Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise EFREI PARIS (PPV 2023) 04/12/2023
Un Accord d'entreprise instituant la Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EFREI PARIS (PPV 2025) 16/12/2025
Un Accord d'Entreprise Instituant la Prime de Partage de la Valeur 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EFREI PARIS (Protection sociale) 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DU 17 DECEMBRE 2018 Avenant n°3
AVENANT

Accord d'entreprise EFREI PARIS (Protection sociale) 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT DES GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » Avenant n°2
AVENANT

Accord d'entreprise EFREI PARIS A.. (CET) 23/06/2023
Un Avenant à l'Accord Collectif d'Entreprise relatif au Compte Epargne Temps signé le 21.12.2016
AVENANT

Accord d'entreprise EFREI PARIS Ass. 21/07/2022
Un Accord Collectif d'Entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EIASS DE LYON 09/10/2023
ACCORD ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise EIASS DE LYON 24/11/2023
ACCORD SUR LA REVALORISATION EXCEPTIONNELLE DE LA PRIME SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise EIASS DE LYON 06/10/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EIGSI école d' ingénieurs généralistes La Rochelle 15/01/2020
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise EISTI 25/05/2018
ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA CHARGE DES ENSEIGNANTS
ACCORD

Accord d'entreprise EKLYA 14/04/2022
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise EKLYA 06/12/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ELEARNING EDITIONS 02/05/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE d'un DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE de LONGUE DUREE AU SEIN de L'ENTREPRISE ELEARNING EDITIONS
ACCORD

Accord d'entreprise EMINEO MANAGEMENT 30/03/2026
ACCORD CONCLU AVEC LE CSE RELATIF AU CADRE DE MISE EN PLACE DE LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIS - SIEGE SOCIAL 08/09/2022
Accord de méthode sur l'organisation des négociations en vue de la conclusion d'un accord collectif portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIS - SIEGE SOCIAL 30/06/2023
Accord collectif instaurant des conventions de forfait en jours de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIS - SIEGE SOCIAL 22/06/2023
Accord collectif encadrant les modalités du télétravail régulier
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE STE MARIE GRAND LEBR 06/04/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE STE MARIE GRAND LEBRUN 22/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE STE MARIE GRAND LEBRUN 15/03/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE STE MARIE GRAND LEBRUN 01/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FORMATIONS VALORISANTES AU COURS DE LA CARRIERE PROFESSIONNELLE POUR LES SALARIES DE LA SARL SAINTE MARIE GRAND LEBRUN
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE STE MARIE GRAND LEBRUN 01/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE PRIME DE FIDELITE POUR LES SALARIES DE LA SARL SAINTE MARIE GRAND LEBRUN
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE STE MARIE GRAND LEBRUN 14/03/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEMBLE SCOLAIRE STE MARIE GRAND LEBRUN 18/03/2024
Accord Négociation annuelle obligatoire 2023 2024
ACCORD