Accords d'entreprise : Enseignement supérieur
ASSOCIATION REGIONALE DU TRAVAIL SOCIAL NOUVELLE-AQUITAINE
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DU TRAVAIL SOCIAL NOUVELLE-AQUITAINE 16/04/2024
Accord Egalité Homme Femme
ACCORD
ASSOCIATION REGIONALE POUR l'INSTITUT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR l'INSTITUT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL 03/12/2021
Avenant n° 1 à l'accord du 18 décembre 2020 portant révision du protocole d'accord du 9 novembre 2009 instituant un régime de prévoyance
AVENANT
ASSOCIATION SAINT YVES
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT YVES 13/12/2021
Accord 2-2021 relatif au télétravail du personnel administratif et technique
ACCORD
ASSOCIATION SAINT YVES (UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST)
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT YVES (UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST) 01/06/2022
Accord n°2-2022 portant sur la méthode adoptée en vue de la négociation d'accords d'adaptation et de substitution
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT YVES (UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST) 01/06/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif transitoire conclu le 19 avril 2022
AVENANT
ASSOCIATION SAINT YVES - UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST (UCO)
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT YVES - UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST (UCO) 09/11/2023
Procès verbal de négociation annuelle sur les salaires
ACCORD
ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 11/01/2024
Accord relatif aux objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les Femmes et les Hommes à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 11/01/2024
accord n° 2-2024 portant sur le dispositif des titres préfinancés CESU
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 11/06/2024
Accord n° 5-2024 Compte épargne temps du personnel administratif et technique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 11/06/2024
Accord n° 4-2024 Compte épargne temps du personnel Enseignant
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 22/04/2025
Accord n°2-2025 définissant le statut et les conditions de travail du personnel Chargé d'enseignement
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 22/04/2025
Accord n°1-2025 portant sur le statut et les conditions de travail du personnel Enseignant
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 22/04/2025
Accord n°3-2025 : programme triennal d'intégration de chargés d'enseignement
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 29/10/2024
Négociation annuelle obligatoire sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 17/10/2025
PV d'accord de négociation annuelle sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 19/05/2026
Accord n°1-2026 définissant les modalités transitoires concernant l’indemnité de départ à la retraite
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT-YVES / UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST 09/06/2026
ACCORD N°3-2026 PORTANT SUR LA PÉRIODE DE RÉFÉRENCE DES CONGÉS PAYÉS ET AUTRES ABSENCES DU PERSONNEL ADMINISTRATIF ET TECHNIQUE
ACCORD
ASSOCIATION SALIEGE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SALIEGE 13/12/2021
NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION SALIEGE 22/12/2020
Protocole d'accord 2020 relatiif à la négociation annuelle NAO du 22 décembre 2020
ACCORD
ASSOCIATION TOURAINE EDUCATION CULTURE
Accord d'entreprise ASSOCIATION TOURAINE EDUCATION CULTURE 19/11/2018
accord relatif au télétravail à l'ATEC
ACCORD
Association Régionale pour l'Institution de Formation en Travail Social
Accord d'entreprise Association Régionale pour l'Institution de Formation en Travail Social 16/12/2019
ACCORD collectif relatif à la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD
Association Saint-Yves
Accord d'entreprise Association Saint-Yves 06/12/2018
Avenant n°3-2018 à l'accord n°1-2016 relatif aux objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
AVENANT
Accord d'entreprise Association Saint-Yves 23/03/2018
Procès-verbal de désaccord de négociation annuelle sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise Association Saint-Yves 07/02/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif transitoire conclu le 19 avril 2022
AVENANT
Accord d'entreprise Association Saint-Yves 07/02/2024
Avenant à l'accord de méthode adoptée en vue de la négociation d'accords d'adaptation et de substitution
AVENANT
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