Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATION DES ARTS ET METIERS AUVERGNE-RHONE-ALPES 16/12/2025
Accord du 16 décembre 2025 relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ICAM STRASBOURG-EUROPE 01/01/2024
Accord de mobilité durable pour les trajets domicile-travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ICAM STRASBOURG-EUROPE 01/01/2025
Accord collectif d'établissement sur l'Egalité professionnelle entre les Hommes/Femmes et les Personnes non-binaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION UCO NIORT 03/06/2021
Accord d'entreprise pour la mise en place de Contrats de Travail Intermittents
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION UCO NIORT 24/06/2024
Accord sur la charge d'enseignant permanent
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE 01/04/2020
CONGES PAYES COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE 30/03/2020
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE RECHERCHE ET DE FORMATION 09/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE RECHERCHE ET DE FORMATION 09/03/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE RECHERCHE ET DE FORMATION 09/03/2018
Annexe au document unique sur prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE RECHERCHE ET DE FORMATION EN INTERVENTION SOCIALE-OCEAN INDIEN - IRTS REUNION-MAYOTTE - CREAI OI 09/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE RECHERCHE ET DE FORMATION EN INTERVENTION SOCIALE-OCEAN INDIEN - IRTS REUNION-MAYOTTE - CREAI OI 24/10/2023
Accord collectif prorogation de mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE RECHERCHE ET DE FORMATION EN INTERVENTION SOCIALE-OCEAN INDIEN - IRTS REUNION-MAYOTTE - CREAI OI 13/12/2022
Accord Collectif Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE RECHERCHE ET DE FORMATION EN INTERVENTION SOCIALE-OCEAN INDIEN - IRTS REUNION-MAYOTTE - CREAI OI 26/11/2025
Accord d’entreprise relatif à l’organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE RECHERCHE ET DE FORMATION EN INTERVENTION SOCIALE-OCEAN INDIEN - IRTS REUNION-MAYOTTE - CREAI OI 26/11/2025
Accord d’entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE TOURAINE EDUCATION ET CULTURE 27/10/2025
Avenant n°1 portant révision des articles 3, 4, 10 et 12 de l'accord relatif au droit d'expression des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE TOURAINE EDUCATION ET CULTURE 27/10/2025
avenant n°1 portant révision de l’accord collectif relatif à un régime de prévoyance complémentaire « Incapacité, Invalidité, Décès »
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE TOURAINE EDUCATION ET CULTURE 27/10/2025
Accord relatif au télétravail à l'ATEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE TOURAINE EDUCATION ET CULTURE 27/03/2026
Avenant n°1 portant révision de l'accord collectif relatif à un régime complémentaire de remboursement de "frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE TOURAINE EDUCATION ET CULTURE 27/03/2026
Avenant n°2 portant révision de l'accord collectif d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire "Incapacité, Invalidité, Décès"
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTE 17/04/2019
Accord d'entreprise sur la durée des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTE 27/10/2017
UN ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTE 25/07/2018
Accord salarial 25 juillet 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Association de PURPAN 28/06/2022
Accord collectif sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise Association de PURPAN 28/06/2022
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD