Accords d'entreprise : Enseignement supérieur
AUDENCIA
Accord d'entreprise AUDENCIA 12/05/2022
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DU 29/05/2019
AVENANT
Accord d'entreprise AUDENCIA 25/05/2023
AVENANT A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DU 29/05/2019
AVENANT
Accord d'entreprise AUDENCIA 25/05/2023
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise AUDENCIA 15/01/2025
Procès Verbal d'Accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise AUDENCIA 12/11/2025
Accord d'Entreprise Audencia
ACCORD
Accord d'entreprise AUDENCIA 08/01/2026
Accord NAO 2025
ACCORD
BIOPRAXIA
Accord d'entreprise BIOPRAXIA 23/04/2024
ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BIOPRAXIA 23/04/2024
Un Accord d'Information de Changement de Convention Collective
ACCORD
Accord d'entreprise BIOPRAXIA 25/04/2025
Un Avenant a l'Accord sur l'Organisation et l'Aménagement du Temps de Travail
AVENANT
BSF
Accord d'entreprise BSF 02/05/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'entreprise BSF Ecole de Commerce de Lyon
ACCORD
C E SI
Accord d'entreprise C E SI 02/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT DE TRAVAIL INDETERMINE INTERMITTENT AU CESI
ACCORD
Accord d'entreprise C E SI 01/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L PROROGATION DES MANDATS PREALABLE A L'ELECTION PROFESSIONNELLE EN 2018 DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise C E SI 20/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'adoption du vote électronique pour les élections professionnelles 2018
AVENANT
Accord d'entreprise C E SI 20/12/2018
Avenant d'entreprise relatif à la prorogation des mandats préalable à l'élection professionnelle du Comité Social et Economique
AVENANT
Accord d'entreprise C E SI 16/10/2020
Accord Annuel 2020 issu de la Négociation annuelle Obligatoire
ACCORD
CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES
Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES 26/09/2017
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES 26/09/2019
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES 09/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES SAVOIE
Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES SAVOIE 13/12/2021
Accord SUR la mise en place du télétravail au sein de l'UES A2G-CEFAS-SFEAS
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES SAVOIE 25/11/2021
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES ET DE FORMATION ALPES SAVOIE 25/11/2022
Accord collectif relatif à la MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L UES A2G-CEFAS-SFEAS
ACCORD
CENTRE D'ETUDES UNIVERSITAIRES DE BOURG ET DE L'AIN
Accord d'entreprise CENTRE D'ETUDES UNIVERSITAIRES DE BOURG ET DE L'AIN 10/07/2025
accord relatif au temps de travail et CET
ACCORD
Centre d'études et de formation Alpes Savoie
Accord d'entreprise Centre d'études et de formation Alpes Savoie 11/10/2018
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Centre de formation des enseignants de la danse et de la musique de normandie
Accord d'entreprise Centre de formation des enseignants de la danse et de la musique de normandie 11/03/2020
Accord d'entreprise relatif au temps partiel annualisés des formateurs
ACCORD
Accord d'entreprise Centre de formation des enseignants de la danse et de la musique de normandie 11/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE INTERMITTENT
ACCORD
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