Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise CESI 21/04/2023
ACCORD DE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CESI 04/05/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL : Election des membres de la délégation du personnel du CSE-vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CESI 11/10/2023
ACCORD CDD OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise CESI 02/05/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise CESI 20/03/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CESI - AVT 2 15/03/2019
Avenant n°2 à l'accord de l'Unité Economique et Sociale du 5 décembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 02/11/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 29/02/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 06/03/2025
ACCORD vote électronique pour le référendum d'entreprise relatif à l'approbation de l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 07/03/2025
accord de référendum d'entreprise pour l'approbation de l'accord d'entreprise de l'AGCNAM Nouvelle Aquitaine sur l'aménagement du temps de travail signé le 10/01/2025 par le syndicat UNSA-Fessad et l'employeur
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 10/01/2025
Accord d'entreprise de l'AGCnam Nouvelle-Aquitaine sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 26/06/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 05/09/2025
Avenant n°1 : dérogation sur la date de mise en oeuvre de l'accord d'entreprise de l'AGCNAM NOUVELLE-AQUITAINE sur l'Aménagement du Temps de Travail signé le 10/01/2025
AVENANT

Accord d'entreprise CODA 01/04/2025
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE INTERNATIONAL DE CANNES 28/09/2018
accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE OSTEOPATHIQUE DE PROVENCE AIX MARSEILLE 17/06/2021
Accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE OSTEOPATHIQUE DE PROVENCE AIX MARSEILLE 11/06/2021
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTIO 29/06/2021
Negociation annuelle 2021 - protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTIO 28/09/2021
Accord sur la mise en oeuvre du télétravail au sein du Cnam des Pays de la Loire - Association de gestion
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTION 10/12/2021
Accord sur la mise en oeuvre de l'égalité femme homme au sein du Cnam des Pays de la Loire - Association de gestion
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTION 13/07/2023
Protocole d'accord relatif aux négociation obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTION 04/12/2024
Avenant n°1 portant révision de l'accord du 10/12/2021 relatif à la mise en oeuvre de l'égalité femme homme au sein du Cnam des Pays de la Loire Association de gestion
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTION 06/05/2025
Accord sur la durée du travail et son aménagement
ACCORD

Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 01/09/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COURS DE CIVILISATION FRANCAISE DE LA SORBONNE 01/09/2021
Accord sur la reconduction de "l'accord partiel n°1 de la Fondation Robert de Sorbon applicable à l'ensemble du personnel" du 15 mars 2018
ACCORD