Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise AUDENCIA 20/04/2018
Un Accord portant sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 28/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 28/02/2019
AVENANT DE RENOUVELLEMENT ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AUDENCIA 21/07/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NA0 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 21/04/2021
Accord sur l'Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 09/02/2022
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 29/04/2022
PROTOCOLE ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 12/05/2022
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DU 29/05/2019
AVENANT

Accord d'entreprise AUDENCIA 25/05/2023
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DU 29/05/2019
AVENANT

Accord d'entreprise AUDENCIA 25/05/2023
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 15/01/2025
Procès Verbal d'Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 12/11/2025
Accord d'Entreprise Audencia
ACCORD

Accord d'entreprise AUDENCIA 08/01/2026
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPRAXIA 23/04/2024
ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPRAXIA 23/04/2024
Un Accord d'Information de Changement de Convention Collective
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPRAXIA 25/04/2025
Un Avenant a l'Accord sur l'Organisation et l'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise BSF 02/05/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'entreprise BSF Ecole de Commerce de Lyon
ACCORD

Accord d'entreprise C E SI 02/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT DE TRAVAIL INDETERMINE INTERMITTENT AU CESI
ACCORD

Accord d'entreprise C E SI 01/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L PROROGATION DES MANDATS PREALABLE A L'ELECTION PROFESSIONNELLE EN 2018 DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise C E SI 20/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'adoption du vote électronique pour les élections professionnelles 2018
AVENANT

Accord d'entreprise C E SI 20/12/2018
Avenant d'entreprise relatif à la prorogation des mandats préalable à l'élection professionnelle du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise C E SI 16/10/2020
Accord Annuel 2020 issu de la Négociation annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES 26/09/2017
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES 26/09/2019
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES 09/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD