Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 27/03/2019
Accord collectif portant statut du corps professoral permanent HEC Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 19/06/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 15/07/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'EESC HEC Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 12/11/2019
Avenant N°1 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de HEC Paris
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 21/11/2019
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des emplois au sein de HEC Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 21/11/2019
Accord relatif aux contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 18/12/2019
Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 18/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 27/02/2020
Accord relatif au financement d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HEC Alumni
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 02/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 10/04/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE HEC PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 04/05/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 27/02/2020
Accord relatif au financement d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HEC Paris Le Château
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 16/06/2020
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ECOLE SUPERIEURE DE DESIGN DES LANDES 20/07/2023
Accord d'entreprise portant sur l'organisation des congés payés et la mise en place d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 27/11/2020
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 18/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE – 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 28/01/2021
Accord relatif au financement d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HEC Paris Le Château - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 22/03/2021
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE, A LA DIVERSITE, A L’INCLUSION ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE HEC PARIS - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 18/05/2021
Accord relatif au financement d'activités sociales et culturelles au bénéfice des salariés de HEC ALUMNI - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 19/05/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF MODIFIANT LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE SOINS DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 07/06/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE HEC PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 24/08/2021
AVENANT N°5 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 17/06/2021
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE HEC PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 17/06/2021
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A L’UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL, SIGNE LE 27 AVRIL 2017
AVENANT