Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise EPITECH sas (NAO 2024) 03/07/2024
négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ISTM SAS (NAO 2024) 03/07/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADEFEAP 15/04/2021
Avenant N°2 de révision de l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ADEFEAP 26/06/2025
avenant n°3 à l'accord relatif d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ADSCI 16/02/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AESCRA EMLYON BUSINESS SCHOOL 17/12/2018
ACCORD RELATIF À L’ÉGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AFRIS 30/06/2020
Accord de méthode et de moyens aux négociations des accords d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AFRIS 30/09/2020
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AFTEC FORMATION 31/03/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, LA PERIODE D'ACQUISITION DES CONGES PAYES ET LE RECOURS AU TELETRAVAIL AU SEIN D'AFTEC FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise AGIFEN 11/03/2019
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS TRAINING SERVICES 27/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE AHTS SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS TRAINING SERVICES 15/05/2019
Accord d'Entreprise AHTS sur les salaires 2019 Personnel Cadre et Non Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS TRAINING SERVICES 07/06/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS TRAINING SERVICES 16/12/2020
Accord d'Entreprise AHTS sur les salaires 2020 Personnel Cadre et Non Cadre
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE FRANCAISE DE MONTPELLIER 15/06/2021
UN ACCORD COLLECTIF ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise APRADIS 12/10/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APRADIS 21/02/2020
AVENANT 1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 09/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise APRADIS 21/02/2020
ACCORD SUR LE DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise APRADIS 09/12/2020
avenant 2 portant révision de l'accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail signé le 09/12/2016
AVENANT

Accord d'entreprise APRADIS 11/02/2021
ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise APRADIS 15/12/2021
accord collectif relatif à la mise en oeuvre et à la sécurisation du téletravail au sein de l'APRADIS
ACCORD

Accord d'entreprise APRADIS 15/12/2021
avenant 1 portant révision de l'accord sur le droit d'expression signe le 11 février 2021
AVENANT

Accord d'entreprise APRADIS 15/12/2021
accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise APRADIS 15/12/2021
accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APRADIS 20/10/2023
ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD