Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA FORMATION 17/09/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION CONSECUTIF AU TRANSFERT DES SALARIES DU FONDS ICL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA FORMATION 28/02/2022
accord collectif de prorogation des mandats des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA FORMATION 21/09/2020
AVENANT DU 21 SEPTEMBRE 2020 A L'ACCORD DU 29 AVRIL 2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION AIPF
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA FORMATION 20/01/2023
procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA FORMATION 25/05/2022
Accord de mise en place d'une unité économique et sociale entre AIPF et CCI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA FORMATION 15/04/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) UES AIPF-CCI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA FORMATION 15/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES UES AIPF-CCI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA FORMATION 25/11/2025
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 UES AIPF-CCI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA FORMATION 22/07/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (QVCT) UES AIPF-CCI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA FORMATION (AIPF) 27/06/2018
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA FORMATION (AIPF) 06/02/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP EDOUARD BRANLY 20/11/2023
ACCCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU PARTAGE D'UNE PRIME EXCEPTIONNEL DE PPV
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 02/07/2019
accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 20/02/2019
ACCORD DE METHODE RELATIF AU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE DE BRANCHE APPLICABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 02/07/2019
accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 09/07/2019
accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 09/07/2019
accord collectif d'entreprise relatif au régime de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 28/02/2020
accord negociations annuelles obligatoires 2020 ISEP
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 26/04/2021
PV ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 18/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL - nov 21
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 07/06/2021
Avenant accord collectif d'entreprise sur le Télétravail pendant Pandémie Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 02/02/2023
accord negociation annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 24/05/2023
accord collectif d'entreprise relatif à la durée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 24/05/2023
accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Association Isep Edouard Branly 10/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL LORS DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD