Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 01/09/2021
Accord sur la reconduction et la révision de l'accord collectif "ensemble du personnel hors enseignants" du 21 décembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 01/09/2021
Accord sur la reconduction de "l'accord sur la contribution aux activités sociales et culturelles" du 16 janvier 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 24/07/2025
NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise COURS PAUZIER 22/07/2022
UN ACCORD PORTANT SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CRI 16/02/2021
Accord CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise CRI 13/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE DUREE DU TRAVAIL ET CONGES DIVERS
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE FORMAT ENSEIG DANSE MUSIQUE NORMAND 08/07/2024
Accord d'entreprise relatif au contrat de travail à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INT D'OSTEOPATHIE - CIDO 10/05/2021
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INT D'OSTEOPATHIE - CIDO 05/05/2021
Accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 30/04/2025
Accord sur l'emploi et l'insertion des personnes en situation de handicap 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 26/05/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION RELATIF AUX CONGÉS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ DE VINCI HIGHER EDUCATION
ACCORD

Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 26/05/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ DE VINCI HIGHER EDUCATION
ACCORD

Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 26/05/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ DE VINCI HIGHER EDUCATION
ACCORD

Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 26/05/2025
Accord de substitution et d'harmonisation relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DE VINCI HIGHER EDUCATION 23/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU STATUT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise E-ART SUP INSTITUT (Vote Electronique) 27/10/2023
Un Accord relatif au Recours au Vote Electronique pour les Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN 12/09/2022
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Télétravail au sein de l'E.P.F. signé le 11.12.2018
AVENANT

Accord d'entreprise E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN (Avt1 Rémunération) 30/09/2022
avenant à l'accord relatif aux rémunérations pour l'année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN (Egalité Prof H-F - Accord) 12/04/2023
Un Accord relatif à l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise E.P.F. CAMPUS PARIS-CACHAN (NAO 2023) 12/06/2023
accord sur les rémunérations pour l'année 2023 - NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise E.P.F. FONDATION 12/09/2022
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Forfait Jours au sein de l'E.P.F. signé le 12.12.2018
AVENANT

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 20/01/2022
Accord négociations annuelles obligatoires 2021 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 09/02/2022
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 28/01/2022
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise EARLY MAKERS GROUP 28/01/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD