Accords d'entreprise : Enseignement supérieur
FONDATION EPF
Accord d'entreprise FONDATION EPF 07/04/2020
AVENANT n°1 A L'ACCORD RELATIF AU CET
AVENANT
FONDATION EPF (Vote Electronique)
Accord d'entreprise FONDATION EPF (Vote Electronique) 28/08/2023
Un Accord sur l'Application du Vote Electronique
ACCORD
FONDATION H.E.C.
Accord d'entreprise FONDATION H.E.C. 12/03/2025
Accord relatif à la mise en place d’un budget activités sociales et culturelles au comité social et économique de la Fondation HEC
ACCORD
FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES 16/07/2018
Accord sur les astreintes
ACCORD
FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE 22/02/2019
Accord sur le travail du dimanche à la bibliothèque
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE 18/03/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE 05/04/2019
Accord sur le travail du dimanche
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE 14/02/2020
Accord sur le travail du dimanche à la bibliothèque
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUE 11/05/2020
Accord sur les conditions de versement d'une enveloppe budgétaire au titre de l'année 2019 (600 000 euros bruts chargés) et diverses autres mesures sociales
ACCORD
FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 16/02/2018
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCE (GPEC)
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 05/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour l'élection du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 14/10/2019
Accord relatif à la constitution du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 14/10/2019
Accord relatif à la constitution du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 15/06/2020
Accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 14/09/2020
Accord sur les proches aidants
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 10/12/2020
Accord sur la mise en oeuvre d'un plan d'actions et de prévention en faveur de la qualité de vie au travail et d'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 25/06/2021
Accord conditions versement enveloppes budgétaires au titre 2020 et revalorisation forfait indemnité durable
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 07/07/2021
Accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 20/07/2021
Accord sur les astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 09/11/2021
Accord sur les astreintes à la Direction de la Communication
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 14/02/2022
Accord sur le travail du dimanche à la bibliothèque
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 09/03/2022
Accord sur le travail du dimanche
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION NATIONALE SCIENCES POLITIQUES 21/07/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD
Fondation Nationale des Sciences Politiques
Accord d'entreprise Fondation Nationale des Sciences Politiques 05/03/2021
Accord sur le travail du dimanche à la bibliothèque
ACCORD
Accord d'entreprise Fondation Nationale des Sciences Politiques 18/12/2023
Accord de soutien au pouvoir d'achat
ACCORD
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