Accords d'entreprise : Enseignement supérieur
ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 11/01/2024
Accord relatif aux objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les Femmes et les Hommes à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 11/01/2024
accord n° 2-2024 portant sur le dispositif des titres préfinancés CESU
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 11/06/2024
Accord n° 5-2024 Compte épargne temps du personnel administratif et technique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 11/06/2024
Accord n° 4-2024 Compte épargne temps du personnel Enseignant
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 22/04/2025
Accord n°2-2025 définissant le statut et les conditions de travail du personnel Chargé d'enseignement
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 22/04/2025
Accord n°1-2025 portant sur le statut et les conditions de travail du personnel Enseignant
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 22/04/2025
Accord n°3-2025 : programme triennal d'intégration de chargés d'enseignement
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 29/10/2024
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 17/10/2025
PV d'accord de négociation annuelle sur les salaires
ACCORD
ASSOCIATION SALIEGE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SALIEGE 13/12/2021
NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SALIEGE 22/12/2020
Protocole d'accord 2020 relatiif à la négociation annuelle NAO du 22 décembre 2020
ACCORD
ASSOCIATION TOURAINE EDUCATION CULTURE
Accord d'entreprise ASSOCIATION TOURAINE EDUCATION CULTURE 19/11/2018
accord relatif au télétravail à l'ATEC
ACCORD
ATEC
Accord d'entreprise ATEC 16/03/2022
accord sur la périodicité des négociations obligatoires du CSE
ACCORD
AUDENCIA
Accord d'entreprise AUDENCIA 29/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AUDENCIA 19/01/2018
un accord relatif au don de jours de repos
ACCORD
Accord d'entreprise AUDENCIA 08/02/2018
un avenant à l'accord du 28 février 2017 relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise AUDENCIA 20/04/2018
Un Accord portant sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise AUDENCIA 28/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise AUDENCIA 28/02/2019
AVENANT DE RENOUVELLEMENT ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise AUDENCIA 21/07/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NA0 2019
ACCORD
Accord d'entreprise AUDENCIA 21/04/2021
Accord sur l'Aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AUDENCIA 09/02/2022
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise AUDENCIA 29/04/2022
PROTOCOLE ACCORD NAO 2021
ACCORD
Association Saint-Yves
Accord d'entreprise Association Saint-Yves 07/02/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif transitoire conclu le 19 avril 2022
AVENANT
Accord d'entreprise Association Saint-Yves 07/02/2024
Avenant à l'accord de méthode adoptée en vue de la négociation d'accords d'adaptation et de substitution
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas