Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 07/03/2025
accord de référendum d'entreprise pour l'approbation de l'accord d'entreprise de l'AGCNAM Nouvelle Aquitaine sur l'aménagement du temps de travail signé le 10/01/2025 par le syndicat UNSA-Fessad et l'employeur
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 10/01/2025
Accord d'entreprise de l'AGCnam Nouvelle-Aquitaine sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 26/06/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 05/09/2025
Avenant n°1 : dérogation sur la date de mise en oeuvre de l'accord d'entreprise de l'AGCNAM NOUVELLE-AQUITAINE sur l'Aménagement du Temps de Travail signé le 10/01/2025
AVENANT

Accord d'entreprise CODA 01/04/2025
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE INTERNATIONAL DE CANNES 28/09/2018
accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE OSTEOPATHIQUE DE PROVENCE AIX MARSEILLE 17/06/2021
Accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE OSTEOPATHIQUE DE PROVENCE AIX MARSEILLE 11/06/2021
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTIO 29/06/2021
Negociation annuelle 2021 - protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTIO 28/09/2021
Accord sur la mise en oeuvre du télétravail au sein du Cnam des Pays de la Loire - Association de gestion
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTION 10/12/2021
Accord sur la mise en oeuvre de l'égalité femme homme au sein du Cnam des Pays de la Loire - Association de gestion
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTION 13/07/2023
Protocole d'accord relatif aux négociation obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTION 04/12/2024
Avenant n°1 portant révision de l'accord du 10/12/2021 relatif à la mise en oeuvre de l'égalité femme homme au sein du Cnam des Pays de la Loire Association de gestion
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTION 06/05/2025
Accord sur la durée du travail et son aménagement
ACCORD

Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 01/09/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 01/09/2021
Accord sur la reconduction de "l'accord partiel n°1 de la Fondation Robert de Sorbon applicable à l'ensemble du personnel" du 15 mars 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 01/09/2021
Accord sur la reconduction et la révision de l'accord collectif "ensemble du personnel hors enseignants" du 21 décembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 01/09/2021
Accord sur la reconduction de "l'accord sur la contribution aux activités sociales et culturelles" du 16 janvier 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 24/07/2025
NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise COURS PAUZIER 22/07/2022
UN ACCORD PORTANT SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise CRI 16/02/2021
Accord CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise CRI 13/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE DUREE DU TRAVAIL ET CONGES DIVERS
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE FORMAT ENSEIG DANSE MUSIQUE NORMAND 08/07/2024
Accord d'entreprise relatif au contrat de travail à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INT D'OSTEOPATHIE - CIDO 10/05/2021
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE INT D'OSTEOPATHIE - CIDO 05/05/2021
Accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD