Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 30/11/2022
Accord sur l'égalité professionnelle Femmes - Hommes et l'équilibre vie professionnelle - vie personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 12/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour le renouvellement en 2023 du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 21/12/2022
Accord de méthode relatif à la négociation de l'accord d'entreprise sur le temps de travail du personnel enseignant salarié et sa comptabilisation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 13/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET MOYENS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 21/06/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les rémunérations - Exercice 2023/2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 11/07/2023
Accord d'entreprise relatif à plusieurs dispositions sur le temps de travail pour l'année 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESA 27/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTION 2023 DU CSE DU GROUPE ESA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 18/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 22/02/2018
UN ACCORD EN FAVEUR DES MOYENS MIS A DISPOSITION DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 14/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 14/06/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 14/06/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 26/03/2018
Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap et des personnes touchées par une ALD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 04/02/2020
Avenant à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 20/02/2020
ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE L'EVOLUTION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 06/01/2020
PV Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 15/06/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 09/12/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 11/02/2021
ACCORD EN FAVEUR DES MOYENS MIS A DISPOSITION DES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 15/03/2021
Avenant à l'accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap et des personnes touchées par une affection santé longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 17/09/2021
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 16/12/2021
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP ET AFFECTION DE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 18/11/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 24/06/2022
Avenant à l'accord en faveur de l'égalité professionnelle et de la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GROUPE ESSEC 15/09/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES IRP
ACCORD