Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 24/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 25/07/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 26/06/2023
AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF SUR LE PLAN D’ACTIVITES DU CORPS ENSEIGNANT PERMANENT DE L’ASSOCIATION LEONARD DE VINCI
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 06/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE, ARTICULATION VIE PRIVEE/VIE PROFESSIONNELLE, TRAVAILLEURS HANDICAPES, PREVOYANCE/COUVERTURE SANTE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL – NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LA RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE 22/11/2021
Avenant n° 1 portant révision de l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LA RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE 19/11/2021
Accord sur la définition des fonctions, sur le cadre général des emplois au sein des établissements de l'AFRIS et leurs équivalences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LA RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE 19/01/2022
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LA RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE 23/02/2022
Accord collectif sur le droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LA RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE 14/12/2022
Mesures en faveur de l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LA RECHERCHE EN INTERVENTION SOCIALE 18/07/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES INSTITUTS DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL 17/12/2021
Accord de révision relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES INSTITUTS DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL PAYS DE LA LOIRE 31/01/2022
Avenant n° 1 à l'accord de révision relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES INSTITUTS DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL PAYS DE LA LOIRE 07/07/2025
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES INSTITUTS DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL PAYS DE LA LOIRE 20/06/2025
ACCORD collectif relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DU TRAVAIL SOCIAL 29/03/2018
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DU TRAVAIL SOCIAL NOUVELLE-AQUITAINE 16/04/2024
Accord Egalité Homme Femme
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR l'INSTITUT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL 03/12/2021
Avenant n° 1 à l'accord du 18 décembre 2020 portant révision du protocole d'accord du 9 novembre 2009 instituant un régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT YVES 13/12/2021
Accord 2-2021 relatif au télétravail du personnel administratif et technique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT YVES (UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST) 01/06/2022
Accord n°2-2022 portant sur la méthode adoptée en vue de la négociation d'accords d'adaptation et de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT YVES (UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST) 01/06/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif transitoire conclu le 19 avril 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINT YVES - UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST (UCO) 09/11/2023
Procès verbal de négociation annuelle sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise Association Régionale pour l'Institution de Formation en Travail Social 16/12/2019
ACCORD collectif relatif à la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise Association Saint-Yves 06/12/2018
Avenant n°3-2018 à l'accord n°1-2016 relatif aux objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise Association Saint-Yves 23/03/2018
Procès-verbal de désaccord de négociation annuelle sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise Association pour la Formation et la Recherche en Intervention Sociale 24/11/2023
Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de complémentaire frais de soins de santé
ACCORD