Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ASS GROUPE ISEG INSTIT SUP EUROP GESTION 15/06/2024
PROCES VERBAL SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTIT FORMAT PEDICU PODOL ERGO KI 21/03/2019
Un Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTIT FORMAT PEDICU PODOL ERGO KINE 21/01/2021
Un Accord d'Entreprise relatif aux Modalités de mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTIT FORMAT PEDICU PODOL ERGO KINE 10/06/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à la Convention de Forfait en Jours sur l'Année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTIT FORMAT PEDICU PODOL ERGO KINE 13/07/2021
Accord collectif relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTIT FORMAT PEDICU PODOL ERGO KINE 30/05/2022
Accord collectif relatif à la négociation sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTIT FORMAT PEDICU PODOL ERGO KINE 31/03/2025
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSTIT FORMAT PEDICU PODOL ERGO KINE 27/03/2025
Accord relatif à la mise en place d'une adaptation de l'organisation du t ravail pour les personnes salariées menstruées
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE DES INSTITUTS DE FORMATI 31/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE DES INSTITUTS DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL PAYS DE LA LOIRE 18/12/2020
ACCORD PORTANT REVISION DU PROTOCOLE D'ACCORD DU 9 NOVEMBRE 2009 INSTITUANT LE REGIME DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE DES INSTITUTS DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL PAYS DE LA LOIRE 28/03/2022
Avenant 1 à l'accord collectif relatif au dialogue social et à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS REGIONALE DES INSTITUTS DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL PAYS DE LA LOIRE 14/06/2022
Accord collectif relatif à la mise en œuvre du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE DES INSTITUTS DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL PAYS DE LA LOIRE 12/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE DES INSTITUTS DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL PAYS DE LA LOIRE 26/03/2024
AVENANT 1 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS REGIONALE DES INSTITUTS DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL PAYS DE LA LOIRE 20/02/2025
ACCORD COLLECTIF relatif au dialogue social et au fonctionnement du conseil économique et social
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE DU TRAVAIL SOCIAL 12/12/2025
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE TRAVAIL SOCIAL 12/12/2025
FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS TOURAINE EDUCATION CULTURE 04/06/2018
avenant révision axe 5 de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ASS TOURAINE EDUCATION CULTURE 25/06/2018
accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS TOURAINE EDUCATION CULTURE 23/05/2018
l'accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS TOURAINE EDUCATION CULTURE 11/12/2018
l''avenant de révision du point 3 de l'accord relatif au télétravail à l'ATEC
AVENANT

Accord d'entreprise ASS TOURAINE EDUCATION CULTURE 24/01/2020
l'accord relatif au télétravail à l'ATEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASS TOURAINE EDUCATION CULTURE 21/08/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS TOURAINE EDUCATION CULTURE 03/03/2025
Avenant n°1 portant révision du point 7.2 de l’accord relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’ATEC
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE SUPERIEUR DITE ESAIP 14/12/2020
Accord Télétravail
ACCORD