUES 05/10/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE A CARACTERE COLLECTIF ET A ADHESION OBLIGATOIRE POUR L'ENSEMBLE DES PERSONNELS
ACCORD

FONDATION ROBERT DE SORBON

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 21/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE LA FONDATION ROBERT DE SORBON - ENSEMBLE DU PERSONNEL HORS ENSEIGNANTS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF PARTIEL N° 1 DE LA FONDATION ROBERT DE SORBON APPLICABLE A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF CATEGORIEL N° 1 DE LA FONDATION ROBERT DE SORBON APPLICABLE AUX ENSEIGNANTS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 18/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 16/01/2019
Contribution aux œuvres sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 16/01/2019
Participation employeur à la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ROBERT DE SORBON 27/02/2019
Accord NAO
ACCORD

Fondation EPF

Accord d'entreprise Fondation EPF 17/01/2020
Accord sur les rémunérations pour l'année 2020
ACCORD

FÉDÉRATION UNIVERSITAIRE ET PLURIDISCIPLINAIRE DE LILLE

Accord d'entreprise FÉDÉRATION UNIVERSITAIRE ET PLURIDISCIPLINAIRE DE LILLE 12/03/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif à l’élection des membres du Comité Social et Économique de la Fédération Universitaire et Pluridisciplinaire de Lille
ACCORD

GEORGIA TECH LORRAINE

Accord d'entreprise GEORGIA TECH LORRAINE 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL DU 18 DECEMBRE 2017 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT

Accord d'entreprise GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 12/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'UTILISATION DU CDD A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 17/04/2019
UN ACCORD RELATIF AUX DEPARTS POUR LES RETRAITES PROGRESSIVES
ACCORD

Accord d'entreprise GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 10/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT 17/04/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE NEGOCIATION DU STATUT UNILATERAL DE L' EESC
ACCORD

GROUPE ECOLE SUPERIEURE COMMERCE RENNES

Accord d'entreprise GROUPE ECOLE SUPERIEURE COMMERCE RENNES 18/09/2018
Un Accord d'Entreprise sur les salaires - négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ECOLE SUPERIEURE COMMERCE RENNES 12/09/2019
Un Accord d'Entreprise sur les Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ECOLE SUPERIEURE COMMERCE RENNES 12/09/2019
Un Accord d'Entreprise sur les Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ECOLE SUPERIEURE COMMERCE RENNES 12/09/2019
Un Accord d'Entreprise sur les Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

GROUPE EDH SAS

Accord d'entreprise GROUPE EDH SAS 27/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE EDH SAS 02/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE - DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE EDH SAS 02/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE EDH SAS 17/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE EDH SAS 27/01/2020
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 03/01/2019
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 03/01/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 17/05/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 17/01/2020
Accord Négociaiton Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE 20/04/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MESURES LIEES A LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19
ACCORD

GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL

Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL 28/01/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL 11/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MOYENS FOURNIS AUX REPRESENTANTS DU PERSONNEL AFIN DE FACILITER L’EXERCICE DE LEUR MANDAT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL 28/02/2019
Avenant de révision de l'accord vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL 25/09/2018
Avenant au protocole d'accord relatif a la NAO du 21 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL 18/11/2019
Accord collectif relatif a la négociation annuelle obligaoire portant sur la rémunération - revoyure
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL 12/12/2019
Accord relatif à la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL 14/01/2020
Accord collectif concernant les délais de consultations récurrentes du CSE
ACCORD

GROUPE SUP DE CO LA ROCHELLE

Accord d'entreprise GROUPE SUP DE CO LA ROCHELLE 09/11/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SUP DE CO LA ROCHELLE 13/09/2018
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

GROUPE SUP DE CO MONTPELLIER

Accord d'entreprise GROUPE SUP DE CO MONTPELLIER 13/03/2018
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DES SALARIES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, ENSEIGNANTS ET D'ENCADREMENT PEDAGOGIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SUP DE CO MONTPELLIER 11/09/2018
UN ACCORD SUR LES CLASSIFICATIONS DES EMPLOIS DES SALARIES DE L'ASSOCIATION
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SUP DE CO MONTPELLIER 10/07/2018
UN ACCORD HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SUP DE CO MONTPELLIER 13/03/2018
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SUP DE CO MONTPELLIER 10/07/2018
ACCORD DU 10 juillet 2018 NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SUP DE CO MONTPELLIER 10/07/2018
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Groupe Kedge Business school

Accord d'entreprise Groupe Kedge Business school 28/01/2019
Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

I S A R A

Accord d'entreprise I S A R A 03/10/2017
UN ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise I S A R A 10/10/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise I S A R A 24/10/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

ICAM OUEST - SITE DE VENDEE

Accord d'entreprise ICAM OUEST - SITE DE VENDEE 15/11/2018
UN ACCORD SUR LE REFERENTIEL DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DE L'ICAM
ACCORD

INSEAD

Accord d'entreprise INSEAD 14/11/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 07/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 07/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 28/05/2019
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE - UES INSEAD
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 28/05/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'UES INSEAD
ACCORD

Accord d'entreprise INSEAD 28/05/2019
AVENANT A L'ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UES EN DATE DU 1ER MARS 2001
AVENANT

INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 04/04/2019
relatif à la mise en place des CSE d'Etablissement et du CSE central d'entreprise au sein de l'association INSEEC
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 28/03/2019
UN ACCORD ELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INST ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 25/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

INST FORMATION PED ENS CATHO NPDC - IFPEC

Accord d'entreprise INST FORMATION PED ENS CATHO NPDC - IFPEC 31/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE VALANT ACCORD D'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DE L'IFPEC AUX DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE NON LUCRATIF ET ACCORD DE SUBS
ACCORD

INST KINESITHERAPIE PODOLOGIE ORTHOPED

Accord d'entreprise INST KINESITHERAPIE PODOLOGIE ORTHOPED 09/07/2019
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

Accord d'entreprise INST KINESITHERAPIE PODOLOGIE ORTHOPED 09/07/2019
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

INST SUP REGIONAL TRAV EDUC ET SOCIAL

Accord d'entreprise INST SUP REGIONAL TRAV EDUC ET SOCIAL 24/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise INST SUP REGIONAL TRAV EDUC ET SOCIAL 04/06/2020
Un Accord d'entreprise concernant l'indemnisation forfaitaire des salariés en situation de télétravail par décision gouvernementale dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise INST SUP REGIONAL TRAV EDUC ET SOCIAL 04/06/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

INSTIT FORMAT PSYCHOMOTRICIENS NORD P

Accord d'entreprise INSTIT FORMAT PSYCHOMOTRICIENS NORD P 17/09/2018
ACCORD COLLECTIF POUR NEGOCIATIONS SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTIT FORMAT PSYCHOMOTRICIENS NORD P 19/02/2020
Accord collectif pour négociations salariales NAO
ACCORD

INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE TOULOUSE

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE TOULOUSE 20/06/2019
Accord collectif d'établissement du 20/06/2019 sur l'égalité professionnelle entre le femmes et le hommes
ACCORD

INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS site de Toulouse

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS site de Toulouse 15/11/2018
ACCORD SUR LE RÉFÉRENTIEL DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DE L'ICAM
ACCORD

INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 28/09/2018
accord cadre relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel (Comité Social et Economique) au sein de l'Institut Catholique de Lille
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 18/10/2018
Accord collectif de l'Institut Catholique de Lille (EESPIG) relatif au don de jours de repos entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 04/12/2017
Avenant n°2 à l'accord de l'Institut Catholique de Lille établissement d'enseignement supérieur privé d'intérêt général (EESPIG) relatif à la prise en charge des frais de
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 05/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de l'Institut Catholique de Lille
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 14/05/2019
Avenant n°4 à l'accord d'Établissement de l'Institut Catholique de Lille - Établissement d'Enseignement Supérieur et de Recherche - relatif à la modification de l'horaire annuel minimal des heures de
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 01/07/2019
ACCORD DE L’INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE - Etablissement d’Enseignement Supérieur et de Recherche - RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 16/12/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel au sein de l'Institut Catholique de Lille portant sur l'élargissement du périmètre de CSE de la branche Enseignement Supérieur et de Recherche
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 05/02/2020
Négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 10/04/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 16/06/2020
ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE 23/07/2020
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 04/04/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place de la Base de Donnés Economiques et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 25/09/2018
ACCORD RELATIF A LA Negociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 09/05/2019
Accord relatif au vote électronique pour l'élection des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 11/07/2019
Accord relatif à la représentation du personnel et à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS 14/10/2019
ACCORD RELATIF A LA Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE

Accord d'entreprise INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE 18/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

INSTITUT DE DEVELOPPEMENT DES ARTS APP

Accord d'entreprise INSTITUT DE DEVELOPPEMENT DES ARTS APP 21/11/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGI

Accord d'entreprise INSTITUT DU TRAVAIL SOCIAL DE LA REGI 17/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 19/02/2019
Accord de méthode organisant la transition de la CC EPNL vers la CC EPI
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 24/06/2019
Accord Aménagement Temps de Travail des Enseignants non permanents
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 19/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA FACULTE A DEMANDER LE BENEFICE DU VERSEMENT SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 05/05/2020
Avenant à l'accord relatif à l'activité partielle - Majoration de l'allocation légale (COVID)
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT ECONOMIE SCIENTIFIQUE GESTION 23/04/2020
Accord relatif à l'activité partielle - Majoration de l'allocation légale (COVID)
ACCORD

INSTITUT ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES

Accord d'entreprise INSTITUT ETUDES ECONOMIQUES COMMERCIALES 05/11/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

INSTITUT EUROP ADMINIST AFFAIR

Accord d'entreprise INSTITUT EUROP ADMINIST AFFAIR 16/11/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22.03.1994 RELATIF A LA GARANTIE COLLECTIVE RETRAITE ET PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT EUROP ADMINIST AFFAIR 16/11/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME SUR COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT EUROP ADMINIST AFFAIR 11/01/2018
AVENANT A L'ACCORD DU 26.03.1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT EUROP ADMINIST AFFAIR 16/11/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22.03.1994 RELATIF A LA GARANTIE COLLECTIVE RETRAITE ET PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT EUROP ADMINIST AFFAIR 16/11/2017
ACCORD RELATIF AU REGIME SUR COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

INSTITUT EUROPEEN D' ADMINISTRATION DES AFFAIRES

Accord d'entreprise INSTITUT EUROPEEN D' ADMINISTRATION DES AFFAIRES 01/08/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES INSEAD
ACCORD

INSTITUT LEONARD DE VINCI

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 05/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, SUR LES CONGES ET SUR LE TREIZIEME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 30/01/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DE L'INSTITUT LEONARD DE VINCI
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 21/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des délégués du personnel de l'Institut Léonard de Vinci
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI 29/01/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

INSTITUT LEONARD DE VINCI AVT 1

Accord d'entreprise INSTITUT LEONARD DE VINCI AVT 1 02/06/2020
Avenant 1 de l’accord collectif sur l’organisation du temps de travail, sur les congés, et sur le treizième mois de L’institut Léonard de Vinci datant du 5 décembre 2017
AVENANT

INSTITUT MEDITERRANEEN DE FORMATION ET RECHERCHE EN TRAVAIL SOCIAL

Accord d'entreprise INSTITUT MEDITERRANEEN DE FORMATION ET RECHERCHE EN TRAVAIL SOCIAL 16/10/2017
Accord collectif d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDITERRANEEN DE FORMATION ET RECHERCHE EN TRAVAIL SOCIAL 16/10/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017 sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDITERRANEEN DE FORMATION ET RECHERCHE EN TRAVAIL SOCIAL 16/10/2017
Accord collectif d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT MEDITERRANEEN DE FORMATION ET RECHERCHE EN TRAVAIL SOCIAL 16/10/2017
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017 sur les salaires
ACCORD

INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 18/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT PLURIDISCIPLINAIRE IRTS 09/12/2019
accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE

Accord d'entreprise INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE 11/07/2018
Accord déterminant le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD

INSTITUT SUPERIEUR COMMUNICAT PUBLICIT

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMUNICAT PUBLICIT 23/04/2019
Accord portant sur la réduction des Délégués du Personnel et des membres du Comité d'Entreprise de la société ISCOM
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR COMMUNICAT PUBLICIT 23/04/2019
Accord sur la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE

Accord d'entreprise INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES DE LA PERFORMANCE 28/06/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

NEOMA BUSINESS SCHOOL

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DU PERSONNEL DU GROUPE NEOMA BUSINESS SCHOOL
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 18/07/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DU GROUPE NEOMA BS
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION DU PERSONNEL DU GROUPE NEOMA BUSINESS SCHOOL
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
ACCORDRELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION QUADRIENNALE OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 20/07/2018
AVENANT DE REVISION SUR LE STATUT SOCIAL DU PERSONNEL DU GROUPE NOEMA BUSINESS SCHOOL
AVENANT

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 28/01/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 19/06/2019
Réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 23/07/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A UNE EXPERIENCE DE TELETRAVAIL ETENDU AU SEIN DE NEOMA BS
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 25/11/2019
Accord sur le fonctionnement du Comité social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMA BUSINESS SCHOOL 14/04/2020
Statut social de NEOMA BS - Avenant de révision
AVENANT

NOUVELLE ASSO ISG INSTITUT SUPER GESTION

Accord d'entreprise NOUVELLE ASSO ISG INSTITUT SUPER GESTION 23/05/2019
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

OGICES

Accord d'entreprise OGICES 20/06/2018
accord collectif d'entreprise du 20 juin 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGICES 17/05/2019
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 20 JUIN 2018
AVENANT

Accord d'entreprise OGICES 10/07/2019
UN ACCORD SUR LA PRISE EN COMPTE DES HEURES DE DÉLÉGATION DES SALARIES SIEGEANT AU CSE
ACCORD

SAINT MICHEL EDUCATION

Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 12/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT MICHEL EDUCATION 13/12/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

SANTELYS

Accord d'entreprise SANTELYS 12/09/2019
Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

SANTELYS ASSOCIATION

Accord d'entreprise SANTELYS ASSOCIATION 20/12/2018
Accord d'entreprise sur l'organisation de travail du personnel infirmier au service HAD/SSIAD
ACCORD

Accord d'entreprise SANTELYS ASSOCIATION 16/11/2018
Accord sur le CSE et la négociation collective
ACCORD

SCIENCES-U LYON

Accord d'entreprise SCIENCES-U LYON 22/01/2019
NAO 2019
ACCORD

SCIENCES-U LYON SCIENCES-U LYON

Accord d'entreprise SCIENCES-U LYON SCIENCES-U LYON 12/01/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

SKEMA BUSINESS SCHOOL

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 16/10/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2016 SKEMA BUSINESS SCHOOL - PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL : REMUNERATION 2
ACCORD

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 16/10/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2016 SKEMA BUSINESS SCHOOL - PROCES-VERBAL D'ACCORD : FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 18/06/2018
Accord de substitution consécutif au transfert des salariés de l’association SKEMA ALUMNI
ACCORD

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 13/12/2017
Accord de groupe relatif à la rémunération dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 12/04/2018
Avenant à l’accord d’entreprise du 24 mai 2011 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 17/05/2018
Accord d’entreprise relatif au droit à la déconnexion dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 17/05/2018
Accord d’entreprise relatif à l’exercice du droit d'expression directe et collective des salariés dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 26/01/2018
Accord d’entreprise relatif aux avantages dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 21/12/2018
Accord de groupe relatif à la rémunération dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018 (salaires)
ACCORD

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 12/02/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Femme/Homme et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 21/12/2018
Accord de groupe relatif à la rémunération dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SKEMA BUSINESS SCHOOL 21/05/2019
Accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

STUDY EXPERIENCE

Accord d'entreprise STUDY EXPERIENCE 05/11/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE STUDY EXPERIENCE
ACCORD

THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 23/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE REMUNERATION DES SALARIES ADMINISTRATIFS
ACCORD

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 09/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 07/06/2018
Accord d'Entreprise relatif aux remises de frais de scolarité pour les salariés, leurs conjoints et leurs enfants
ACCORD

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 23/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL CADRES ADMINISTRATIFS ET PERSONNEL D’ENCADREMENT PEDAGOGIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise THE AMERICAN UNIVERSITY OF PARIS 23/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA COMPENSATION DES HORAIRES DE TRAVAIL ATYPIQUES ET DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 19/10/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE COMMUNICATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 10/01/2018
Accord relatif au droit à ladéconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 04/04/2018
mise en place de conventions de forfaits jours sur l'année pour le personnel administratif, de service , et d'encadrement pédagogique
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 04/04/2018
Accord d'entreprise sur l'organisation de la durée de travail du personnel administratif et de service et du personnel d'encadrement pédagogique
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 04/04/2018
Accord collectif relatif à la politique sociale de Toulouse Business School
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 12/07/2018
Protocole d'accord négociations annuelles obligatoire 2018 EESC TBS
ACCORD

Accord d'entreprise TOULOUSE BUSINESS SCHOOL - TBS 09/10/2018
Accord collectif relatif au travail du dimanche
ACCORD

TROYES AUBE FORMATION

Accord d'entreprise TROYES AUBE FORMATION 20/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TROYES AUBE FORMATION 28/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU SELON LES CONDITIONS DE DROIT COMMUN SUR LE PRINCIPE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION TROYES AUBE FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise TROYES AUBE FORMATION 04/11/2019
Accord collectif de mise en place d'un Comité Social et Economique unique avec le Comité d'Entreprise
ACCORD

The American University of Paris

Accord d'entreprise The American University of Paris 26/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE STATUT DES PROFESSEURS
ACCORD

UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST 08/02/2019
Accord n°1-2019 relatif aux objectifs d’égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST 08/02/2019
Accord n°2-2019 relatif au télétravail du personnel administratif et technique
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST 08/02/2019
Procès-verbal d’accord de négociation annuel sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST 24/10/2019
avenant n°1 à l'accord n°1-2019 relatif aux objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes (dispositif titres CESU préfinancés)
AVENANT

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST 03/10/2019
Procès verbal d'accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L OUEST 25/04/2019
accord n°3 2019 portant sur la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel (CE, DP, CHSCT)
ACCORD

YNCREA HAUTS DE FRANCE

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 28/06/2018
Accord triennal sur l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes ; articulation entre la vie professionnelle et personnelle, et la lutte contre toute discrimination en matière de recrute
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 26/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE UNIVERSITAIRE 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 11/10/2018
Accord d'Entreprise portant sur l'adaptation de la mise en place du CSE de l'Association YNCREA Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 11/10/2018
Accord d'Entreprise portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 04/12/2018
Accord d'Entreprise sur la Mise en Place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 04/12/2018
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 04/12/2018
Accord d'Entreprise sur les salaires pour l'année universitaire 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 23/01/2019
Accord d'Entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 16/05/2019
Accord de configuration du Comité Social et Economique de l'association YNCREA Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 06/06/2019
Accord de méthode relatif aux travaux induits par l'adhésion YNCREA Hauts-de-France à la convention collective E.P.I à compter du 4 mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 29/01/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance pour les cadres et assimilés cadres du 28 mars 2014
AVENANT

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 19/12/2019
Accord d'Entreprise sur les Salaires pour l'année universitaire 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA HAUTS DE FRANCE 29/01/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance pour les non-cadres du 28 mars 2014
AVENANT

YNCREA MEDITERRANEE

Accord d'entreprise YNCREA MEDITERRANEE 06/05/2019
Avenant n°1 à l'Accord sur la réduction et aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise YNCREA MEDITERRANEE 27/03/2020
Accord collectif relatif à l'organisation des CP et des RTT
ACCORD

Accord d'entreprise YNCREA MEDITERRANEE 27/03/2020
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD