Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 20/06/2025
Accord 2025-02 sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 02/05/2025
Avenant n°1 à l’accord 2019-02 sur la classification, les congés, la durée et l’organisation du temps de travail et les usages en vigueur à l’ESEO portant modifications des dispositions sur le Compte Épargne Temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 28/05/2025
Avenant n°1 à l’Accord n° 2024-01 sur l’organisation et l’aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 28/05/2025
Avenant n°1 à l’Accord n° 2024-02 sur la durée du travail : Forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 19/06/2026
Accord 2026-02 sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L OUEST 19/06/2026
Avenant n°2026-02 à l'accord n°2025-03 sur la Qualité de Vie et les Conditions de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L'OUEST 19/02/2018
UN ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE N°2018-02
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE ELECTRONIQUE DE L'OUEST 17/11/2022
Accord d'entreprise n° 2022-01 portant sur le CDD à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE SUPERIEURE SCIENCES COMMERCIALES ANGERS 20/09/2021
Accord d'entreprise 2021-2 portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE WEB ET MOBILE 04/07/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ECOTEC 02/07/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PREVUES PAR LES ARTICLES L. 2242-1 ET L. 2242-15 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOTEC 22/12/2020
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION SUITE A LA CESSION DE L'ACTIVITE CAP VERS AUPRES D'ECOTEC
ACCORD

Accord d'entreprise ECOTEC 28/09/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PREVUES PAR LES ARTICLES L. 2242-1 et L. 2242-15 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOTEC 25/08/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PREVUES PAR LES ARTICLES L. 2242-1 ET L. 2242-15 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOTEC 01/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DEFINITION DU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ECOTEC 02/04/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ECOTEC 01/03/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE - ECOTEC
ACCORD

Accord d'entreprise ECOTEC 28/01/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PREVUES PAR LES ARTICLES L. 2242-1 ET L. 2242-15 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ECOTEC 27/11/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PREVUES PAR LES ARTICLES L. 2245-1 ET L. 2242-15 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EDHEC BUSINESS SCHOOL 11/10/2018
Accord relatif à la détermination des établissements distincts et à la mise en place des CSE d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise EDHEC Business School 11/01/2019
Accord sur la gestion dynamique des ressources Humaines
ACCORD

Accord d'entreprise EDUCATIVE POUR L HOSPITALASATION PRIVEE 05/03/2024
Accord collectif sur la politique salariale et sociale a la suite des négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EDUCATIVE POUR L HOSPITALASATION PRIVEE 30/06/2023
Accord relatif à l'organisation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EDUCATIVE POUR L HOSPITALISATION PRIVEE 21/10/2021
l'accord collectif sur la politique salariale et sociale à la suite des NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EDUCATIVE POUR L'HOSPITALISATION PRIVE 03/09/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT 2020
ACCORD