Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT YVES (UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST) 01/06/2022
Accord n°2-2022 portant sur la méthode adoptée en vue de la négociation d'accords d'adaptation et de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT YVES (UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST) 01/06/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif transitoire conclu le 19 avril 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT YVES - UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST (UCO) 09/11/2023
Procès verbal de négociation annuelle sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 11/01/2024
Accord relatif aux objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les Femmes et les Hommes à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 11/01/2024
accord n° 2-2024 portant sur le dispositif des titres préfinancés CESU
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 11/06/2024
Accord n° 5-2024 Compte épargne temps du personnel administratif et technique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 11/06/2024
Accord n° 4-2024 Compte épargne temps du personnel Enseignant
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 22/04/2025
Accord n°2-2025 définissant le statut et les conditions de travail du personnel Chargé d'enseignement
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 22/04/2025
Accord n°1-2025 portant sur le statut et les conditions de travail du personnel Enseignant
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 22/04/2025
Accord n°3-2025 : programme triennal d'intégration de chargés d'enseignement
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 29/10/2024
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 17/10/2025
PV d'accord de négociation annuelle sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 19/05/2026
Accord n°1-2026 définissant les modalités transitoires concernant l’indemnité de départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 09/06/2026
ACCORD N°3-2026 PORTANT SUR LA PÉRIODE DE RÉFÉRENCE DES CONGÉS PAYÉS ET AUTRES ABSENCES DU PERSONNEL ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SALIEGE 13/12/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SALIEGE 22/12/2020
Protocole d'accord 2020 relatiif à la négociation annuelle NAO du 22 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TOURAINE EDUCATION CULTURE 19/11/2018
accord relatif au télétravail à l'ATEC
ACCORD

Accord d'entreprise ATEC 16/03/2022
accord sur la périodicité des négociations obligatoires du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 29/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 19/01/2018
un accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 08/02/2018
un avenant à l'accord du 28 février 2017 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise Association Saint-Yves 06/12/2018
Avenant n°3-2018 à l'accord n°1-2016 relatif aux objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise Association Saint-Yves 23/03/2018
Procès-verbal de désaccord de négociation annuelle sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise Association Saint-Yves 07/02/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif transitoire conclu le 19 avril 2022
AVENANT

Accord d'entreprise Association Saint-Yves 07/02/2024
Avenant à l'accord de méthode adoptée en vue de la négociation d'accords d'adaptation et de substitution
AVENANT