Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) - (NAO 2025) 23/01/2025
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) - NAO 2024 28/05/2024
Accord sur les rémunérations pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) -Protection sociale 17/12/2024
Avenant n°8 à l’accord d’entreprise du 14/09/1998 instituant un système de garanties collectives en prévoyance pour les personnels de l’EPF
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION EPF 27/11/2018
Accord sur les droits des salariés de l'EPF
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 12/12/2018
ACCORD SUR LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 11/12/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 22/12/2017
Avenant n°7 à l'accord d'entreprise du 14/09/1998 instituant un système de garanties collectives en prévoyance pour les personnels de l'EPF
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION EPF 22/12/2017
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise du 14/09/1998 instituant un système de garanties collectives en frais medicaux pour les personnes de l'EPF
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION EPF 29/01/2019
Accord sur les rémunérations pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 03/06/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 11/07/2019
accord relatif relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE EPF
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 07/04/2020
AVENANT n°1 A L'ACCORD RELATIF AU CET
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION EPF (Vote Electronique) 28/08/2023
Un Accord sur l'Application du Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION H.E.C. 12/03/2025
Accord relatif à la mise en place d’un budget activités sociales et culturelles au comité social et économique de la Fondation HEC
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES 16/07/2018
Accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE 22/02/2019
Accord sur le travail du dimanche à la bibliothèque
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE 18/03/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE 05/04/2019
Accord sur le travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE 14/02/2020
Accord sur le travail du dimanche à la bibliothèque
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE 11/05/2020
Accord sur les conditions de versement d'une enveloppe budgétaire au titre de l'année 2019 (600 000 euros bruts chargés) et diverses autres mesures sociales
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 16/02/2018
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCE (GPEC)
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 05/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour l'élection du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation EPF 17/01/2020
Accord sur les rémunérations pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation Nationale des Sciences Politiques 05/03/2021
Accord sur le travail du dimanche à la bibliothèque
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation Nationale des Sciences Politiques 18/12/2023
Accord de soutien au pouvoir d'achat
ACCORD