Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise EXCELIA GROUP 06/05/2019
Don de jours de repos aux salariés permanents aidant un proche malade
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIA GROUP 10/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EXCELIA GROUP 15/02/2024
Fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FAIRE ESS 14/05/2018
Accord de mise en place CSE et des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise FAIRE ESS 23/05/2022
Accord Entreprise Amenagement Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION UNIVERSITAIRE ET PLURIDISCIPLNAIRE DE LILLE 13/03/2023
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FINEDUC IONIS GROUPE (NAO 2020) 15/09/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) 03/12/2020
Avenant à l’accord sur les rémunérations pour l’année 2020 signé le 17 janvier 2020
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) 20/01/2021
accord sur les rémunérations pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) 20/10/2021
accord relatif à l'organisation du temps de travail au sein de l'EPF
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) (Généraliste - Avt7 Révision Accord Frais Santé 14.09.98) 17/12/2024
Un Avenant n°7 de Révision de l’Accord d’Entreprise du 14/09/1998 Instituant un Système de Garanties Collectives en Frais Médicaux pour les Personnels de l’EPF
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) - (NAO 2022-2023) 20/01/2022
Accord sur les rémunérations pour l'année 2022-2023 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) - (NAO 2025) 23/01/2025
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) - NAO 2024 28/05/2024
Accord sur les rémunérations pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION E.P.F. (ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE) -Protection sociale 17/12/2024
Avenant n°8 à l’accord d’entreprise du 14/09/1998 instituant un système de garanties collectives en prévoyance pour les personnels de l’EPF
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION EPF 27/11/2018
Accord sur les droits des salariés de l'EPF
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 12/12/2018
ACCORD SUR LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 11/12/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 22/12/2017
Avenant n°7 à l'accord d'entreprise du 14/09/1998 instituant un système de garanties collectives en prévoyance pour les personnels de l'EPF
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION EPF 22/12/2017
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise du 14/09/1998 instituant un système de garanties collectives en frais medicaux pour les personnes de l'EPF
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION EPF 29/01/2019
Accord sur les rémunérations pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 03/06/2019
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION EPF 11/07/2019
accord relatif relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE EPF
ACCORD

Accord d'entreprise Fondation EPF 17/01/2020
Accord sur les rémunérations pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FÉDÉRATION UNIVERSITAIRE ET PLURIDISCIPLINAIRE DE LILLE 12/03/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif à l’élection des membres du Comité Social et Économique de la Fédération Universitaire et Pluridisciplinaire de Lille
ACCORD