Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 21/03/2024
Procès-verbal d'accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 04/12/2025
Accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DE DESIGN NANTES ATLANTIQUE 04/12/2025
Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES ETABLIERES 10/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES ETABLIERES 04/06/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE DES ETABLIERES 27/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE 01/04/2020
Un accord portant sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 19/12/2017
Accord sur la prorogation du mandat des délégués du personnel de la D.U.P.
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 23/03/2018
Accord 2018 en matière salariale
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 04/06/2020
Un accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 21/06/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 16/05/2018
Un Procès-Verbal de clôture NAO 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 09/06/2021
Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 10/04/2020
Un accord d'entreprise en matière salariale
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 20/01/2022
Un accord relatif au périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 20/01/2022
Un accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN 11/05/2022
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PRIVE ICN BUSINESS SCHOOL 20/05/2019
Un Accord relatif à l'évolution des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE HAUTES ETUDES COMMERCIALES NORD 28/03/2018
Accord de prorogation des mandats DP/CE/CCE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE HAUTES ETUDES COMMERCIALES NORD 20/04/2018
Avenant n°9 à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime de remboursement de frais médicaux du 22 décembre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE HAUTES ETUDES COMMERCIALES NORD 20/04/2018
Avenant n°10 à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime de remboursement de frais médicaux du 22/12/2005
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE HAUTES ETUDES COMMERCIALES NORD 05/10/2018
Accord d'entreprise NAO pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE HAUTES ETUDES COMMERCIALES NORD 14/01/2020
Accord de Classification des Emplois
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE HAUTES ETUDES COMMERCIALES NORD 29/04/2019
Accord relatif aux fonctionnements des CSE d'établissements et du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE INFIRMIERE ASSIST SOCIAL 28/08/2018
accord entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre femmes et hommes
ACCORD