Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 29/01/2021
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 09/10/2023
PROCES VERBAL NAO 23/24
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 30/11/2023
AVENANT 2 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION VARIABLE
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 21/12/2023
Accord relatif à la rémunération supplémentaire des inventeurs salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 10/09/2025
NAO 2025/2026 – Procès-verbal d’accord partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN 01/07/2026
Accord collectif d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS GENERALISTES 15/04/2022
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS GENERALISTES LA ROCHELLE 16/12/2021
Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA 2021)
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D INGENIEURS GENERALISTES, La Rochelle 05/07/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE DE MEURTHE ET MOSELLE 30/04/2021
Un accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE DE MEURTHE ET MOSELLE 30/04/2021
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE D'INFIRMIERES ET D'ASSISTANTES DE SERVICE SOCIAL DE LYON 09/06/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE 10/01/2024
Accord sur les modalités des NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 30/11/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 27/01/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 13/02/2023
Portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 11/05/2023
Accord portant révision du chapitre II 1.1 de l'accord partiel NAO du 30 novembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 21/03/2024
Procès-verbal d'accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 04/12/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 04/12/2025
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES ETABLIERES 10/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES ETABLIERES 04/06/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES ETABLIERES 27/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise Ecole d'Enseignement Supérieur Consulaire 01/04/2020
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise Ecole d'ingénieurs généralistes - La Rochelle 18/12/2023
Accord NAO 2024
ACCORD