Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ESSCA 29/08/2025
Avenant n°1 à l'accord 2024-3 télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise ESSCA 07/11/2025
Accord n° 2025-4 NAO sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 29/06/2026
Accord d'entreprise n°2026-2 portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ESSCA 10/09/2026
Accord de méthode relatif à la négociation portant sur la refonte du cadre de la gestion de la faculté
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 23/11/2017
ACCORD SUR L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 22/06/2018
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 27/06/2019
ACCORD RELATIF A LA RÉMUNÉRATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 27/06/2019
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITÉ DE VIE A L'ESTACA
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 29/10/2020
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 14/06/2021
Accord relatif à la rémunération , au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 03/11/2021
ACCORD FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 06/04/2022
ADOPTION VOTE ELECTRONIQUE A L'ESTACA
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 15/06/2022
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 06/11/2023
Accord relatif à la rémunération et au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 11/03/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL A L’ESTACA
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 25/11/2024
Accord NAO 2024 ESTACA
ACCORD

Accord d'entreprise ESTACA 24/07/2025
accord relatif à la remuneration, autemps de travail et au partage de la valeur ajoutée - 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ESTP - GRANDE ECOLE D'INGENIEURS DE LA CONSTRUCTION 23/06/2026
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ESTP - GRANDE ECOLE D'INGENIEURS DE LA CONSTRUCTION 16/02/2026
AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE ET COLLECTIF DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ESTP - GRANDE ECOLE D'INGENIEURS DE LA CONSTRUCTION 23/06/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CADRE DE MISE EN PLACE DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ESTP - GRANDE ECOLE D'INGENIEURS DE LA CONSTRUCTION (Généraliste - Télétravail - Accord) 11/09/2024
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place du Télétravail Volontaire au sein de l'ESTP
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 18/09/2018
Avenant N°1 à l'accord relatif à l'utilisation des outils numériques par les organisations syndicales et les instances représentatives du personnel, signé le 27 avril 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 06/12/2018
Accord Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 19/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail au sein de HEC Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 19/12/2018
Accord relatif au financement d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HEC Alumni
ACCORD