Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise CENTRE ETUDES EUROPEEN RHONE ALPES 14/09/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDES EUROPEEN RHONE ALPES 10/09/2019
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDES EUROPEEN RHONE ALPES 25/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDES EUROPEEN RHONE ALPES 23/11/2020
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDES EUROPEEN RHONE ALPES 26/11/2024
CENTRE D'ETUDE EUROPEEN RHONE ALPES (CEE RA) - ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE ETUDES EUROPEEN RHONE ALPES 04/11/2025
CENTRE D’ETUDE EUROPEEN RHONE ALPES (CEE RA) ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES SUR LE COMMERCE EXTERIEUR 23/11/2023
L’UES ESCE-CIECE - ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES SUR LE COMMERCE EXTERIEUR 23/11/2023
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL ARTS DU CIRQUE 19/07/2023
Un accord portant sur les règles générales au sein de l'entreprise pour l'ensemble du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA DANSE 19/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au CND
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA DANSE 26/09/2018
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA DANSE 28/01/2019
ACCORD CONCLUANT LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA DANSE 28/01/2019
Avenant de révision des dispositions en matière d'aménagement du temps de travail au CND
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA DANSE 28/01/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du Centre national de la danse
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA DANSE 21/12/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE FORMATION DES PROFESSIONNELS DE L'ENFANCE 15/12/2022
Mise en place du Contrat à durée Indéterminée intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise CESI 06/03/2019
Avenant d'entreprise relatif à la prorogation des mandats préalable à l'élection professionnelle du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise CESI 21/04/2023
ACCORD DE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CESI 04/05/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL : Election des membres de la délégation du personnel du CSE-vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CESI 11/10/2023
ACCORD CDD OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise CESI 02/05/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise CESI - AVT 2 15/03/2019
Avenant n°2 à l'accord de l'Unité Economique et Sociale du 5 décembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 02/11/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 29/02/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 06/03/2025
ACCORD vote électronique pour le référendum d'entreprise relatif à l'approbation de l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD