Accords d'entreprise : Enseignement supérieur
ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL
Accord d'entreprise ASSOCIATION EDHEC BUSINESS SCHOOL 30/04/2025
Accord Télétravail - Staff Administratif et Technique (2025-2026)
ACCORD
ASSOCIATION ESSCA
Accord d'entreprise ASSOCIATION ESSCA 09/05/2023
Accord d'entreprise n° 2023-3 relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD
ASSOCIATION GESTION ECOLE CENTRALE ELECTRONIQUE
Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTION ECOLE CENTRALE ELECTRONIQUE 14/12/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS AU CSE
ACCORD
ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA DES UNIVERSITES CENTRE-VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA DES UNIVERSITES CENTRE-VAL DE LOIRE 30/11/2020
Accord relatif à la Santé et QVT et Aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA DES UNIVERSITES CENTRE-VAL DE LOIRE 30/11/2020
Accord relatif à l’organisation du temps de travail « cadres »
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA DES UNIVERSITES CENTRE-VAL DE LOIRE 17/10/2022
Avenant à l'accord du 30/11/2020 relatif à la Santé et Qualité de Vie au Travail et organisation du temps de travail-avenant 2022
AVENANT
ASSOCIATION GROUPE ESA
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 30/03/2022
Accord d'entreprise sur la durée annuelle du temps de travail pour l'année 2022-2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 30/11/2022
Accord sur l'égalité professionnelle Femmes - Hommes et l'équilibre vie professionnelle - vie personnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 12/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour le renouvellement en 2023 du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 21/12/2022
Accord de méthode relatif à la négociation de l'accord d'entreprise sur le temps de travail du personnel enseignant salarié et sa comptabilisation
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 13/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET MOYENS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 21/06/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les rémunérations - Exercice 2023/2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 11/07/2023
Accord d'entreprise relatif à plusieurs dispositions sur le temps de travail pour l'année 2023-2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 27/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION 2023 DU CSE DU GROUPE ESA
ACCORD
ASSOCIATION GROUPE ESSEC
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 18/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 22/02/2018
UN ACCORD EN FAVEUR DES MOYENS MIS A DISPOSITION DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 14/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 14/06/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 14/06/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 26/03/2018
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap et des personnes touchées par une ALD
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 04/02/2020
Avenant à l'accord relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 20/02/2020
ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE L'EVOLUTION PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 06/01/2020
PV Accord NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 15/06/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 09/12/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2021
ACCORD
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