Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise APRADIS 05/10/2023
ACCORD INSTITUANT LE VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MMEBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APRADIS 01/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise APRADIS 05/10/2023
accord relatif au perimètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APRADIS 06/11/2023
Avenant N°1 portant révision de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise APRADIS 16/11/2023
AVENANT N°3 PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise APRADIS 01/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APRADIS 25/03/2026
Protocole d'accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise APRADIS 25/03/2026
Accord relatif à l'accompagnement des salariés proches aidants
ACCORD

Accord d'entreprise APRADIS 25/03/2026
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise APRADIS 17/12/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARFISS 30/04/2021
Accord sur la prise en charge de la perte de revenus 2019-2020 liée à l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ARFISS 13/07/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARFISS 13/07/2021
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARFISS 27/09/2021
Accord signé relatif à l'Egalité professionnelleFemmes/Hommes 2021-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ARFISS 14/04/2022
PROCES-VERVAL D'ACCORD PARTIEL NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARFISS 14/04/2022
ANENANT N°1 EGALITE PROFESSIONNELLE F/H - DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES
AVENANT

Accord d'entreprise ARFISS 04/04/2022
ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS UNE ENTREPRISE DE 50 SALARIES ET PLUS - PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARFISS 20/10/2022
CONDITIONS DU DISPOSITIF TELETRAVAIL POUR LES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ARFISS 10/02/2022
Accord collectif majoritaire RELATIF AU PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DIVERSES DISPOSITIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ARFISS 03/11/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARFISS 03/11/2025
Accord relatif à une réserve solidaire de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ARTS IRTS HAUTS DE FRANCE 21/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS 15/01/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DES PAYS DE LA LOIRE 22/09/2020
PV accord partiel Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE GESTION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS EN REGION DES PAYS DE LA LOIRE 29/05/2019
Accord de prorogation des mandats des instances représentatitves du personnel de l'AG Cnam des Pays de la Loire en vue de la mise en place du CSE
ACCORD