Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 21/10/2024
ACCORD PPV2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ISEP-EDOUARD BRANLY 26/05/2020
ACCORD COLLECTIFD'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JUNIA 17/12/2025
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION L HORIZON 07/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 25/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 27/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 27/06/2018
Accord d'entreprise relatif au statut collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 27/06/2018
Accord d'entreprise relatif au télétravail flexible
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 27/06/2018
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail et aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 24/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 15/05/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PARTIE 2
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 25/01/2018
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES SALAIRES NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 01/07/2020
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le plan d'activités du corps enseignant permanent
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 02/11/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 07/07/2021
Avenant 1 accord relatif au teletravail 07 07 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 07/07/2021
Accord NAO 2 07 07 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 05/07/2021
Avenant 2 à accord sur le plan d'activité enseignant 05 07 21
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 21/06/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 10/06/2022
Accord NAO 2022 1ère partie
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 28/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 25/10/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 25/10/2022
Avenant n°3 à l'accord collectif sur le plan d'activité du corps enseignant permanent de l'ALDV
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 25/10/2022
Avenant n°2 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 16/02/2023
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LEONARD DE VINCI 23/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD