Accords d'entreprise : Enseignement supérieur
CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTION
Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTION 13/07/2023
Protocole d'accord relatif aux négociation obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTION 04/12/2024
Avenant n°1 portant révision de l'accord du 10/12/2021 relatif à la mise en oeuvre de l'égalité femme homme au sein du Cnam des Pays de la Loire Association de gestion
AVENANT
Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTION 06/05/2025
Accord sur la durée du travail et son aménagement
ACCORD
COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE
Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 01/09/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 01/09/2021
Accord sur la reconduction de "l'accord partiel n°1 de la Fondation Robert de Sorbon applicable à l'ensemble du personnel" du 15 mars 2018
ACCORD
Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 01/09/2021
Accord sur la reconduction et la révision de l'accord collectif "ensemble du personnel hors enseignants" du 21 décembre 2017
ACCORD
Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 01/09/2021
Accord sur la reconduction de "l'accord sur la contribution aux activités sociales et culturelles" du 16 janvier 2019
ACCORD
Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 24/07/2025
NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - ACCORD PARTIEL
ACCORD
COURS PAUZIER
Accord d'entreprise COURS PAUZIER 22/07/2022
UN ACCORD PORTANT SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
CRI
Accord d'entreprise CRI 16/02/2021
Accord CDD à objet défini
ACCORD
Accord d'entreprise CRI 13/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE DUREE DU TRAVAIL ET CONGES DIVERS
ACCORD
CTRE FORMAT ENSEIG DANSE MUSIQUE NORMAND
Accord d'entreprise CTRE FORMAT ENSEIG DANSE MUSIQUE NORMAND 08/07/2024
Accord d'entreprise relatif au contrat de travail à durée déterminée à objet défini
ACCORD
CTRE INT D'OSTEOPATHIE - CIDO
Accord d'entreprise CTRE INT D'OSTEOPATHIE - CIDO 10/05/2021
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE INT D'OSTEOPATHIE - CIDO 05/05/2021
Accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD
DE VINCI HIGHER EDUCATION
Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 30/04/2025
Accord sur l'emploi et l'insertion des personnes en situation de handicap 2025-2027
ACCORD
Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 26/05/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION RELATIF AUX CONGÉS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ DE VINCI HIGHER EDUCATION
ACCORD
Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 26/05/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ DE VINCI HIGHER EDUCATION
ACCORD
Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 26/05/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ DE VINCI HIGHER EDUCATION
ACCORD
Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 26/05/2025
Accord de substitution et d'harmonisation relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 23/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT COLLECTIF
ACCORD
E-ART SUP INSTITUT (Vote Electronique)
Accord d'entreprise E-ART SUP INSTITUT (Vote Electronique) 27/10/2023
Un Accord relatif au Recours au Vote Electronique pour les Elections Professionnelles
ACCORD
E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN
Accord d'entreprise E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN 12/09/2022
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Télétravail au sein de l'E.P.F. signé le 11.12.2018
AVENANT
E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN (Avt1 Rémunération)
Accord d'entreprise E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN (Avt1 Rémunération) 30/09/2022
avenant à l'accord relatif aux rémunérations pour l'année 2022
AVENANT
E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN (Egalité Prof H-F - Accord) 12/04/2023
Un Accord relatif à l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD
E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN (NAO 2023)
Accord d'entreprise E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN (NAO 2023) 12/06/2023
accord sur les rémunérations pour l'année 2023 - NAO 2023
ACCORD
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