Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ECOLE SUP CHIMIE PHYS ELECTRONIQ LYON 20/10/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 13/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 23/10/2018
Avenant accord n°2018-4 relatif à l'accord sur l'Organisation et l'Aménagement de la Réduction du temps de Travail du 17/12/99
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 21/12/2018
NAO sur les salaires et le temps de travail des permanents
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 19/12/2019
Accord d'entreprise N°2019-6 relatif au Régime Obligatoire de Prévoyance Collective
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 05/03/2019
Accord N°2019-2 de méthode relatif au changement de Convention Collective de branche applicable
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 09/05/2019
Accord d'entreprise N°2019-3 relatif à la mise en place de représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 09/05/2019
Accord d'entreprise N°2019-4 relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 21/04/2020
Accord sur la gestion sociale de la crise liée au COVID-19 et à ses impacts sur l'activité ESSCA
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 02/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 08/12/2020
NAO SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 16/07/2021
Accord N°2021-1 - Négociation annuelle sur les salaires et le temps de travail des CDE - intervenants non permanents
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUP SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 22/02/2022
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEUR CHIMIE ORGAN MINERALE 12/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEUR CHIMIE ORGAN MINERALE 09/09/2024
Accord collectif relatif à la durée du mandat des membres élus au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE APPLIQUEE AU DESIGN ET AU DIGITAL 30/04/2025
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE CHIMIE ORGAN MINERALE 17/02/2020
Accord égalité Femme-Homme
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE D OPTOMETRIE 14/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS JOURS
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION DE PARIS 28/09/2026
Accord d’entreprise relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR 11/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE UES ESCE-CIECE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR 11/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE UES ESCE-CIECE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR 17/10/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR 19/09/2019
Accord collectif relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR 09/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE EXTERIEUR 16/12/2021
Accord collective relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD