Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 15/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE – 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 20/12/2021
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A L’UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL, SIGNE LE 27 AVRIL 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 20/12/2021
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE HEC PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 15/02/2022
ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU BENEFICE DES SALARIES DE HEC PARIS LE CHATEAU - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 15/02/2022
ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU BENEFICE DES SALARIES DE HEC ALUMNI - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 12/05/2022
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’EESC HEC PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 24/06/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D’HEC PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 12/05/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT STATUT DU CORPS PROFESSORAL PERMANENT - HEC PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 01/02/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE, A LA DIVERSITE, A L’INCLUSION ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE HEC PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 17/11/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE – 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 24/01/2023
ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU BENEFICE DES SALARIES DE HEC ALUMNI – 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 24/01/2023
ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU BENEFICE DES SALARIES D’HEC PARIS LE CHATEAU - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 24/03/2023
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 06/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 26/06/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE HEC PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 17/07/2023
AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’EESC HEC PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 23/02/2022
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 05/10/2023
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D’HEC PARIS
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 08/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE – 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 19/01/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 29/01/2024
ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU BENEFICE DES SALARIES DE HEC ALUMNI – 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 29/01/2024
ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU BENEFICE DES SALARIES D’HEC PARIS LE CHATEAU - 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 30/05/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE, A LA DIVERSITE, A L’INCLUSION ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE HEC PARIS - 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 17/07/2024
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION ET AU TRAITEMENT DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX AU SEIN D’HEC PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE PARIS 28/10/2024
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF MODIFIANT LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE SOINS DE FRAIS DE SANTE
AVENANT