Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA DANSE 28/01/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du Centre national de la danse
AVENANT

Accord d'entreprise CENTRE NATIONAL DE LA DANSE 21/12/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL DE FORMATION DES PROFESSIONNELS DE L'ENFANCE 15/12/2022
Mise en place du Contrat à durée Indéterminée intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise CESI 06/03/2019
Avenant d'entreprise relatif à la prorogation des mandats préalable à l'élection professionnelle du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise CESI 21/04/2023
ACCORD DE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CESI 04/05/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL : Election des membres de la délégation du personnel du CSE-vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CESI 11/10/2023
ACCORD CDD OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise CESI 02/05/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise CESI 20/03/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CESI 20/03/2026
AVENANT N°4 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise CESI - AVT 2 15/03/2019
Avenant n°2 à l'accord de l'Unité Economique et Sociale du 5 décembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 02/11/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 29/02/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 06/03/2025
ACCORD vote électronique pour le référendum d'entreprise relatif à l'approbation de l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 07/03/2025
accord de référendum d'entreprise pour l'approbation de l'accord d'entreprise de l'AGCNAM Nouvelle Aquitaine sur l'aménagement du temps de travail signé le 10/01/2025 par le syndicat UNSA-Fessad et l'employeur
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 10/01/2025
Accord d'entreprise de l'AGCnam Nouvelle-Aquitaine sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 26/06/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CNAM NOUVELLE-AQUITAINE - ASSOCIATION DE GESTION 05/09/2025
Avenant n°1 : dérogation sur la date de mise en oeuvre de l'accord d'entreprise de l'AGCNAM NOUVELLE-AQUITAINE sur l'Aménagement du Temps de Travail signé le 10/01/2025
AVENANT

Accord d'entreprise CODA 01/04/2025
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE INTERNATIONAL DE CANNES 28/09/2018
accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE OSTEOPATHIQUE DE PROVENCE AIX MARSEILLE 17/06/2021
Accord en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise COLLEGE OSTEOPATHIQUE DE PROVENCE AIX MARSEILLE 11/06/2021
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTIO 29/06/2021
Negociation annuelle 2021 - protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTIO 28/09/2021
Accord sur la mise en oeuvre du télétravail au sein du Cnam des Pays de la Loire - Association de gestion
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - ASSOCIATION DE GESTION 10/12/2021
Accord sur la mise en oeuvre de l'égalité femme homme au sein du Cnam des Pays de la Loire - Association de gestion
ACCORD