Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 27/11/2019
PROTOCOLE D’ACCORD DES Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 04/09/2020
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRONIQ 02/10/2020
ACCORD DE TRANSITION DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE L’ESIEE AMIENS
ACCORD

Accord d'entreprise ECAM RENNES - LOUIS DE BROGLIE 07/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT COLLECTIF DE L'ECOLE ENTRAINANT REVISION DE L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECAM STRASBOURG EUROPE 28/02/2019
Accord de méthode organisant la transition au sein de l'entreprise de la CCN EPNL vers la CCN EPI
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS 14/12/2020
Modalités salariales & Prime Pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS 16/12/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS 16/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS 06/06/2024
Accord collectif relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS 18/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS 18/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS 18/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS 12/01/2026
Accord NAO2026 Négociation Annuelle Obligatoire EIGSI La Rochelle
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 13/12/2017
Négociation annuelle pour la période du 01/09/2017 au 31/08/2018 - PV d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 17/04/2019
Avenant accord collectif relatif à la visibilité salariale
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 29/01/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 09/10/2023
PROCES VERBAL NAO 23/24
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 30/11/2023
AVENANT 2 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION VARIABLE
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 21/12/2023
Accord relatif à la rémunération supplémentaire des inventeurs salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 10/09/2025
NAO 2025/2026 – Procès-verbal d’accord partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS GENERALISTES 15/04/2022
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS GENERALISTES LA ROCHELLE 16/12/2021
Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA 2021)
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS GENERALISTES, La Rochelle 05/07/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE DE MEURTHE ET MOSELLE 30/04/2021
Un accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise Ecole d'Enseignement Supérieur Consulaire 01/04/2020
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD