Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE DE MEURTHE ET MOSELLE 30/04/2021
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D'INFIRMIERES ET D'ASSISTANTES DE SERVICE SOCIAL DE LYON 09/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE 10/01/2024
Accord sur les modalités des NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 30/11/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 27/01/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 13/02/2023
Portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 11/05/2023
Accord portant révision du chapitre II 1.1 de l'accord partiel NAO du 30 novembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 21/03/2024
Procès-verbal d'accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 04/12/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 04/12/2025
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES ETABLIERES 10/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES ETABLIERES 04/06/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES ETABLIERES 27/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE 01/04/2020
Un accord portant sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 19/12/2017
Accord sur la prorogation du mandat des délégués du personnel de la D.U.P.
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 23/03/2018
Accord 2018 en matière salariale
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 04/06/2020
Un accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 21/06/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 16/05/2018
Un Procès-Verbal de clôture NAO 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 09/06/2021
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 10/04/2020
Un accord d'entreprise en matière salariale
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 20/01/2022
Un accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 20/01/2022
Un accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 11/05/2022
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise Ecole d'ingénieurs généralistes - La Rochelle 18/12/2023
Accord NAO 2024
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