Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 30/04/2025
Accord sur l'emploi et l'insertion des personnes en situation de handicap 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 26/05/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION RELATIF AUX CONGÉS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ DE VINCI HIGHER EDUCATION
ACCORD

Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 26/05/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ DE VINCI HIGHER EDUCATION
ACCORD

Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 26/05/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ DE VINCI HIGHER EDUCATION
ACCORD

Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 26/05/2025
Accord de substitution et d'harmonisation relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 23/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise E-ART SUP INSTITUT (Vote Electronique) 27/10/2023
Un Accord relatif au Recours au Vote Electronique pour les Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN 12/09/2022
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Télétravail au sein de l'E.P.F. signé le 11.12.2018
AVENANT

Accord d'entreprise E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN (Avt1 Rémunération) 30/09/2022
avenant à l'accord relatif aux rémunérations pour l'année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN (Egalité Prof H-F - Accord) 12/04/2023
Un Accord relatif à l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN (NAO 2023) 12/06/2023
accord sur les rémunérations pour l'année 2023 - NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise E.P.F. FONDATION 12/09/2022
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Forfait Jours au sein de l'E.P.F. signé le 12.12.2018
AVENANT

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 20/01/2022
Accord négociations annuelles obligatoires 2021 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 09/02/2022
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 28/01/2022
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 28/01/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 24/01/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 18/01/2024
Accord de Révision de l'accord d'entreprise du 22 octobre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 15/02/2024
Accord sur les fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 28/05/2024
ACCORD SUR LES MESURES D’ACCOMPAGNEMENTS PROPOSEES AUX SALARIES CONCERNES PAR LA PROCEDURE DE LICENCIEMENT ECONOMIQUE SUITE AUX REFUS DE MOBILITE DU CAMPUS DE SAINT-ETIENNE VERS LE CAMPUS DE LYON.
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 01/06/2024
Avenant Accord d'entreprise collectif relatif aux régimes frais de santé et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 22/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 03/12/2018
PROTOCOLE D’ACCORD DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 01/10/2019
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EC SUPER ING ELECTROTECHNIQUE ELECTRON 06/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD