Accords d'entreprise : Enseignement supérieur

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 14/10/2019
Accord relatif à la constitution du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 14/10/2019
Accord relatif à la constitution du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 15/06/2020
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 14/09/2020
Accord sur les proches aidants
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 10/12/2020
Accord sur la mise en oeuvre d'un plan d'actions et de prévention en faveur de la qualité de vie au travail et d'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 25/06/2021
Accord conditions versement enveloppes budgétaires au titre 2020 et revalorisation forfait indemnité durable
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 07/07/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 20/07/2021
Accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 09/11/2021
Accord sur les astreintes à la Direction de la Communication
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 14/02/2022
Accord sur le travail du dimanche à la bibliothèque
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 09/03/2022
Accord sur le travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 21/07/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 22/02/2023
Avenant à l'accord sur les proches aidants du 14 septembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 08/09/2023
Accord en faveur de l'intégration professionnelle et du maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 08/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour l'élection du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 02/10/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 07/06/2022
Accord sur les conditions de versement d'une enveloppe budgétaire au titre de l'année 2021 (650 000 euros bruts chargés) et autres mesures sociales
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 13/12/2022
Accord salarial et de soutien au pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 28/03/2023
Accord sur les conditions de versement d'une enveloppe budgétaire au titre de l'année 2022 (1 000 000 euros bruts chargés) et autres mesures sociales
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 05/04/2024
Accord NAO au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 24/06/2024
Avenant de prorogation à l'accord collectif sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 10/07/2024
Accord sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 14/11/2024
Accord intergénérationnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 16/12/2024
Avenant de prorogation à l'accord collectif sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 16/12/2024
Avenant de prorogation à l'accord sur les astreintes
AVENANT