Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise E.P.F. FONDATION 12/09/2022
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Forfait Jours au sein de l'E.P.F. signé le 12.12.2018
AVENANT

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 20/01/2022
Accord négociations annuelles obligatoires 2021 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 09/02/2022
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 28/01/2022
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 28/01/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 24/01/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 18/01/2024
Accord de Révision de l'accord d'entreprise du 22 octobre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 15/02/2024
Accord sur les fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 28/05/2024
ACCORD SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS PROPOSEES AUX SALARIES CONCERNES PAR LA PROCEDURE DE LICENCIEMENT ECONOMIQUE SUITE AUX REFUS DE MOBILITE DU CAMPUS DE SAINT-ETIENNE VERS LE CAMPUS DE LYON.
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 01/06/2024
Avenant Accord d'entreprise collectif relatif aux régimes frais de santé et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 01/04/2026
Accord relatif au Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 22/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 03/12/2018
PROTOCOLE D’ACCORD DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 01/10/2019
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 06/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 27/11/2019
PROTOCOLE D’ACCORD DES Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 04/09/2020
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRONIQ 02/10/2020
ACCORD DE TRANSITION DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE L’ESIEE AMIENS
ACCORD

Accord d'entreprise ECAM RENNES - LOUIS DE BROGLIE 07/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT COLLECTIF DE L'ECOLE ENTRAINANT REVISION DE L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECAM STRASBOURG EUROPE 28/02/2019
Accord de méthode organisant la transition au sein de l'entreprise de la CCN EPNL vers la CCN EPI
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS 14/12/2020
Modalités salariales & Prime Pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS 16/12/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS 16/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS 06/06/2024
Accord collectif relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS 18/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE MOBILITES DURABLES
ACCORD