Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ESME 30/06/2026
PV Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ESMOD 28/11/2023
ACCORD PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ESMOD 10/07/2024
Accord du 10 juillet 2024 relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE CAMPUS 4.0 18/12/2020
Accord collectif relatif aux garanties complémentaires “Incapacité, invalidité et décès” des salarié NON-AGIRC (non cadres)Etablissement Espace campus 4.0 (TechShop Lille) Institut Catholique de Lille
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE CAMPUS 4.0 18/12/2020
Accord collectif relatif aux garanties complémentaires “Incapacité, invalidité et décès” des salariés AGIRC (Cadres) Etablissement Espace campus 4.0 (TechShop Lille) Institut Catholique de Lille
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE CAMPUS 4.0 18/12/2020
Accord relatif aux frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE CAMPUS 4.0 08/04/2021
ACCORD ADAPTATION ET SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise ESPL-ECOLE SUPERIEURE DES PAYS DE LOIR 26/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMARTERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise ESPL-ECOLE SUPERIEURE DES PAYS DE LOIRE 01/03/2019
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 24/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la NAO Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 28/03/2022
Accord d'entreprise N° 2022-4 relatif négociation annuelle sur les salaires et le temps de travail - 2ème période
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 30/08/2022
AVENANT N°1 DE L'ACCORD N°2021-2 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ESSCA 08/12/2022
Accord d'entreprise n° 2022-5 relatif à la négociation annuelle sur les salaires et le temps de travail - Exercice 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 16/03/2023
Accord d'entreprise n° 2023-1 sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 09/05/2023
Accord d'entreprise n° 2023-2 relatif à la mise en place de représentantes et représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 28/06/2023
Accord d'entreprise 2023-4 relatif à la prorogation des mandats des membres élus du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 12/07/2023
Accord d'entreprise n° 2023-5 relatif à la négociation annuelle sur les salaires et le temps de travail (2ème période)
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 20/12/2024
Accord 2024-5 NAO égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 26/02/2025
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 21/06/2024
Accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires et le temps de travail dans le care de la NAO-2ème période
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 22/07/2024
Accord relatif à la mise en place d'une commission "charges du personnel assurant des enseignements"
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 25/04/2025
Accord 2025-3 NAO CdE
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 30/01/2025
Accord d'entreprise 2025-1 versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 23/10/2024
Accord 2024-3 portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 06/12/2024
Accord d'entreprise n°2024-4 négociation annuelle sur les salaires et le temps de travail
ACCORD